Mots-clés : appartement avec jardin rue de l

CHATEAU NEUF DE GADAGNE - 2P DE 50M² AVEC GRAND JARDIN ET STATIONNEMENT

Proche du centre de Chateau neuf de Gadagne, joli 2 pièces de 50m² avec une grande terrasse de 10m² avec jardin de 50m². Une belle pièce de vie avec cuisine donnant sur la terrasse,une belle chambre, salle d'eau et WC indépendant. Prestations de standing : menuiseries double vitrage, volets roulants électriques, résidence fermée et sécurisée. A partir de : 199 000 € (Stationnement en sup) Livraison sous 48 mois Avantages du NEUF : Frais de notaire réduits (2.5%) Isolation thermique et phonique renforcée Charges réduites car Bâtiment Basse Consommation et RT2012/ RE2020 Garantie Constructeur 10 ans Éligible au Prêt à Taux Zéro et à la TVA réduite ou à la Loi PINEL Possibilité d'exonération de la taxe foncière pendant 2 ans LES + BONAPARTE PROMOTION : -Un savoir-faire de plus de 15 ans -Un gain de temps ! recherche d'appartements personnalisée -Un interlocuteur unique -Un Prix Direct Promoteur -Une étude de financement -Un accès à plus de 150 résidences en cours sur la région PACA CONTACTEZ rapidement votre conseiller Noémie NUNEZ 06 60 93 31 66

MAGNIFIQUE 2P DE 45M² AVEC UN GRAND JARDIN DE 80M²

Idéalement située à Marignane, proche du parc Ferrage, dans une résidence neuve de grand standing, magnifique 2P de 45m² en rez de jardin avec plus de 80m² d'extérieur. Parking en sous-sol en sus. Avec une belle pièce de vie séjour cuisine de 26m² donnant sur le jardin, une belle chambre, une salle d'eau et un WC séparé WC. Nombreux rangements. Prestations de standing : résidence fermée et sécurisée, menuiseries double vitrage, volets roulants électriques, choix des finitions… Prix : 197 000 € hors parking (20 000 € / unité) Remise des clefs prévue fin 2028 Avantages du NEUF : Frais de notaire réduits (2.5%) Isolation thermique et phonique renforcée Charges réduites car Bâtiment Basse Consommation et RT2012/ RE2020 Garantie Constructeur 10 ans Éligible au Prêt à Taux Zéro et à la TVA réduite ou à la Loi PINEL Possibilité d'exonération de la taxe foncière pendant 2 ans LES + BONAPARTE PROMOTION : -Un savoir-faire de plus de 15 ans -Un gain de temps ! recherche d'appartements personnalisée -Un interlocuteur unique -Un Prix Direct Promoteur -Une étude de financement -Un accès à plus de 150 résidences en cours sur la région PACA => Les avantages du neuf : - Frais de notaire réduits (2,5%) - Isolation thermique renforcée et isolation phonique entre étages - Charges réduites grâce à un bâtiment basse consommation (RT2012/RE2020) - Garantie constructeur de 10 ans - Éligible Prêt à Taux Zéro ou LMNP - Personnalisation de votre logement selon vos goûts et besoins - Exonération partielle ou totale de la taxe foncière pendant 2 ans => Pourquoi choisir Bonaparte Promotion ? - Savoir-faire de plus de 15 ans dans l'immobilier de qualité - Accompagnement sur-mesure par des experts à chaque étape - Recherche personnalisée d'appartements en fonction de vos critères spécifiques - Prix direct promoteur, sans frais supplémentaires - Étude de financement gratuite pour vous aider à concrétiser votre projet - Accès exclusif à toute les résidences sur le territoire.

MAGNIFIQUE 3P DE 65M² AVEC UN GRAND JARDIN DE 100M²

Idéalement située à Marignane, proche du parc Ferrage, dans une résidence neuve de grand standing, magnifique 3P de 65m² en rez de jardin avec plus de 100m² d'extérieur. Parking en sous-sol en sus. Avec une belle pièce de vie séjour cuisine de 30m² donnant sur le jardin, 2 belles chambres, une salle d'eau et un WC séparé WC. Nombreux rangements. Prestations de standing : résidence fermée et sécurisée, menuiseries double vitrage, volets roulants électriques, choix des finitions… Prix : 269 000 € hors parking (20 000 € / unité) Remise des clefs prévue fin 2028 Avantages du NEUF : Frais de notaire réduits (2.5%) Isolation thermique et phonique renforcée Charges réduites car Bâtiment Basse Consommation et RT2012/ RE2020 Garantie Constructeur 10 ans Éligible au Prêt à Taux Zéro et à la TVA réduite ou à la Loi PINEL Possibilité d'exonération de la taxe foncière pendant 2 ans LES + BONAPARTE PROMOTION : -Un savoir-faire de plus de 15 ans -Un gain de temps ! recherche d'appartements personnalisée -Un interlocuteur unique -Un Prix Direct Promoteur -Une étude de financement -Un accès à plus de 150 résidences en cours sur la région PACA => Les avantages du neuf : - Frais de notaire réduits (2,5%) - Isolation thermique renforcée et isolation phonique entre étages - Charges réduites grâce à un bâtiment basse consommation (RT2012/RE2020) - Garantie constructeur de 10 ans - Éligible Prêt à Taux Zéro ou LMNP - Personnalisation de votre logement selon vos goûts et besoins - Exonération partielle ou totale de la taxe foncière pendant 2 ans => Pourquoi choisir Bonaparte Promotion ? - Savoir-faire de plus de 15 ans dans l'immobilier de qualité - Accompagnement sur-mesure par des experts à chaque étape - Recherche personnalisée d'appartements en fonction de vos critères spécifiques - Prix direct promoteur, sans frais supplémentaires - Étude de financement gratuite pour vous aider à concrétiser votre projet - Accès exclusif à toute les résidences sur le territoire.

APPARTEMENT STANDING VUE MER AVEC GARAGE

Au coeur du domaine de Canto Cigalo - Agay (Saint Raphaël sur la route de l'Esterel et des roches rouges) Appartement de plain pieds avec terrasses, jardins privatifs – garage - vue mer – calme absolu Tout à pied, A 100 m : plage, club de tennis, commerces de proximité, restaurants, bus, A 500 m : centre nautique - voile, A moins d'1 km : port, navette maritime, gare, départ de randonnées 6 km environ : deux clubs de golf de 18 trous. Ensemble de 3 espaces de vie - au sud avec vue mer : cuisine - salle à manger, salon séjour, véranda, le tout traversant Est - Ouest (vue roches rouges), nombreux placards. La cuisine est équipée et ouvre sur la terrasse à l’est et sur l’espace de vie au sud. 3 chambres à l’arrière de l'appartement, chaque chambre avec fenêtres, salle de bains/ salle d’eau - wc et placards, Rénovation complète en 2015 - RDJ surélevé accessible par escaliers, avec terrasses (environ 250m²), jardin méditerranéen arboré, trois accès sur rue, le soleil toute la journée (est, sud et ouest). Chaudière individuelle (eau chaude et chauffage - standard GPL) radiateurs, raccordement tout à l'égout. Travaux envisagés (lotissement et copro). Lot de copropriété - Maison de quatre copropriétaires, construite en 1957 sur 2 niveaux . Appartement meublé avec garage: 795 000€ (7 795 € m²) - Prêt à habiter

MAISON 4P DE 90M² AVEC JARDIN ET STATIONNEMENT DANS UNE BELLE RESIDENCE

Idéalement située à Pertuis, proche des accès autoroutes, dans une résidence neuve avec maisons et appartements, magnifique maison 4P de 90m² avec une terrasse de 11m² et 60m² de jardin. Avec au niveau bas, une belle pièce de vie séjour cuisine de plus de 30m² donnant sur la terrasse au SUD prolongée par le jardin, une buanderie, une salle d'eau avec WC séparé. Au niveau haut, 3 belles chambres avec placard, une salle d'eau et un WC séparé. Prestations de standing : Climatisation réversible, résidence fermée et sécurisée, menuiseries double vitrage, volets roulants électriques, carrelage 60x60, choix des finitions… Prix : 399 000 € avec stationnement Remise des clefs immédiate Avantages du NEUF : Frais de notaire réduits (2.5%) Isolation thermique et phonique renforcée Charges réduites car Bâtiment Basse Consommation et RT2012/ RE2020 Garantie Constructeur 10 ans Éligible au Prêt à Taux Zéro et à la TVA réduite ou à la Loi PINEL Possibilité d'exonération de la taxe foncière pendant 2 ans LES + BONAPARTE PROMOTION : -Un savoir-faire de plus de 15 ans -Un gain de temps ! recherche d'appartements personnalisée -Un interlocuteur unique -Un Prix Direct Promoteur -Une étude de financement -Un accès à plus de 150 résidences en cours sur la région PACA CONTACTEZ rapidement votre conseiller Baptiste GIBIN au 07 62 17 01 53 NOUVEAUTE - RESIDENCE VUE MER AVEC PISCINE ! Appelez Baptiste GIBIN au 07*62*17*01*53 Magnifique appartements du T1 au T5, avec terrasses et pour certains de belles vues mer. Préstations de standing : -Carrelage grand format, -Climatisation réversible, -Salles de bain équipées (douche à l'italienne ou baignoire, meuble vasque, sèche serviette), WC suspendu, placards aménagés, peinture lisse. - Cuisines aménagées (en option), - Résidence sécurisée avec portail télécommandé, - Piscine commune avec accès sécurisé, vestiaires, douches et toilettes, - Ascenseur, caves, local à vélos. *Les prix sont affichés hors stationnement. - Espaces verts aménagés avec essences locales méditerranéennes. => Les avantages du neuf : - Frais de notaire réduits (2,5%) - Isolation thermique renforcée et isolation phonique entre étages - Charges réduites grâce à un bâtiment basse consommation (RT2012/RE2020) - Garantie constructeur de 10 ans - Éligible Prêt à Taux Zéro ou LMNP - Personnalisation de votre logement selon vos goûts et besoins - Exonération partielle ou totale de la taxe foncière pendant 2 ans => Pourquoi choisir Bonaparte Promotion ? - Savoir-faire de plus de 15 ans dans l'immobilier de qualité - Accompagnement sur-mesure par des experts à chaque étape - Recherche personnalisée d'appartements en fonction de vos critères spécifiques - Prix direct promoteur, sans frais supplémentaires - Étude de financement gratuite pour vous aider à concrétiser votre projet - Accès exclusif à toute les résidences sur le territoire.

PARIS 18 Rue Pajol ¦ Marché de l'Olive Marx Dormoy

Idéalement situé au coeur d'un quartier dynamique et en pleine évolution, à deux pas du marché de l'Olive, découvrez ce joli 2 pièces entièrement refait à neuf, au 1er étage sur cour d'un immeuble ancien. D'une surface de 43 m2, cet appartement calme et lumineux se compose : d'un grand séjour de 27 m2 avec trois fenêtres et cuisine ouverte, d'une chambre confortable, d'une salle d'eau moderne, de WC séparés. Aucun travaux à prévoir parfait état. Deux caves en sous-sol complètent ce bien. Un quartier vivant avec de nombreux atouts : Marché de l'Olive, l'un des marchés les plus appréciés du nord parisien Halle Pajol, lieu culturel avec bibliothèque, cafés et espaces verts Piscine Hébert accessible à pied Jardin Villemin et Canal Saint-Martin à proximité pour les balades Jardins d'Éole à quelques minutes Nombreux commerces, restaurants et vie de quartier animée Un bien clé en main, idéal pour un premier achat ou un investissement locatif. Transports : Métro Marx Dormoy (ligne 12) à quelques minutes Métro La Chapelle (ligne 2) Gare du Nord accessible rapidement (RER B, RER D, lignes H et K, Eurostar, Thalys) Bus 35, 45, 60 et 302 à proximité Contactez-moi dès maintenant pour organiser une visite ! Cette annonce vous est proposée par MERCIER Emmanuelle - EI - NoRSAC: 913 356 457, Enregistré à Greffe du tribunal de commerce de PARIS Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr - Annonce rédigée et publiée par un Agent Mandataire -

Appartement avec accès privatif à un grand jardin arboré - Levallois

Polo Properties vous propose un appartement à Levallois, situé dans une petite résidence très bien entretenue. Appartement de charme et bénéficiant des caractéristiques de l'ancien: hauteur sous plafond, moulures et cheminée. Un salon avec cuisine ouvert, une chambre et une salle de douches avec WC. L'appartement dispose d'un accès privatif au jardin. Vendu avec une cave. Bien soumis au statut de la copropriété. Pas de procédure en cours. Charges annuelles: 1.196€. DPE: D (240 kWh/m²/an ) Emission de Gaz à effet serre : 7 kg CO²/m²/an Estimation des coûts annuels d'énergie du logement: entre 940 et 1300€. Honoraires de transaction TTC à la charge du vendeur. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques :www.georisques.gouv.fr

Rez de jardin à 2 pas du port et de la plage

Situé dans une petite résidence récemment ravalée au centre de St. Jean Cap Ferrat, bien atypique avec vue mer partielle disposant d'une grande loggia, d'une deuxième terrasse et d'un jardin. L'appartement est composé de la manière suivante: un hall d'entrée, un séjour donnant sur une terrasse couverte /loggia de 25 m2 et d'un jardin de 25 m2. A l'arrière: une chambre avec sa salle de bain et WC, d'une autre salle d'eau avec un WC et une petite cuisine donnant sur une terrasse de 9 m2 côté ouest. La loggia pourrait éventuellement être fermée afin d'agrandir la surface habitable actuelle de 57,22 m2 LC. Travaux de rénovation à prévoir. 1 place de parking, une cave et une buanderie commune complètent cette offre. Seulement à 2 minutes à pied de la plage, près des restaurants et des magasins, à 40 minutes de l'aéroport de Nice et à 20 minutes de Monaco. DPE :103 (C) ; GES : 17(C) Estimation des coûts annuels d'énergie du logement : 600-870€. Copropriété de 38 lots dont 12 lots d'habitation, charges annuelles moyennes : en cours, procédure en cours : en cours. Honoraires de transaction TTC à la charge du vendeur. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr. Le marché immobilier de luxe sur la Côte d'Azur est l'un des plus attractifs de la région méditerranéenne. Située à seulement 10 km de Nice et de Monaco, la presqu'ile de Saint Jean Cap Ferrat fait partie des endroits les plus recherchés. Les maisons de vacances et résidences secondaires sur la Côte d'Azur offrent non seulement un style de vie incomparable mais représentent aussi, au regard de la situation économique internationale, un investissement sûr et un projet de retraite intelligent, notamment aux adresses premiums. Le marché immobilier haut de gamme sur la Côte d'Azur est indépendant des économies individuelles et offre toujours une grande stabilité pour les propriétés de prestige et uniques. Saint Jean Cap Ferrat est une zone renommée et exclusive. Quartier résidentiel haut de gamme, Il se caractérise par ses luxueuses villas et appartements de luxe bénéficiant d'un panorama à couper le souffle sur la mer. Cette élégante station balnéaire est un véritable oasis de verdure avec son port de plaisance, ses somptueuses plages et ses magnifiques jardins.

Familial et Réception - Vue Jardin - Standing -

Paris IXe - Europe/ rue de Milan - Nous avons le plaisir de vous proposer en exclusivité, au 3ème étage par ascenseur d'un bel immeuble 1875 de standing, un appartement familial et de réception de 6 pièces de 195. 77m2 au sol (190,11 m² en loi Carrez), lumineux car traversant Nord/ Sud, au calme sur cour et jardin arboré et offrant 3.16 m de hauteur sous plafond. Il se compose d'une belle entrée desservant : un séjour, une salle à manger, une cuisine dinatoire, 4 chambres, 2 salles d'eau et 2 toilettes (dont une indépendante) et une buanderie. Une cave de 10m2 complète ce bien. Atouts: luminosité, calme, vue jardin arboré (avec chant des oiseaux en prime), bon état d'usage (rénovation 2017) et offrant tout le cachet du bel ancien de standing (parquet point de Hongrie, moulures et cheminées) et en même temps toutes les fonctionnalités recherchées par les familles, y compris la sectorisation Collège Condorcet. INFORMATIONS LOI ALUR : Bien soumis au statut de la copropriété. Copropriété incluant 10 lots d'habitation principaux. Montant moyen annuel de la quote-part de charges courantes : 6536 Euros. Aucune procédure en cours menée sur le fondement des articles 29-1 A et 29-1 de la loi n°65.557 du 10 juillet 1965 et de l'article L. 615-6 du CCH. Honoraires à la charge du mandant. Energie primaire DPE 2026: E (256) - GES : E (53). Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard : entre 4200 € et 5750 € par an (prix moyens des énergies indexés sur les années 2021 2022 2023 - abonnement compris). Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr

Maison contemporaine avec piscine - La Rochelle

Dès que l'on franchit le portail, le temps semble ralentir, offrant la possibilité de savourer chaque instant. Cette propriété exceptionnelle incarne un véritable art de vivre, mêlant harmonieusement nature, tradition et élégance. De plain-pied et développant 344m², la villa dévoile de généreux volumes baignés de lumière où les différentes pièces de vie s'ouvrent largement sur le jardin grâce à de vastes baies vitrées. Le salon principal, orné de boiseries aux murs et au plafond, d'une cheminée et de sols en marbre, incarne à lui seul l'élégance et le caractère de la propriété. D'autres espaces de réception viennent compléter cet ensemble, offrant des ambiances variées, pensées pour la convivialité comme pour des moments plus intimistes. Tous dialoguent harmonieusement avec l'extérieur et invitent à profiter pleinement du cadre verdoyant. La cuisine fermée, à la fois élégante et fonctionnelle, s'inscrit dans cette continuité, pensée pour conjuguer esthétisme et confort d'usage au quotidien. L'espace nuit accueille quatre chambres, accompagnées de deux salles de bains et d'une salle d'eau, offrant un confort idéal pour une vie de famille ou pour recevoir en toute sérénité. À l'extérieur, le terrain de 1 800m² compose un écrin naturel d'une grande quiétude, sublimé par de majestueux pins parasols. La piscine chauffée s'intègre parfaitement dans cet environnement, promesse de moments privilégiés en toute intimité. Un appartement indépendant complète ce bien, idéal pour accueillir, loger ou envisager une activité locative, tout en préservant l'intimité de chacun. Des dépendances viennent enrichir l'ensemble et offrent de multiples possibilités d'aménagement. Cette propriété est une invitation à ralentir, à recevoir et à profiter pleinement d'un cadre de vie rare. Seule une visite permettra d'en saisir toute la singularité. DPE : X ( XX kWh/m²/an ) Emission de Gaz à effet serre : XX kg CO²/m²/an Estimation des coûts annuels d'énergie du logement : [fourchette min-max] Honoraires de transaction TTC à la charge du vendeur. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques :www.georisques.gouv.fr

Vente Appartement 3 pièces

iad France - Laure-Helene Capdeville vous propose: Appartement au 5ème et dernier étage – Terrasse 33 m² – Parking (en option) Emplacement * Rue Huguerie: Entre Fondaudège/Jardin Public et Palais Galien * Tram D, direct gare, à 3 min à pied, Quinconces à 5min * Vie de quartier très appréciables: commerces, restaurants... Luminosité * Appartement surplombant les toits: aucune ombre portée par les immeubles voisins * Triple exposition: une lumière naturelle continue, du matin jusqu'au soir * De grandes ouvertures dans chaque pièce La terrasse * 33 m² (3,30x10m) exposée Ouest, sans vis à vis, avec vues panoramiques sur les toits * Aucune circulation en contrebas : calme absolu * Terrasse éclairée, équipée: d'un point d'eau, de prises, d'une douche d'extérieur à température variables Confort & prestations * Résidence sécurisée avec ascenseur * Faibles charges de copropriété * Climatisation autorisée dans la copropriété, installation facilitée via la terrasse * Cave * Local vélo * Place de parking en option Surfaces * 45 m² loi Carrez, 56 m² habitables, 33 m² de terrasse * Surface pondérée: 45 Carrez + 11/2 surfaces habitables + 33/2 de terrasse = 66m² * Organisé en une chambre de 20m², l'espace nuit retrouve facilement sa configuration en T3. Points forts * Dernier étage avec ascenseur et vue dominante * Terrasse exceptionnelle sans vis-à-vis * Calme total, sans circulation * Luminosité omniprésente * Adresse très recherchée * Mode de vie à pied, en vélo et en voiture sans contrainte La presente annonce immobiliere vise 3 lots situés dans une copropriété de 154 lots au total et ne faisant l'objet d'aucune procédure en cours citée à l'article L. 721-1 du code de la construction et de l'habitation. Montant moyen mensuel de charges déclaré par le vendeur : 76€ par mois (soit 912 € annuel). Honoraires d'agence à la charge du vendeur. Information d'affichage énergétique sur ce bien : classe ENERGIE E indice 259 et classe CLIMAT B indice 10. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé, y compris l'obligation légale de débroussaillement, sont disponibles sur le site Géorisques : La présente annonce immobilière a été rédigée sous la responsabilité éditoriale de Mme Laure-Helene Capdeville mandataire indépendant en immobilier (sans détention de fonds), agent commercial de la SAS I@D France immatriculé au RSAC de BORDEAUX sous le numéro 900643677, titulaire de la carte de démarchage immobilier pour le compte de la société I@D France SAS.

SIGNATURE ELEGANTE

Dans une copropriété emblématique des années 60 rue Daumier, à l'architecture sobre et fonctionnelle, cet ensemble accueille au 5e étage avec ascenseur un appartement de type 3 de 89 m2 avec balcon filant, offrant luminosité, volumes et perspectives dégagées. Traversant et baigné de lumière, l'appartement bénéficie d'une exposition idéale qui met en valeur son parquet d'origine et ses espaces généreux. Le séjour, spacieux et ouvert, se prolonge par un balcon offrant une vue dégagée sur les jardins et les toits environnants, sans vis-à-vis direct. Une véritable respiration au coeur du 8e arrondissement. La distribution, fluide et fonctionnelle, propose : - une cuisine indépendante avec fenêtre, - deux grandes chambres lumineuses, - une salle de bain au charme rétro avec ses faïences d'origine, - de nombreux rangements intégrés. L'ensemble est sain et bien entretenu. Des travaux de modernisation permettront de révéler tout le potentiel de ce bien au cachet authentique. Atout supplémentaire : une grande terrasse commune en rooftop, offrant une vue panoramique sur la ville et les collines environnantes, idéale pour profiter d'un extérieur rare en milieu urbain. Prestations : chauffage collectif, climatisation, volets roulants électriques.Une cave en sous-sol ainsi qu'un local vélo au rez-de-chaussée complètent ce bien. Copropriété bien tenue, sans travaux à prévoir. Prix : 379 000 EUR - Honoraires à la charge du vendeur Charges mensuelles : 300 EUR (chauffage, eau froide, ascenseur, entretien, syndic)Taxe foncière (2026) : 2 320 EUR DPE : 121 kWh ep/m2. an (Classe C) GES : 14 kg CO2/m2. an (Classe C)Estimation des coûts annuels : entre 1 020 EUR et 1 460 EUR (référence 2021) Contact : Romain PLAISANT 06 10 52 18 32 - Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur : www.georisques.gouv.fr Un appartement lumineux, avec extérieur et vue, idéal pour un projet de rénovation dans l'un des secteurs les plus recherchés de Marseille 8e.

Maison , Appartement et bureaux sur 327m²

Dans le gers, entre Agen et Auch à 20 mn de Nérac. Construite sur les remparts de la ville, élégante demeure répartie sur 3 niveaux : au RDC un local professionnel de 103m² avec 4 bureaux et une salle d'attente ainsi qu'une pièce de 54m² avec chaufferie, cuisine, ouvrant de plain-pied sur le jardin. Au 1er étage un appartement d'environ 160 m² avec 3 chambres Au 2ème étage un second appartement indépendant d'environ 70m² , pièce de vie ouverte sur cuisine, 1 chambre et surface annexe. Au sous-sol , un garage/espace de stockage sur 100m² donnant sur la rue en contre bas Le jardin clos de murs bénéficie du calme environnant favorisé par le square voisin et la proximité des rives de la Baïse tout en étant au pied des commerces. Agences de France - SIREN : 899413603 - Titulaire de la carte T : 29012021000000009 non habilité à percevoir des fonds