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Mots-clés : appartement a vendre x 6

Maisons et Appartements, votre magazine spécialiste de l'immobilier vous propose une sélection d'annonces correspondant aux mots-clés appartement a vendre x 6. Vous pouvez affiner votre recherche en précisant le secteur ou une tranche de prix en cliquant sur le lien Rechercher une Maison/Appartement.

CLICHY601 340 €

Appartement à vendre appartement a vendre x 6 - 3 pièces - 95

Magnifique 3 pièces de 95 m2 à Clichy proche de toutes commodités

Découvrez « Le 9 Rose », une nouvelle adresse privilégiée idéalement située au 9, rue Gabriel Péri à Clichy-la-Garenne. Ce programme immobilier de qualité propose des logements modernes pensés pour votre confort, à proximité immédiate de tous les commerces et services du quotidien. Une opportunité rare de vivre dans un environnement urbain dynamique, alliant praticité et cadre de vie agréable. L'appartement : 3 pièces de 95 m² Séjour avec cuisine ouverte, bien agencé Deux chambres confortables Alcôve/Bureau Salle de bain moderne Salle d'eau moderne avec WC WC séparés Dressing Prestations & avantages : Résidence neuve de qualité . Ascenseur desservant tous les étages. Faibles charges. FRAIS DE NOTAIRE RÉDUITS Logement basse consommation Isolation thermique et phonique aux dernières normes Accessible PMR Éligible au PTZ (Prêt à Taux Zéro) Résidence neuve - photos non contractuelles, à caractère d'ambiance. D'autres appartements sont disponibles sur demande. Plus d'informations au 06 75 61 44 07

Réf : BS_ClichyLe9.5.b_D6494553D

UTOPIA

CHAMPIGNY SUR MARNEImmobilier neuf

Appartement à vendre appartement a vendre x 6 - Studio - 26

Résidence 1906

Succès commercial !* Succès commercial ! Résidence 1906 – Champigny-sur-Marne (94). Découvrez la nouvelle résidence 1906, idéalement située à Champigny-sur-Marne, dans une rue calme à sens unique, face au Parc du Tremblay. Une adresse résidentielle privilégiée, offrant un cadre de vie verdoyant et serein, tout en restant proche de Paris, accessible en environ 21 minutes. La résidence propose des appartements neufs du studio au 5 pièces, tous prolongés par un jardin, un balcon ou une terrasse, pensés pour offrir confort, luminosité et qualité de vie au quotidien. De nombreux logements bénéficient de vues dégagées sur le Parc du Tremblay, tandis qu'un jardin central paysager en cœur d'îlot apporte calme et convivialité aux résidents. L'architecture de la résidence se distingue par une écriture élégante, mettant en valeur des matériaux nobles et pérennes, parfaitement intégrés à l'environnement résidentiel du quartier. Côté accessibilité, l'emplacement est particulièrement recherché avec la proximité de nombreux transports : lignes de bus, RER A, RER E, future ligne 15 du Grand Paris Express, ainsi qu'un accès rapide à l'autoroute A4. Les commerces, écoles et services du quotidien se trouvent également à proximité. Un programme idéal pour habiter ou investir dans un cadre naturel exceptionnel aux portes de Paris. Contactez dès maintenant un conseiller pour obtenir plus d'informations et concrétiser votre projet immobilier à Champigny-sur-Marne. (1) Source Grand Paris Express Sogeprom RCS Nanterre 444 562 029 au capital social de 40 000 € – 34-40 rue Henri Regnault, 92400 Courbevoie. Sogeprom se réserve le libre droit de modifier ou ajuster une référence selon besoin. Illustration non contractuelle. Crédit illustration : Hive & Co

Réf : 100487

SOGEPROM

JASSANS-RIOTTIERImmobilier neuf

Appartement à vendre appartement a vendre x 6 - 4 pièces - 87

Au cœur du Beaujolais, vous avez choisi Jassans-Riottier, quelle bonne idée ! À 30 km de Lyon et 5 minutes de Villefranche-sur-Saône, Jassans-Riottier a tout. Le cadre de vie en bord de Saône, les services concentrés, les équipements sportifs et de loisirs, les établissements scolaires. À 500 mètres des commerces et à quelques minutes de l'A6. Un mix de traditionnel et de contemporain tout en discrétion et en élégance, avec des toits en tuiles, des façades effet pierre, des volumes harmonisés avec les bâtiments et pavillons voisins.Vous, ce que vous aimez surtout, ce sont les espaces végétalisés qui entourent la résidence, le fait que les parkings soient dissimulés en sous-sol. C'est le calme et la nature en ville ! Au détail, vous aimez aussi les petits plus qu'Urbat a intégrés pour vous : halls augmentés, paliers conviviaux, local à mobilités douces, dépose minute à vélos…

Réf : 21094

URBAT PROMOTION

BUSSY ST GEORGESImmobilier neuf

Appartement à vendre appartement a vendre x 6 - 3 pièces - 65

Impulsion

Frais de notaire offerts* Résidence Impulsion – Bussy-Saint-Georges (77) Implantée au cœur de l'écoquartier du Sycomore, la résidence Impulsion offre une nouvelle qualité de vie à Bussy-Saint-Georges, dans un environnement paysager généreux et apaisé. Son architecture contemporaine aux lignes élégantes, associant matériaux naturels et teintes douces, s'intègre harmonieusement à la végétation environnante et à l'esprit de quartier-jardin. La résidence propose des appartements neufs du studio au 4 pièces, conçus pour s'adapter à tous les styles de vie. Lumineux et fonctionnels, les logements s'ouvrent largement sur l'extérieur grâce à des balcons, terrasses ou jardins privatifs, offrant un confort optimal en toute saison. Pensé comme un quartier éco-responsable et convivial, le Sycomore réunit commerces, restaurants, groupes scolaires, pôle médical et vastes espaces verts. La conception du quartier favorise la biodiversité, les déplacements doux et les échanges entre habitants, pour un quotidien serein et équilibré. Idéalement située, la résidence se trouve à quelques minutes à vélo de la gare RER A de Bussy-Saint-Georges, ainsi qu'à proximité des axes routiers A4 et A104, facilitant les déplacements vers Paris, Marne-la-Vallée et Disneyland Paris. Conforme à des labels exigeants tels que la RE2020 seuil 2025, NF Habitat Très Performant et Bâtiment biosourcé, la résidence Impulsion conjugue modernité, confort et respect de l'environnement. Contactez dès maintenant un conseiller pour obtenir plus d'informations et concrétiser votre projet immobilier à Bussy-Saint-Georges. *Frais de notaire offerts à partir du 3 pièces . Offre réservée pour les 3 premiers contrats de réservation signés en bureau de vente entre le 01/07/2026 et le 31/07/2026 et sous réserve de signature de l'acte authentique de vente dans les délais contractuels. Offre non cumulable, valable dans la limite des stocks disponibles et pour tout nouveau réservataire. Toute annulation suivie d'une nouvelle réservation ne pourra pas bénéficier de cette offre. Offre uniquement réservée au programme Impulsion à Bussy Saint Georges.

Réf : 100472

SOGEPROM

QUINT FONSEGRIVESImmobilier neuf

Appartement à vendre appartement a vendre x 6 - 4 pièces - 88

EMPREINTE

La résidence Empreinte est idéalement située à Quint-Fonsegrives, aux portes de Toulouse. Implantée au cœur d'un espace boisé classé, elle propose un cadre de vie calme et verdoyant, tout en restant à proximité des commerces et services. Les appartements offrent de beaux volumes et se prolongent par de spacieuses terrasses. Au dernier étage, de magnifiques T4 en duplex, pensés comme de véritables villas sur le toit, profitent d'une vue dégagée sur les Pyrénées. Une opportunité rare pour vivre dans un environnement paisible sans renoncer à la proximité de la ville. Empreinte est un programme en co-promotion avec B2 Habitat. Pensez au PTZ pour financer votre achat ! Vérifiez si vous êtes éligible : urlr. me/FXf64g

Réf : 100475

SOGEPROM

SIX-FOURS-LES-PLAGES248 000 €

Appartement à vendre appartement a vendre x 6 - 2 pièces - 49

Six-Fours les Plages, Domaine de la Coudoulière, T2 au dernier étage vue mer

Six-Fours les Plages, dans le domaine de la Coudoulière, à quelques pas du port, de la plage et des commerces, au 1er et dernier étage d'un immeuble soigneusement entretenu. Tout à pied pour ce T2 de 49 m² + terrasse vitrée de 9 m² + cave et possibilité place de parking. Il dispose d'un hall d'entrée, une cuisine ouverte sur le séjour et la loggia, une chambre, une salle d'eau et un wc indépendant. L'ensemble est à rafraîchir mais sa situation idéale et sa vue mer de la terrasse exposée sud sont de vrais atouts. Bien soumis au statut juridique de la copropriété. Charges mensuelles : 150 €. Pas de procédure en cours. Pour plus d'informations, contactez 7/7, Thérèse Soreil au 06 11 81 48 28, agent commercial indépendant immatriculé 414 977 462 au RSAC du Tribunal de Commerce de Toulon, ou l'agence HB Propriétés au 04 94 34 21 68.

Réf : 830083680

HB Propriétés

CHARBONNIÈRES-LES-BAINSImmobilier neuf

Appartement à vendre appartement a vendre x 6 - 4 pièces - 93

Le Parc

PRENEZ RENDEZ-VOUS POUR VISITER L'APPARTEMENT DECORE ! Beaux appartements neufs familiaux à visiter pour emménager rapidement ! Adresse privilégiée pour cette résidence d'exception, située à proximité du centre-village dans un quartier calme de Charbonnières-les-Bains, au sein d'un parc boisé préservé. Profitez de prestations haut de gamme et de grands espaces extérieurs avec des vues dégagées. Contactez-nous !

Réf : 100446

SOGEPROM

LAGNY SUR MARNEImmobilier neuf

Appartement à vendre appartement a vendre x 6 - Studio - 22

OKAERI

Votre logement neuf vous attend dans l'une des communes les plus recherchées de l'Est parisien, au sein de la résidence OKAERI. C'est le moment idéal pour concrétiser votre projet grâce à notre offre déstockage : 5 000 € d'ameublement offerts.* Emménagez rapidement à un tarif préférentiel grâce au Bail Réel Solidaire (BRS)**, qui vous propose un prix inférieur au marché. Les derniers appartements disponibles sont lumineux et offrent des séjours spacieux et confortables, prolongés par un balcon, une terrasse ou un jardin privatif. La résidence est conçue pour le bien-être de ses habitants, avec un stationnement en sous-sol, un jardin potager partagé et un environnement calme et verdoyant, à proximité des écoles, du centre-ville et des transports. Pour compléter votre financement, vous pouvez également bénéficier du Prêt à Taux Zéro (PTZ)***, sous conditions. Contactez-nous dès maintenant au 0800 27 22 33 pour organiser votre visite ! *Déstockage - Offre ameublement, pour toute réservation d'un appartement régularisée du 03/07/2026 au 31/08/2026, dans la résidence Okaeri et selon stock disponible. Montant maximum de 5 000 € TTC pour meubler votre futur logement, sur présentation d'un devis. Cette offre n'est pas cumulable avec toute autre promotion en cours ou à venir sur la résidence. **BRS (Bail Réel Solidaire) : bénéfice sous conditions de ressources des réservataires (plafond de revenus) et de destination des biens (résidence principale). Pour savoir si vous êtes éligible, veuillez contacter votre conseiller commercial Arcade-VYV Promotion. ***Prêt à Taux Zéro, selon conditions d'octroi en vigueur définies par le ministère du Logement. (Ref.SCIA256/516056 1446627)

Réf : SCIA256

ARCADE VYV PROMOTION IDF

BOISSY ST LEGERImmobilier neuf

Appartement à vendre appartement a vendre x 6 - 3 pièces - 52

Flora

Jusqu'à 10 000 € de remise + Frais de notaire offerts* Journées Portes Ouvertes les 19 et 20 juin Résidence Flora – Boissy-Saint-Léger (94) Découvrez la nouvelle résidence Flora à Boissy-Saint-Léger, un programme immobilier moderne pensé pour offrir un cadre de vie confortable, lumineux et fonctionnel. La résidence se compose de 54 appartements, du studio au 5 pièces duplex, conçus pour s'adapter à tous les modes de vie, que ce soit pour une première acquisition, un projet familial ou un investissement. Les logements bénéficient de plans optimisés, favorisant la lumière naturelle et le bien-être au quotidien. La résidence s'organise autour d'un jardin paysager en cœur d'îlot, véritable espace de respiration propice à la détente et aux moments de convivialité entre résidents. Pour un quotidien facilité, la résidence accueille en pied d'immeuble un centre IRM ainsi qu'un commerce en rez-de-chaussée, offrant des services pratiques à quelques pas seulement de chez vous. Idéalement située, la résidence Flora profite de la proximité immédiate du RER A, permettant de rejoindre rapidement Paris et les pôles économiques environnants, tout en bénéficiant de l'ensemble des commerces, écoles et services de la commune. Une adresse idéale pour conjuguer qualité de vie, accessibilité et confort moderne. Contactez dès maintenant un conseiller pour obtenir plus d'informations et concrétiser votre projet immobilier à Boissy-Saint-Léger. * Frais de notaire offerts et remise de 8000€ de remise pour un 3 pièces, et 10000€ pour un 4 pièces et un 5 pièces) pour les 3 premiers contrats de réservation signés en bureau de vente sur la sélection de lots suivantes : 3P B12; C11; B24 ; 4P C14;C15; C31;B61; 5P C63, entre le 01/07/2026 et le 31/07/2026 et sous réserve de signature de l'acte authentique de vente dans les délais contractuels. Offre non cumulable, valable dans la limite des stocks disponibles et pour tout nouveau réservataire. Toute annulation suivie d'une nouvelle réservation ne pourra pas bénéficier de cette offre. Offre uniquement réservée au programme Flora à Boissy St Léger. Architecte : SAA Architectes, perspectives : Hive& Co Sogeprom Réalisations. Photos non contractuelles.

Réf : 100482

SOGEPROM

LA COTE-D'ARBROZ148 800 €

Appartement à vendre appartement a vendre x 6 - 3 pièces - 55

Appartement Le Contat

A VENDRE EN VENTE INTERACTIVE UN APPARTEMNT PRIX DE DEPART 148.800€ Situé sur la commune de La Côte-d'Arbroz, charmant village de montagne réputé pour son calme, son authenticité et son excellent ensoleillement, cet appartement bénéficie d'un environnement privilégié tout en restant à proximité immédiate des stations de ski et des commodités. Au dernier étage d'une copropriété, ce bien offre un cadre de vie particulièrement agréable : aucun voisin au-dessus, une belle luminosité et surtout des volumes rares pour ce type de bien. L'appartement développe 45,30 m² en loi Carrez et environ 75 m² au sol, un véritable atout qui permet de profiter d'espaces généreux et d'envisager de nombreuses possibilités d'aménagement. Vendu entièrement meublé, il se compose actuellement de : -Une pièce de vie lumineuse exposée plein sud, offrant une atmosphère chaleureuse -Une cuisine aménagée et équipée -Deux chambres -Un débarra proche de l'entrée, pouvant facilement être transformé en chambre d'appoint, bureau ou espace de rangement supplémentaire. Grâce à ses 75 m² au sol, ce bien offre un fort potentiel : possibilité d'agrandir l'espace de vie, d'optimiser les volumes existants ou encore de créer une troisième chambre selon vos besoins. Côté annexes, vous bénéficierez également de : -Un local à skis -Une place de stationnement privative Classé DPE E, cet appartement représente une belle opportunité, aussi bien pour une résidence principale, un pied-à-terre à la montagne ou un investissement à valoriser. Un bien rare par ses volumes et son potentiel, idéal pour un projet de vie ou un investissement dans un secteur montagnard recherché. Un bien rare par ses volumes et son potentiel, offrant de nombreuses idées d'aménagement dans un environnement montagne recherché. Ce bien est à vendre en vente interactive réalisée par ENCHERES IMMO. Les offres seront reçues le Vendredi 7 Aout 2026 entre 12h00 et 19h00 (palier d'enchère de 2.000€) Aucun frais supplémentaire n'est à prévoir ni pour l'acquéreur, ni pour le vendeur. La participation à la vente interactive est soumise à agrément préalable. Toutes les offres seront transmises au vendeur, lequel restera libre dans la sélection de l'offre à laquelle il entend donner suite. Une offre en ligne pendant la vente interactive ne constitue pas une offre ferme et définitive au sens de l'article 1114 du Code Civil, mais une simple intention d'achat. Le prix affiché correspond à un prix de première offre possible honoraires de négociation inclus, étant précisé que ledit prix n'étant pas forcément un prix auquel le vendeur souhaite vendre. EN EXCLUSIVITE CHEZ ALPESVENTE Contactez Anais au 07 50 54 21 15 pour plus d'informations ou pour organiser une visite. Mail : Honoraires à la charge du vendeur. Dans une copropriété de 80 lots. Quote-part moyenne du budget prévisionnel 1 455 €/an. Aucune procédure n'est en cours. Classe énergie E, Classe climat B Montant moyen estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard, établi à partir des prix de l'énergie de l'année 2021 : entre 1180.00 et 1640.00 €. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr. . Agence Immobilière ALPESVENTE située à Saint Jean d'Aulps, Allinges et Lullin pour la vente et l' achat de tout bien immobilier

Réf : 19423-ALPESVENTE

ALPESVENTE.COM

ST-NAZAIREImmobilier neuf

Appartement à vendre appartement a vendre x 6 - 2 pièces - 40

A seulement 45 min de Nantes, Saint-Nazaire séduit par son cadre de vie privilégié, entre plages, grands espaces naturels et dynamisme urbain. Ville maritime en plein essor, elle bénéficie d'un bassin économique attractif, porté par les secteurs naval et aéronautique. Située Rue Philippe Lebon, la résidence Convergence profite d'un emplacement central et recherché, proche des commerces et services du centre-ville et à seulement 10 min à pied de l'Océan. La résidence propose des appartements du Studio au 4 pièces, avec balcon ou terrasse pour certains logements, autour d'un cœur d'îlot végétalisé. Une opportunité unique pour habiter ou investir dans une ville attractive, entre océan, culture et bassins d'emploi majeurs !

Réf : NAZLE2

VINCI IMMOBILIER

VANVESImmobilier neuf

Appartement à vendre appartement a vendre x 6 - 2 pièces - 48

Terra Nova

FRAIS DE NOTAIRE OFFERTS (*) et 2.000 € de remise (**) par pièce Du 1er juin au 31 juillet, Bouygues Immobilier vous OFFRE les FRAIS DE NOTAIRE (*) et 2.000 € de REMISE (**) par pièce sur ce logement Terra Nova vous offre un cadre de vie exceptionnel, niché à seulement quelques pas du parc Frédéric Pic et bénéficiant d'un accès direct à une multitude de transports en commun. De plus, avec une variété de commodités à proximité ainsi qu'une offre scolaire complète, vous trouverez tout ce dont vous avez besoin pour pour élever votre famille ou réaliser un investissement immobilier sûr et rentable à Vanves. Avec ces logements modernes et spacieux, Terranova vous propose 24 appartements neufs, du studio au 5 pièces, vous offrant un espace de vie adapté à vos besoins, des prestations de qualité et des espaces extérieurs généreux (terrasses, balcons ou jardins privatifs). Une opportunité à saisir en choisissant Terra Nova, vous bénéficiez de nombreux dispositifs avantageux et profitez de nos solutions de financement sur mesure, ainsi que des dispositifs fiscaux attractifs pour les investisseurs. (*) et (**) Offres sous conditions, détails de l'offre sur simple demande ou sur le site . Contactez-nous dès à présent au 01 55 18 7000 pour découvrir notre résidence et rencontrez nos équipes.

Réf : 030-292K31

BOUYGUES IMMOBILIER

ST GERMAIN EN LAYE1 950 000 €

Appartement à vendre appartement a vendre x 6 - 4 pièces - 190

**EMPLACEMENT PREMIUM à 300m RER T5 240m² avec JARDIN + PARKING**

Bénéficier d'un centre-ville piéton, vivre en lisière d'une forêt séculaire, profiter d'une multiplicité de transports en commun et d'axes routiers en accès direct... La VI à saint-germain-en-laye présente de nombreux avantages. Ce 4 pièces de 190m² se compose d'un vaste séjour-cuisine ouvert sur le jardin, 1 wc, dans les étages 3 chambres, 2 sdb, 2 wc. - ascenseur privatif. - parking en sus. - nombreux placards. - plan ideal, aucune perte d'espace. - prestations de grande qualite. Photos non contractuelles - résidence neuve - faibles charges - frais de notaire réduits - garanties (2 ans et 10 ans) - isolation thermique et phonique aux nouvelles normes - plans et renseignements 7j/7 par mail ou au 06 46 16 14 40

Réf : FH_BSTG3

UTOPIA

DUNKERQUEImmobilier neuf

Appartement à vendre appartement a vendre x 6 - 3 pièces - 65

Hélianthe

Offre estivale exceptionnelle – 2 000 € / pièce + frais de notaire offerts* Hélianthe : votre résidence neuve face à la mer Découvrez Hélianthe, une résidence moderne répondant aux dernières normes environnementales. Du studio au 5 pièces en duplex, chaque logement bénéficie d'un balcon, d'une terrasse plantée ou d'un jardin privatif, avec pour la plupart une vue exceptionnelle sur la mer ou le jardin central. Un cadre verdoyant, des allées piétonnes et une architecture pensée pour votre confort : Hélianthe est l'adresse idéale pour vivre ou investir. Frais de notaire offerts et remise de 2 000€ par pièce sur l'ensemble des appartements. Offre valable pour les contrats de réservation signés entre le 18/06/2026 et le 31/08/2026 sous réserve de réitération par un acte authentique de vente au plus tard le 31/12/2026. Offre non-cumulable, valable dans la limite du stock disponible. Les frais de notaire sont pris en charge par Sogeprom , hors frais liés à l'emprunt et hors frais d'hypothèques, de caution ou de privilège, de prêteur de deniers ou tous autres frais de garantie liés au financement de l'acquisition et des frais d'établissement de l'EDD-RCP.

Réf : 100451

SOGEPROM

VILLEURBANNEImmobilier neuf

Appartement à vendre appartement a vendre x 6 - 4 pièces - 92

Néa

Frais de notaire offerts + jusqu'à 15 000€ de remise* Frais de notaire offerts + jusqu'à 15000€ de remise* ! DIRECT PROMOTEUR : une nouvelle résidence à découvrir ! Profitez d'une adresse calme tout en étant à proximité immédiate du métro (ligne A) et des commerces du quotidien. Les appartements, du 2 au 4 pièces, s'ouvrent sur de généreux espaces extérieurs. Une opportunité rare pour devenir propriétaire sur ce secteur ! Bénéficiez d'une réduction du taux de TVA à 5,5% au lieu de 20% et du prêt à taux zéro. Contactez nous pour en savoir plus. * Frais de notaire offerts et remise exceptionnelle : 5000 € pour un 2 pièces, 10000€ pour un 3 pièces et 15000 € pour un 4 pièces pour les 5 premiers contrats de réservation d'un appartement de la résidence Néa à Villeurbanne, signés entre le 2 juin et le 31 juillet 2026 et sous réserve de signature de l'acte authentique de vente dans les délais contractuels. Les frais de notaire sont pris en charge par Sogeprom, hors frais liés à l'emprunt et hors frais d'hypothèques, de caution ou de privilège, de prêteur de deniers ou tous autres frais de garantie liés au financement de l'acquisition et des frais d'établissement de l'EDD-RCP. Offre non cumulable, valable dans la limite des stocks disponibles et pour tout nouveau réservataire. Toute annulation suivie d'une nouvelle réservation ne pourra pas bénéficier de cette offre. * Frais de notaire offerts et remise exceptionnelle : 5000 € pour un 2 pièces, 10000€ pour un 3 pièces et 15000 € pour un 4 pièces pour les 5 premiers contrats de réservation d'un appartement de la résidence Néa à Villeurbanne, signés entre le 2 juin et le 31 juillet 2026 et sous réserve de signature de l'acte authentique de vente dans les délais contractuels. Les frais de notaire sont pris en charge par Sogeprom, hors frais liés à l'emprunt et hors frais d'hypothèques, de caution ou de privilège, de prêteur de deniers ou tous autres frais de garantie liés au financement de l'acquisition et des frais d'établissement de l'EDD-RCP. Offre non cumulable, valable dans la limite des stocks disponibles et pour tout nouveau réservataire. Toute annulation suivie d'une nouvelle réservation ne pourra pas bénéficier de cette offre. TVA à 5,5% : Taux réduit à 5,5% uniquement sur les appartements de la résidence Néa à Villeurbanne, sous réserve que les conditions de l'article 278 sexies 11° du code général des impôts soient remplies (résidence principale de l'acquéreur, plafonds de ressources du réservataire à respecter) sous réserve d'une modification de la réglementation en vigueur.

Réf : 100501

SOGEPROM