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Mots-clés : commerce paris

Maisons et Appartements, votre magazine spécialiste de l'immobilier vous propose une sélection d'annonces correspondant aux mots-clés commerce paris. Vous pouvez affiner votre recherche en précisant le secteur ou une tranche de prix en cliquant sur le lien Rechercher une Maison/Appartement.

PARIS 5EME370 000 €

Appartement à vendre commerce paris - Studio - 29

Rue de l'Arbalète À proximité immédiate des commerces et des transports, dans une rue très calme, découvrez cet appartement situé au 1er étage (sans ascenseur) d'une copropriété bien entretenue. Il se compose d'une entrée, d'un séjour donnant sur une cour paisible, d'une cuisine ouverte (type US), ainsi que d'une salle d'eau avec WC. Grâce à son agencement, il est possible de le transformer facilement en deux pièces. Vous serez séduit par sa belle hauteur sous plafond et le charme de l'ancien. Des travaux de rafraîchissement sont à prévoir, offrant un beau potentiel de personnalisation.

Réf : 4340

Century 21 Quartier latin

PARIS 4EME455 000 €

Appartement à vendre commerce paris - 2 pièces - 32

A vendre - appartement - Paris 75004 - Proche place des Vosges

Proche place des Vosges, situé au deuxième étage d'une belle demeure ancienne bien entretenue, cet appartement est une invitation à vivre au rythme de la Place Royale. Cet appartement authentique de 32,05 m² loi Carrez composé d'un salon avec cuisine ouverte, d'une chambre et d'une salle de bain, au charme absolu et sa belle hauteur sous plafond de 3 mètres, sculptée par le temps, des poutres apparentes, des colombages qui racontent l'âme du lieu. Son plan modulable, se prête à toutes vos envies, faisant de cette adresse une opportunité rare à proximité des commerces. Copropriété de 6 lots - dont 4 lots habitation. (Pas de procédure en cours). Charges annuelles : 1620.00 euros.

Réf : PLM-11914-MB-LC

EMILE GARCIN LE MARAIS

PARIS 7EME3 600 000 €

Appartement à vendre commerce paris - 4 pièces - 125

Appartement de prestige Paris 7ème!

À VENDRE PARIS 7ÈME - PLACE DU PALAIS-BOURBON - BIEN D'EXCEPTION - À deux pas de l'Assemblée nationale, des quais de seine et de la prestigieuse place du Palais-Bourbon, au coeur de l'un des quartiers les plus recherchés de la Rive Gauche, découvrez ce superbe appartement de réception entièrement repensé et rénové par un architecte de renom. Situé au 4ème étage avec ascenseur d'un élégant immeuble ancien parfaitement entretenu, avec gardienne, ce bien d'exception développe environ 125 m2, dont 124,5 m2 loi Carrez. Il offre des prestations haut de gamme, associant le charme intemporel du patrimoine parisien au confort le plus contemporain. Baigné de lumière et bénéficiant d'un plan idéal, l'appartement se compose d'une vaste entrée, d'un magnifique séjour aux volumes généreux avec espace salle à manger, sublimé par un somptueux parquet Versailles, ainsi que d'une superbe cuisine entièrement aménagée et équipée, pensée comme un véritable lieu de vie. Des toilettes invités complètent cet espace de réception. L'espace nuit propose une élégante suite parentale avec dressing et salle de douche privative, une seconde chambre spacieuse, une deuxième salle de douche indépendante, ainsi que de nombreux rangements intégrés. La rénovation intégrale a été réalisée avec des matériaux nobles et des finitions particulièrement soignées. Chaque détail a été pensé pour offrir un niveau de confort remarquable. L'appartement bénéficie notamment d'une climatisation réversible gainable et d'un chauffage au sol, assurant un bien-être optimal en toute saison. Cette propriété rare conjugue élégance, raffinement et modernité dans une adresse confidentielle et prestigieuse, à proximité immédiate des institutions, des commerces de qualité, des galeries d'art et des meilleures adresses de la capitale.Un bien d'exception, rénové par architecte, avec parquet Versailles, climatisation, chauffage au sol et prestations haut de gamme.Une opportunité rare sur le marché parisien. Bien proposé par l'agence Paris Luxury Homes. Visites et renseignements disponibles 7j/7.

Réf : PLHZT590

Paris luxury homes

RUEIL MALMAISON1 150 000 €

Maison à vendre commerce paris - 5 pièces - 150

MAISON D'ARCHITECTE – RÉSIDENCE KOTO, RUEIL-MALMAISON - CÔTEAUX

Maison d'architecte – Résidence KOTO, Rueil-Malmaison - Côteaux 5 pièces – 150 m² habitables – 89 m² d'espaces extérieurs Située rue Hippolyte Bisson, au cœur d'un quartier résidentiel prisé, la résidence réunit des villas d'exception au sein d'un environnement verdoyant et calme, à proximité des commerces, des écoles et des transports. Cette maison d'architecte sur trois niveaux se compose de la façon suivante : Rez-de-chaussée : vaste pièce de vie traversante de 58 m² avec cuisine ouverte, baignée de lumière, donnant sur deux jardins privatifs avec terrasses. WC indépendants. 1er étage : trois chambres dont une suite avec salle d'eau et WC, une deuxième salle d'eau avec WC, et deux terrasses. 2e étage : superbe suite parentale de plus de 38 m² avec dressing, salle d'eau/WC et terrasse privative. Prestations premium : Domotique intégrée (gestion de la lumière, volets roulants et chauffage via application mobile), pompe à chaleur dernière génération, structure béton armé et isolation renforcée... Deux stationnements en sous-sol sont disponibles en sus. Sectorisation : Maternelle, Élémentaire & Collège - Les Bons Raisins Votre contact Barnes : Valérie PRIGENT - 06 83 94 66 29 Bien soumis au régime de copropriété Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr » A seulement quelques minutes de Paris, Rueil-Malmaison incarne l'équilibre parfait entre raffinement, nature et art de vivre à la française. Ancienne résidence impériale de Napoléon Bonaparte et Joséphine de Beauharnais, la ville séduit par son patrimoine prestigieux, notamment le somptueux Château de Malmaison, entouré de jardins remarquables. Entre les berges paisibles de la Seine, les vastes espaces verts comme le Bois de Saint-Cucufa, et ses avenues résidentielles bordées de demeures élégantes, Rueil-Malmaison offre un environnement rare, propice à la sérénité. Commerces de qualité, établissements scolaires réputés, gastronomie raffinée et ambiance village chic : tout est réuni pour une clientèle exigeante en quête de confort et de distinction. Honoraires à la charge du vendeur - Nombre de lots dans la copropriété: 9 - Montant moyen de la quote-part de charges courantes 3,000 €/an - Valérie PRIGENT - Agent commercial - EI - RSAC NANTERRE 509889077

Réf : 86319472

BARNES HAUTS DE SEINE NORD

CAVAILLON312 000 €

Maison à vendre commerce paris - 4 pièces - 258

Mas

MAS PROVENÇAL DE CARACTÈRE - 258 m² EXPLOITABLES - PISCINE - DÉPENDANCES - FORT POTENTIEL D'AMÉNAGEMENT À Cavaillon, à quelques minutes du centre-ville, découvrez ce superbe mas provençal datant de 1899, implanté sur une parcelle close et arborée de 800 m² avec piscine. Cette propriété rare offre un fort potentiel de valorisation et de transformation, idéale pour une grande famille, un projet multigénérationnel, une activité professionnelle à domicile ou un marchand de biens recherchant une opération à forte valeur ajoutée. Possibilité de créer plusieurs espaces de vie indépendants, sous réserve des autorisations d'urbanisme. Idéal investisseur, marchand de biens ou projet familial ambitieux. Un bien aux multiples possibilités Avec environ 258 m² de surface exploitable, cette propriété permet d'envisager différents projets : Résidence familiale de standing Création de plusieurs logements Activité libérale ou professionnelle Investissement locatif Projet patrimonial avec valorisation après rénovation Le mas principal conserve tout le charme de l'ancien avec ses volumes généreux, ses matériaux authentiques et son potentiel de réaménagement. Le mas principal Rez-de-chaussée : Séjour lumineux avec cheminée et climatisation Chambre Cuisine équipée réalisée avec des matériaux de qualité Arrière-cuisine WC indépendant Grand garage avec cave Escalier en colimaçon desservant l'étage Étage : Deux chambres Salle d'eau avec douche à l'italienne et WC Des travaux de rénovation permettront de révéler tout le potentiel de cette bâtisse de caractère et d'optimiser les espaces selon vos besoins. Un véritable potentiel grâce aux dépendances L'un des principaux atouts de la propriété réside dans ses dépendances développant environ 124 m² supplémentaires. Ces espaces peuvent être aménagés en : Studio indépendant Logement locatif Chambres supplémentaires Salle de jeux Salle de sport Bureaux Atelier Espace professionnel Une configuration particulièrement recherchée pour les investisseurs et marchands de biens souhaitant créer de la valeur. Un extérieur privilégié À l'abri des regards, le jardin paysager offre un cadre de vie agréable et intimiste : Piscine enterrée 8 x 4 m Terrasse avec pergola Cuisine d'été Barbecue Terrain clos et arboré Un véritable havre de paix à proximité immédiate des commodités. Prestations Climatisation Double vitrage Moustiquaires Volets bois Arrosage automatique Forage de 14 mètres Les points forts Mas authentique de 1899 258 m² exploitables Dépendances à fort potentiel Piscine et jardin paysager Proximité centre-ville Projet familial ou investissement patrimonial Opportunité rare sur le secteur Un bien de caractère offrant de nombreuses perspectives d'aménagement et de valorisation dans un secteur recherché de Cavaillon. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Georisque : georisques. gouv. fr Cédric CNIAMIS - EI - est Agent Commercial mandataire en immobilier, immatriculé au Registre Spécial des Agents Commerciaux du Tribunal de Commerce de Marseille 6e Arrondissement sous le n°530503531 Siège social du mandant : effiCity, 48 avenue de Villiers - 75017 PARIS - Société par Actions Simplifiée, société au capital de 132 373,05 euros, immatriculée au RCS Paris 497 617 746 et titulaire de la Carte professionnelle CPI 7501 2015 000 002 025 - CCI Paris IDF - Caisse de Garantie : GALIAN Assurances 89 rue de la Boétie 75008 Paris

Réf : 201778

EFFICITY

PARIS 16EME2 750 000 €

Appartement à vendre commerce paris - 8 pièces - 221

La Muette

Idéalement situé à deux pas de l'avenue Henri Martin, des commerces de la rue de la Pompe et de la rue de Passy, des écoles de renom et des transports, immeuble haussmannien de belle facture, deuxième étage, appartement familial de 221,13 m² Loi Carrez de type parquet-moulures-cheminées doté de beaux volumes, d'une belle luminosité et d'une vue dégagée. Galerie d'entrée, salon, petit salon, salle à manger, cuisine dinatoire entièrement aménagée et équipée, suite parentale dotée de sa salle de bains avec toilettes et de son dressing, dégagement, quatre chambres, deux salles de bains, deux toilettes. Double cave. Possibilité d'acquérir en supplément au 7ème étage, un studio de 17 m² entièrement équipé et une chambre de service de 8 m² pour 200 000 €.

Réf : FR75PS-91330

BRETEUIL PASSY MUETTE

NEUILLY SUR SEINE749 000 €

Appartement à vendre commerce paris - 3 pièces - 60

Neuilly - Duplex d'exception - Vue Seine, à proximité des commerces

Situé au cœur d'un environnement calme et verdoyant, dans une résidence récente de grand standing, ce pied-à-terre d'exception offre un véritable art de vivre entre ciel et Seine. Pensé comme un pied-à-terre rare et raffiné, ce bien séduit immédiatement par sa luminosité omniprésente, ses volumes élégants et ses superbes espaces extérieurs baignés de soleil. Entièrement rénové en 2021 avec des prestations haut de gamme, il conjugue avec subtilité confort contemporain et atmosphère intimiste. Développé aux 7ème et 8ème étages, l'appartement s'ouvre sur une vaste pièce de réception baignée de lumière grâce à de larges ouvertures sur l'extérieur, la cuisine ouverte avec espace dînatoire prolonge harmonieusement cet espace de vie convivial et élégant. La terrasse plein ciel de 23 m² constitue un véritable écrin suspendu au-dessus de la Seine. À l'abri des regards et sans vis-à-vis, elle offre une vue dégagée exceptionnelle et invite à profiter de moments privilégiés dans un cadre paisible et lumineux. À l'étage, la suite principale dévoile une ambiance élégante et apaisante avec son dressing sur mesure et sa salle de bains complète équipée d'une baignoire et d'une douche. Un charmant balcon privatif de 8 m² vient prolonger cet espace nuit exclusif, offrant une parenthèse de calme en toute intimité. Rare sur le marché, ce duplex conjugue élégance, sérénité et prestations de standing, idéal pour une résidence principale de qualité ou un pied-à-terre d'exception aux portes de Paris. Une cave de 3 m² en sous-sol complète ce bien. Possibilité d'acquérir un emplacement de parking au sous-sol de l'immeuble en sus du prix, à 20 000 euros. Honoraires à la charge du vendeur inclus dans le prix de vente. Montant moyen annuel de la quote-part de charges courantes : 4.700 €, soit 392 € par mois. Nombre de lots d'habitation : 221 - Aucune procédure en cours menée sur le fondement des articles 29-1 A et 29-1 de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 et de l'article L. 615-6 du CCH. Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard : entre 890 € et 1.240 € par an, indexés sur les années 2021, 2022 et 2023. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques Mandat n° 22033

Réf : 86886757

VANEAU NEUILLY

MARSEILLE 8EME670 000 €

Appartement à vendre commerce paris - 3 pièces - 100

Appartement

13008 MARSEILLE - PROCHE MAIRIE DE BAGATELLE - MAGNIFIQUE 3 PIÈCES DE 94 m² TRAVERSANT AVEC 2 BELLES TERRASSES ET SUPERBE VUE SANS VIS-A-VIS Efficity vous présente ce très charmant appartement situé dans la prestigieuse résidence la Cadenelle entre la mer, le Prado et son Parc Borély, et la rue Paradis. Il vous est proposé par Vincent BRÉMENT, Conseiller en Immobilier expert de la Cadenelle (et propriétaire dans la résidence), qui saura le mieux vous faire découvrir et vous renseigner sur cette résidence unique à Marseille. Idéalement placé à environ 10 minutes à pied du Prado et de la mer, ce superbe appartement d'une surface loi Carrez de 91 m² bénéficie d'un environnement exceptionnel au calme absolu. En 3ème étage et traversant, il offre côté Est une très agréable vue dégagée et sans vis-à-vis sur les arbres de la résidence (domaine de 15 hectares) et les collines de Marseille, et côté Ouest une jolie vue sur le jardin menant à la piscine. Ce bien se compose d'une grande entrée, une pièce à vivre de plus de 30 m², une cuisine indépendante haut de gamme précédée d'un espace buanderie, 2 belles chambres parquetées avec de belles vues et sans vis-à-vis, une salle de bain et une salle de douche. Pour votre confort, de nombreux dressings et rangements sont habilement répartis dans tout l'appartement. Vous profiterez de 2 très agréables terrasses, l'une de 20 m² et l'autre de 13 m², d'expositions différentes, pour vos moments de détente et de convivialité à tout moment de la journée. Pendant 6 mois de l'année vous aurez le privilège d'accéder à la superbe piscine chauffée de 35 m, unique à Marseille, ainsi qu'à son sympathique restaurant avec une grande terrasse. Une belle cave complète l'appartement, vous offrant une surface de rangement supplémentaire appréciable. Le stationnement est libre en extérieur dans toute la résidence (dont 2 parkings situés à proximité immédiate). En excellent état (pas de travaux significatifs à prévoir), et bénéficiant d'un emplacement tout-à-fait idéal et des plus recherchés au sein de la Cadenelle, ce bien est déjà prêt à vous accueillir pour vous faire bénéficier d'une qualité de vie incomparable. Charges mensuelles (incluant de nombreuses prestations ; voir détails plus bas) : 730 € ; Taxe foncière : 3 300 €. La résidence : Au sein d'un parc arboré de 15 hectares, la Cadenelle est un véritable havre de paix. En plein cœur du 8ème arrondissement, proche des plages, du somptueux Parc Borély et des accès rapides vers le centre-ville et l'autoroute, elle saura vous séduire par sa tranquillité. Outre des prestations haut de gamme (2 superbes piscines surveillées, 3 terrains de tennis, 1 boulodrome, conciergerie à votre service, sécurité renforcée 24h/24), elle propose un service de navette-bus privé vers la ville et le métro ainsi que des commerces, pour faciliter votre quotidien et vivre d'agréables moments : 2 restaurants, supérette, salons de coiffure et d'esthétique, salle de pilates... Les charges de la résidence incluent de nombreuses prestations, notamment : le chauffage (climatisation réversible, pour un hiver au chaud et un été agréable), l'eau chaude, l'eau froide, le ménage dans les parties communes, l'entretien des espaces verts et des piscines, ainsi que l'ensemble des services de bus, de sécurité, de conciergerie et de gardiennage. Pour toute information complémentaire ou pour visiter cet appartement, contactez Vincent BRÉMENT, Conseiller en Immobilier expert de la Cadenelle (et propriétaire dans la résidence) au 06 29 31 77 83 ou par email à Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Georisque : georisques. gouv. fr Vincent Brément - EI - est Agent Commercial mandataire en immobilier, immatriculé au Registre Spécial des Agents Commerciaux du Tribunal de Commerce de Marseille sous le n°813589660 Siège social du mandant : effiCity, 48 avenue de Villiers - 75017 PARIS - Société par Actions S

Réf : 216150

EFFICITY

PARIS 16EME835 000 €

Appartement à vendre commerce paris - 3 pièces - 73

Appartement 3/4 pièces de 73,52 m² à Porte-Dauphine

Découvrez ce superbe appartement lumineux de 73,52 m², situé dans le quartier prisé de la rue spontini, Paris 16ème, proche des commerces et des établissements scolaires de renom. Composé de 3 pièces, il offre un séjour spacieux, une salle à manger conviviale ainsi que deux chambres confortables, ouvrant sur un balcon sans vis-à-vis, idéal pour une famille ou un couple à la recherche d'espace et de tranquillité. Fonctionnel, l'appartement dispose également d'une cuisine indépendante, d'une salle d'eau, d'un balcon agréable . Une cave complète ce bien rare. L'accès à l'immeuble est sécurisé par un interphone, et le bâtiment bénéficie de la présence d'un concierge ainsi que d'un ascenseur pour un confort optimal au quotidien. Parfaitement situé, vous profiterez du charme et de l'élégance du 16ème arrondissement, ainsi que d'options pratiques telles que le local vélos. C'est une opportunité à saisir pour vivre dans l'un des plus beaux quartiers de Paris, à proximité des commerces, transports et espaces verts.

Réf : 86835447

PRAXIMMO

PARIS 18EME60 000 €

Bien à vendre commerce paris - - 86

Magasin d'angle Quartier Poteau 18e Tous commerces sauf nuisance

Quartier Poteau Paris 18. Bel emplacement et belle visibilité pour cette boutique tout commerce sauf nuisance sans extraction. 86 m² de plain pied. Petite terrasse le long de la vitrine de 7ml. Possibilité de studio à l'arrière de la boutique. Petite verrière. CA actuel 164 000 euros. Loyer 2620 euros / mois CC. Cession reprise de 60000 euros. Bail récent. Carte pro. 75012018000024246

Réf : VF224-SIXTIES

Sixties's Invest

PARIS 14EME315 000 €

Appartement à vendre commerce paris - 2 pièces - 32

Paris 14ème - Didot / Plaisance

Paris 14ème, Métro ligne 13, dans un petit immeuble ancien, bien entretenu et aux parties communes rénovées, agréable 2 pièces offrant de beaux volumes, belle hauteur sous plafond, lumineux et très calme donnant sur cour. Vous serez séduit par son plan, aucune perte de place ; entrée avec cuisine ouverte, salon, chambre et une salle d'eau avec WC. Tous commerces et transports à proximité. Faibles charges. Une cave complète cet appartement qui conviendra parfaitement pour un premier achat, un pied-à-terre parisien ou un investissement locatif. Profession libérale autorisée.

Réf : 87042283

VANEAU SAINT CHARLES

PARIS 16EME1 495 000 €

Appartement à vendre commerce paris - 7 pièces - 150

PARIS XVIe - JBS - Quatre chambres.

PARIS 16 – JASMIN | 148 m² – 4 chambres Au sein d'un immeuble Art Nouveau de standing, bel appartement familial de 148 m² Carrez situé au premier étage par ascenseur. Le bien a conservé ses éléments d'origine : parquets, cheminées et trumeaux. Trois chambres donnent sur une cour-jardin calme exposée Sud-Est. Il se compose d'une galerie d'entrée, d'une double réception de 43 m², de quatre chambres dont une suite parentale avec salle de douche et WC, d'une cuisine, d'une salle de bains et WC séparés. Cave en complément. Gardienne dans l'immeuble. Sectorisé Jean-Baptiste Say, à proximité des commerces du Village d'Auteuil. Métro 9 (Jasmin – Église d'Auteuil), métro 10 (Mirabeau), bus 22 et 72.

Réf : 86230852

VANEAU AUTEUIL - PASSY

PARIS 16EME980 000 €

Appartement à vendre commerce paris - 2 pièces - 70

PARIS XVI - APPARTEMENT 2 PIECES - 1 CHAMBRE

PARIS 75016 - AVENUE FOCH / PORTE DAUPHINE Cet appartement de 70 m2 situé au 3-eme étage avec ascenseur, à été entièrement refait à neuf par un architecte de renom, utilisant des matériaux nobles et haut de gamme. Il se compose : d'une belle entrée, d'un grand séjour de 31 m2 lumineux avec une hauteur sous plafond de 3 m, d'une cuisine US équipée et aménagée, d'une grande chambre, d'une salle d'eau et d'un WC , ainsi qu'un dressing sur-mesure. IDEAL PIED A TERRE / EMPLACEMENT RECHERCHÉ / / LUMINEUX / COUP DE COEUR Cette résidence de standing est sécurisée 24h/24, 7j/7, par un gardien et dispose d'un service de conciergerie pour votre confort. METRO : PORTE DAUPHINE En annexe : Une cave de 20 m2 en supplément ( 50k) Situé dans un emplacement recherché, vous profiterez d'une situation géographique exceptionnelle, à proximité immédiate des commerces et des transports en commun.

Réf : 66

EZRA HOME

PARIS 16EME1 159 500 €

Appartement à vendre commerce paris - 4 pièces - 90

Paris XVIe - Trocadéro - Etage élevé

Au quatrième étage, desservi par un ascenseur, d'un immeuble en pierre de taille 1880 idéalement situé à proximité immédiate du Trocadéro, des commerces et des transports, un appartement entièrement climatisé d'une superficie de 91 m², traversant et bénéficiant d'une vue dégagée sur la villa Longchamp. L'appartement comprend une entrée, une cuisine américaine ouvrant sur un double séjour sans vis-à-vis, deux chambres avec chacune leur salle de bains, deux toilettes. En annexe, une cave. Possibilité de location de parking à proximité.

Réf : 86668830

VANEAU TROCADERO

PARIS 8EME1 395 000 €

Appartement à vendre commerce paris - 4 pièces - 100

PARIS VIII - Champs Elysées - Parfait état

Idéal pied-à-terre, superbe appartement de quatre pièces situé au cœur du prestigieux quartier Faubourg-du-Roule, à deux pas de la célèbre avenue des Champs-Élysées. Il se compose d'une entrée, d'une cuisine ouverte sur un vaste séjour, de trois chambres dont une suite parentale de 24 m² et de deux salles d'eau. Cet appartement séduit par son agencement moderne et son atmosphère élégante. Idéalement situé à proximité des commerces, restaurants, écoles et transports, il saura répondre à toutes vos attentes. Profitez d'un cadre de vie exceptionnel dans l'un des quartiers les plus prisés de Paris. Une opportunité rare à saisir ! Parking inclus. Copropriété de 56 lots d'habitation - Charges annuelles de 7600 euros - Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie: entre 1390 € et 1930 € (prix indexés au 1er janvier 2021, 2022 et 2023). Aucune procédure en cours sur les fondements des articles 29-1 A et 29-1 de la loi de 1965 et de l'article L. 615-6 du CCH.

Réf : 86883642

VANEAU NEUILLY