Mots-clés : cour privative

T4 DUPLEX ROOFTOP vue mer avec terrasse - Frais notaire réduits & Garantie décénnale

FR / EN Aux portes de Monaco et de Menton, découvrez ce magnifique appartement T4 en duplex de standing, situé au dernier étage d'une résidence neuve d'exception alliant élégance et prestations haut de gamme. Véritable havre de paix baigné de lumière, il offre un cadre de vie rare entre mer et nature. Les caractéristiques du bien : Surface habitable : Plus de 100 m² parfaitement agencés. Espace de vie : Une superbe pièce de séjour avec cuisine ouverte total s'ouvrant largement sur l'extérieur grâce à de larges baies vitrées. Extérieur d'exception : Une somptueuse terrasse/rooftop végétalisée, idéale pour profiter d'un art de vivre épicurien et d'une vue dégagée. Côté nuit : 3 belles chambres spacieuses dont une suite parentale avec salle d'eau privative. Une grande salle de bains et des toilettes séparées. Les prestations de standing : Dernières normes énergétiques en vigueur (RE2020) garantissant un confort thermique et acoustique optimal. Carrelage grand format 60x60 cm dans toutes les pièces. Menuiseries en aluminium et volets roulants motorisés. Porte blindée sécurisée (A2P*). Climatisation réversible. Parking sécurisé en sous-sol. Prix : 1 074 150€ Stationnement en SUS à 60 000€ Livraison : 2ème Trimestre 2029. Pour plus d'informations, contactez-moi directement : Augustin de VILLOUTREYS Responsable Projets VEFA +33 (0) 656 697 261 Disponible du lundi au samedi, de 9h à 19h. => LES AVANTAGES DE L'IMMOBILIER NEUF : - Frais de notaire réduits : Environ 2,5 % pour donner un coup de pouce immédiat à votre investissement. - Performance énergétique de pointe : Normes RT2012 / RE2020 garantissant un confort thermique et acoustique optimal ainsi que des charges maîtrisées. - Garantie décennale : Une tranquillité absolue couverte pendant 10 ans par le constructeur. - Aides financières attractives : Éligibilité au Prêt à Taux Zéro (PTZ) et à la TVA réduite (selon conditions). - Intérieur sur-mesure : Personnalisez les finitions de votre futur logement selon vos goûts. - Coup de pouce fiscal : Exonération potentielle (partielle ou totale) de la taxe foncière les deux premières années. =>POURQUOI CHOISIR BONAPARTE PROMOTION ? - Zéro frais d'agence : Profitez du Prix Direct Promoteur garanti, sans aucun intermédiaire. - Expertise reconnue : 15 ans de savoir-faire sur le marché immobilier à votre service. - Accompagnement sur-mesure : Un interlocuteur unique et dédié pour un suivi fluide de A à Z. - Sécurité financière : Une étude de financement approfondie pour sécuriser votre projet. - Gain de temps : Une recherche d'appartement entièrement personnalisée parmi plus de 150 résidences en cours dans la région. Envie d'en savoir plus ou de concrétiser votre projet ? Contactez-moi directement : Augustin de VILLOUTREYS Responsable Projets VEFA +33 (0) 656 697 261 Disponible du lundi au samedi, de 9h à 19h. ___________________________________________________________________ At the gateway to Monaco and Menton, discover this magnificent high-end 4-room duplex apartment, located on the top floor of an exceptional new residence combining elegance and premium features. A true haven of peace bathed in light, it offers a rare living environment between sea and nature. Property Features: Living area: Over 100 sqm of perfectly arranged space. Living space: A superb living room with an open-plan kitchen opening widely onto the outdoors through large bay windows. Exceptional outdoor space: A sumptuous planted terrace/rooftop, ideal for enjoying an epicurean lifestyle and unobstructed views. Sleeping area: 3 beautiful, spacious bedrooms, including a master suite with a private shower room. A large bathroom and separate toilets. High-End Amenities: Latest energy standards in force (RE2020) guaranteeing optimal thermal and acoustic comfort. Large-format 60x60 cm tiles in every room. Aluminum joinery and motorized roller shutters. Secure armored door (A2P*). Reversible air conditioning. Secure undergroun

Charme et lumière en hyper-centre de La Rochelle

EXCLUSIVITÉ ESPACES ATYPIQUES Située au coeur du centre-ville historique aux abords du Jardin des Plantes, cette élégante maison de ville de 105 m2 est issue d'une réhabilitation complète en 2020 d'une jolie bâtisse rochelaise. Mariant charme de l'ancien et finitions soignées, cette propriété a su conserver des éléments d'époque à l'image des carreaux de ciment, du parquet de l'étage ou encore d'un ancien manteau de cheminée. Elle surprend par sa luminosité, son charme, et le calme de son petit jardin paysagé. L'entrée de la maison, bien délimitée par une ancienne porte en bois est aménagée avec porte-manteaux et banquette avant de s'ouvrir sur les pièces de vie. Le salon lumineux, orienté vers la verdure du parc, propose un espace confortable et convivial. Un cheminement en carreaux de ciment d'origine mène à une vaste cuisine dinatoire baignée de lumière naturelle grâce à une grande verrière. Cet espace de vie moderne et parfaitement équipé s'ouvre directement sur le jardin. Un WC indépendant complète le rez-de-chaussée. À l'étage, un escalier d'époque donne accès à un palier aux larges lames de parquet cloutées desservant trois chambres avec rangements. La première dispose d'une salle d'eau privative. La seconde est actuellement aménagée en bureau avec une belle vue sur le Jardin des Plantes. La troisième se distingue par une luminosité éclatante et un manteau de cheminée en marbre. Une salle de bains familiale est accessible sur le palier, ainsi qu'un second WC. À l'extérieur, la terrasse en bois entourée d'une végétation verdoyante offre un cadre d'une grande sérénité, en parfaite harmonie avec l'environnement de la maison. Idéalement à seulement 500 mètres du marché couvert, cette adresse prisée permet une vie entièrement à pied, à proximité immédiate des commerces et des établissements scolaires. Alliant sérénité végétale, préservation des matériaux nobles et emplacement d'exception, cette maison de ville incarne une alliance unique entre authenticité et art de vivre contemporain. Maison en copropriété de 4 lots dont 4 lots d'habitations, charges annuelles de 1 378€ par an. CLASSE ENERGIE : C / CLASSE CLIMAT : B. Montant moyen estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard, établi à partir des prix de l'énergie des années 2021, 2022 et 2023 : entre 1 310€ et 1 820€. Reportage photo complet sur notre site Espaces Atypiques Charente-Maritime. Contact : Emile SOURICE - 06 76 93 80 94 Agent Commercial (EI) - RSAC La Rochelle n°904 100 823 Copropriété de 4 lots - dont 4 lots habitation. (Pas de procédure en cours). Charges annuelles : 1378.00 euros. Emile SOURICE (EI) Agent Commercial - Numéro RSAC : 904 100 823 - La Rochelle.

Très belle colocation proche Bassins à Flots

BELLE OPPORTUNITE / Investissement ou résidence principale - Superbe appartement de 5 chambres en dernier étage, qui se vit comme une maison avec son entrée indépendante, ayant fait l'objet d'une rénovation complète avec des prestations de qualité et entièrement équipé, proposant un vaste séjour/cuisine et une terrasse d'environ 60m². Ce bel appartement en duplex est situé au 1er et dernier étage d'une petite copropriété développe environ 245m² au sol pour environ 150m² habitable (loi Boutin, 157m² estimés dans l'attente de la surface Carrez). Localisé à Bacalan, il se situe environ 1km des Bassins à Flots, à proximité de toutes les commodités et transports (bus lianes 9, 32 et 76, Tram B arrêt Brandenburg). Actuellement loué en colocation meublée avec un excellent taux d'occupation (94,5% au 30 Septembre 2026) et une très bonne rentabilité (estimée à plus de 8% brut pour 2026), il conviendra aussi bien à une opération d'investissement qu'à une résidence principale. Il se compose : En rez-de-chaussée, d'une entrée privative/indépendante et d'un espace de rangement/cellier, A l'étage : - Séjour d'environ 53m² avec rangements, télévision, canapé, salle à manger..., - Une cuisine ouverte entièrement équipée (lave-vaisselle, four, réfrigérateur, hotte, plaque de cuisson, micro-onde), - Une buanderie avec 2 lave-linges et 2 sèche-linges, - 4 chambres en-suite avec leurs salles d'eau privatives, dont 2 avec WC, - WC indépendant, - Une terrasse d'environ 60m². R+2 : Une chambre en-suite avec salle d'eau, WC et d'un espace mezzanine. Informations complémentaires concernant la colocation : - Excellent taux d'occupation (estimé à environ 95% sur l'année) et rentabilité brute estimée à plus de 8% pour 2026. - Chambre louée avec un bail individuel, les locataires ne sont donc pas solidaires des loyers de leurs colocataires. Excellent taux d'occupation. - Forfait de charges de 100€/chambre inclus au loyer comprenant : eau, électricité, chauffage, internet, ordures ménagères. Informations sur l'exposition aux risques: Annonce présentée et rédigée par mandataire en immobilier indépendant (EI n°47, RSAC Bordeaux n° 910 578 731). Dans une copropriété de 3 lots. Aucune procédure n'est en cours. Classe énergie D, Classe climat B Montant moyen estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard, établi à partir des prix de l'énergie de l'année 2021 : entre 1781.00 et 2411.00 €. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr. Ce bien vous est proposé par un agent commercial (Entreprise individuelle). Votre conseiller Neomuros : Nicolas Marin Agent commercial (Entreprise individuelle)

Versailles – Quartier Notre-Dame - Maison de ville avec 5/6 chambres et parking

Dans une impasse calme, au sein d'une copropriété de 2004 composée de deux bâtiments de type « longères » divisés en maisons indépendantes, une maison de ville en triplex de 146 m² (loi Carrez), élevée sur deux étages et un grenier aménagé. Depuis la cour pavée, la porte d'entrée ouvre sur un séjour de 31 m² avec parquet, cheminée et porte-fenêtre ouverte sur une petite terrasse privative située devant la maison. Une cuisine aménagée et équipée, également dotée d'une porte-fenêtre, ainsi que des toilettes d'invités complètent ce niveau. Le premier étage distribue trois chambres avec parquet, dont deux équipées de placards, une salle de bains, une salle d'eau et des toilettes indépendantes. Le deuxième étage accueille la chambre parentale avec parquet et deux fenêtres, une cinquième chambre actuellement utilisée comme bureau, une salle de bains avec douche, des toilettes indépendantes et une buanderie. Enfin, le grenier aménagé et isolé offre une sixième chambre d'appoint ainsi qu'une pièce de débarras. A l'extérieur, un emplacement de parking complète ce bien. Ce triplex "esprit maison" offre des volumes généreux avec une belle pièce de réception et une possibilité de six chambres. Edifiée en 2004, la copropriété est soignée et offre de belles prestations. La maison bénéficie d'une bonne isolation puisque son DPE est en C. Enfin, sa situation est exceptionnelle, parfaitement au calme au pied du marché de Versailles.

Maison Chateauneuf De Gadagne 5 pièce(s) 104 m2, cour, terrasse et garage

NADOTTI IMMOBILIER vous propose : Maison de charme au coeur du centre historique de Châteauneuf-de-Gadagne Au coeur du charmant village provençal de Châteauneuf-de-Gadagne, découvrez cette maison de village pleine de caractère, où authenticité et douceur de vivre se conjuguent harmonieusement. Dès l'entrée, vous serez séduit par sa belle luminosité et sa belle hauteur sous plafond. La pièce de vie, chaleureuse, accueille une cuisine semi-ouverte entièrement équipée, idéale pour partager de beaux moments en famille ou entre amis. À l'étage, l'espace nuit propose une chambre parentale avec salle de bains privative, trois autres chambres, dont une bénéficiant d'une agréable terrasse, ainsi qu'une salle d'eau et des toilettes. À l'extérieur, une cour intimiste invite à profiter des belles journées ensoleillées, tandis que le garage apporte un confort précieux au quotidien. Un bien rare, alliant cachet, fonctionnalité et art de vivre provençal, idéal pour une vie de famille ou une résidence de vacances pleine de charme.

VILLA CONTEMPORAINE VUE MER PANORAMIQUE A AGAY A VENDRE

Nous vous présentons cette somptueuse villa contemporaine d'architecte, située au coeur de la baie d'Agay, offrant une vue panoramique imprenable sur la mer et des prestations de grand standing. D'une surface totale de 380m² dont 300m² habitables répartis sur deux niveaux de vie entièrement climatisés, cette demeure d'exception comprend 8 pièces dont 6 espaces nuit. Le niveau principal propose : un living traversant avec séjour, une cuisine américaine et un espace repas totalisant 85m², donnant accès à deux terrasses et la piscine ; une suite parentale de 39m² avec dressing, salle de bains et douche italienne, WC, accès terrasse ; une chambre de 26m² avec WC pouvant devenir un studio indépendant ou un bureau. Le niveau supérieur se compose de deux suites junior de 23m², chacune disposant d'un dressing et d'une salle de douche privative, ainsi que de deux autres chambres avec une salle de bains et un dressing attenant, une salle pouvant accueillir un jacuzzi ou un sauna vient en complément. Le niveau inférieur quant à lui, se dote d'un grand garage de 67,77m² équipé d'une borne de recharge pour véhicule électrique et donne accès au niveau de vie grâce à un ascenseur. La composition de cette villa a été pensée pour garantir intimité, sécurité et confort optimal pour toute la famille. La propriété s'étend sur un terrain de 1258 m², au coeur d'un domaine privé fermé, agrémenté de multiples terrasses, d'une piscine privée de 3x7m avec plage immergée, jets massants, fontaine et volet roulant, ainsi que 4 places de parking dans la cour. Idéalement située à seulement 600 mètres des plages de sable, cette villa bénéficie d'un emplacement privilégié à proximité immédiate des commerces essentiels, ainsi que des restaurants et des chemins de randonnée du massif de l'Esterel. Cette propriété d'exception située entre Cannes et Saint-Tropez, à une heure de l'aéroport de Nice, est une opportunité rare sur le marché immobilier de prestige de la Côte d'Azur. Pour toute visite ou renseignement, contactez l'agence MILLÉSIME IMMOBILIER Agay au 04 94 82 02 60.

A VENDRE Appartement Type 2 - 42m2 - Balcon - La Valentine Marseille

Votre agence ERA Immo du Parc vous propose à la vente cet appartement de 40 m², à la frontière d'Allauch et de La Valentine, au sein d'une copropriété récente construite en 2022, à proximité immédiate des commerces, des transports et des principaux axes routiers. L'appartement se compose d'une entrée desservant une agréable pièce de vie avec cuisine ouverte d'une superficie de 20 m². L'espace nuit comprend une chambre avec salle d'eau, offrant une surface totale de 17 m². Un balcon de 6 m² vient compléter ce bien et vous permettra de profiter d'un agréable espace extérieur. En annexe, vous bénéficierez d'une place de parking PMR privative. Copropriété de 55 lots - dont 55 lots habitation. (Pas de procédure en cours). Charges annuelles : 900.00 euros.

Appartement type 3 Saint-Etienne

Votre agence LES CLÉS D'ALEXIA vous propose en exclusivité cet appartement de type 3 de 73 m², situé à Saint-Étienne, vendu libre de toute occupation à compter du 29 octobre 2026. Que vous recherchiez votre future résidence principale ou un investissement locatif, cet appartement offre de belles possibilités ! Il se compose d'un double séjour lumineux, d'une cuisine indépendante entièrement aménagée et équipée, ainsi que d'une loggia. L'espace nuit comprend deux chambres, dont une donnant sur cour et l'autre sur rue, une salle de bains et un WC séparé. Des rangements dans le hall d'entrée et le couloir viennent compléter l'ensemble. Une cave et une place de stationnement privative sont également incluses dans la vente. UN INVESTISSEMENT LOCATIF INTÉRESSANT Proposé au prix de 75 000 €, cet appartement constitue une opportunité pour les investisseurs souhaitant développer leur patrimoine immobilier. Précédemment loué 790 € par mois, le bien présente un potentiel de rentabilité locative brute de 12,64 %, sur la base de ce loyer historique, sous réserve de pouvoir le pratiquer à nouveau. L'appartement étant vendu libre de tout occupant, vous aurez la possibilité de l'habiter ou de le remettre en location selon votre projet. Copropriété de 34 lots principaux, sans procédure en cours. Prix de vente : 75 000 € Pour plus de renseignements ou pour organiser une visite, contactez Charlotte PERRIN, RSAC 108 844 226 de Lyon, au 06 95 52 87 36. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr.

à 4 min à pied des plages

Du 08/01/2026 au 30/11/2026 : OFFRE EXCEPTIONNELLE. Frais de notaire offerts(1). (1) offre limitée jusqu'au 30/11/2026 pour tout contrat de réservation, régulièrement réitéré par acte notarié. Frais de notaire offerts hors frais éventuels liés à l'emprunt et hors frais d'hypothèque, de caution de privilège de préteurs de deniers ou de tout autre frais éventuel de garantie liés au financement de l'acquisition, dans la limite des stocks disponibles. Offres réservées pour tout contrat de réservation signé avant le 30/11/2026, régulièrement réitéré par acte notarié. Offre non cumulable avec toute autre offre en cours ou à venir. Visitez notre appartement décoré et emménagez cet hiver! Frais de notaire offerts* A seulement 5 minutes à pied de la plage*, découvrez Patio Nema, une résidence neuve d'exception au Grau-du-Roi. Nichée dans un cadre paisible, cette résidence intimiste allie architecture contemporaine et art de vivre méditerranéen. Du 2 au 4 pièces, chaque appartement bénéficie de beaux espaces extérieurs, tandis que trois appartements remarquables disposent d'une piscine privative en rooftop. Proche des commerces, des écoles et des transports, Patio Nema offre un cadre de vie idéal pour habiter ou investir. Une opportunité rare entre mer et Camargue, conjuguant confort moderne et nature préservée. *conditions sur Les prix affichés sont indiqués parking inclus. 31 impasse des anemones - 30240 - Le Grau-du-Roi - Visitez notre appartement témoin sur rendez-vous.

VILLA SUR TOIT 4P de 100m² avec terrasse de 130m² et box - Gap

À Gap, dans le quartier résidentiel de Chabanas, ce penthouse d'exception redéfinit l'idée même de l'appartement. Il s'étire sur 100m² auxquels viennent s'ajouter 130 m² de terrasse privative — un espace extérieur d'une générosité rare, orienté est, sud et ouest, qui capte la lumière du lever au coucher du soleil et offre des vues dégagées sur le paysage hauts-alpin. L'architecture pense ici la vie en hauteur comme une villa à part entière. Les volumes intérieurs, lumineux et soigneusement proportionnés, articulent un séjour ouvert sur l'extérieur, une cuisine intégrée à l'ensemble de vie, un bureau et trois chambres dont la conception permet à chacune de trouver son calme et son indépendance. Cinq pièces au total, pensées pour accueillir aussi bien une résidence principale qu'un pied-à-terre de caractère en montagne. Proposé à 549 000 avec un stationnement box et une cave en sus, soit 572 000€ Pour tout renseignement complémentaire, contactez CORMAN Audrey au 06 14 09 75 63. Normes BBC : Isolations thermiques et acoustiques renforcées. Stationnement en sous-sol Et aussi bénéficiez des avantages du NEUF : Frais de notaire réduits (2.5%) Isolation thermique renforcée Isolation phonique entre étages Charges réduites car bâtiment basse consommation et RE2020 Garantie constructeur 10 ans Eligible au prêt à taux zéro et à la TVA réduite Personnalisez votre logement au gré de vos envies Possibilité d'exonération partielle ou total de la taxe foncière pendant 2 ans. LES + BONAPARTE PROMOTION : - Un accompagnement d'experts - Un savoir-faire de plus de 18 ans - Un gain de temps ! Recherche d'appartement personnalisée - Un interlocuteur unique - Un prix direct promoteur - Une étude de financement - Un accès à plus de 150 résidences en cours sur la région PACA Le plus grand choix de résidences neuves dans les Bouches du Rhônes : Bonaparte

Appartement Hossegor plage

HOSSEGOR PLAGE À quelques pas de la plage, découvrez ce charmant appartement 2 pièces avec coin nuit, situé au 1er étage d'une résidence recherchée de Hossegor. D'une superficie d'environ 37 m², il offre une agréable pièce de vie avec séjour et cuisine ouverte aménagée et équipée, une chambre ainsi qu'un coin nuit pouvant accueillir facilement des lits superposés, idéal pour recevoir famille ou amis. Une salle d'eau et un WC indépendant complètent l'ensemble. Dans le prolongement du séjour, une loggia permet de profiter pleinement de la lumière et de l'environnement. Une place de parking et une cave privatives viennent compléter le bien. La résidence constitue un véritable atout : ses parties communes ont été entièrement rénovées et bénéficient d'un ascenseur neuf, apportant confort et modernité à l'ensemble. Elle dispose également d'une piscine et d'un accès sécurisé. Un appartement parfaitement adapté à un pied-à-terre à Hossegor, pour profiter de la plage et de la vie hossegorienne, mais également intéressant pour un investissement locatif. Une adresse recherchée, une résidence rénovée, et une configuration particulièrement bien pensée : un bien à découvrir sans tarder! Honoraires inclus de 6.06% TTC à la charge de l'acquéreur. Prix hors honoraires 231 000 €. Dans une copropriété de 80 lots. Aucune procédure n'est en cours. Classe énergie C, Classe climat A Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard : entre 497.00 € et 673.00 € sur les années 2021, 2022 et 2023 (abonnements compris). Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr. Ce bien vous est proposé par un agent commercial (Entreprise individuelle). Votre conseiller Artis Immo : Sabrina ROUSSANGE Agent commercial (Entreprise individuelle)

Appartement loft d'exception avec jardin - Quartier Trudaine

À proximité de l'avenue Trudaine et du square d'Anvers, cette ancienne imprimerie de 210,06 m² Carrez, transformée en un élégant appartement loft, s'articule autour d'un espace extérieur arboré en jouissance exclusive de 65 m2. Rénové par un architecte, ce lieu authentique allie harmonieusement modernité et charme industriel, offrant des prestations soignées et des volumes généreux. L'entrée conduit à un généreux double séjour agrémenté de larges baies vitrées s'ouvrant sur le vaste patio végétalisé. Une salle à manger avec cuisine ouverte équipée et fonctionnelle communique également avec l'extérieur, créant une harmonie parfaite entre intérieur et extérieur. Côté nuit, une suite parentale avec salle de bain privative, toilettes séparées et dressing bénéficie d'un agréable panorama verdoyant. Elle est suivie d'un bureau / studio de musique pouvant aussi faire office de chambre. Celle-ci donne accès à une réserve de 23 m2 en sous-sol. Pour finir, une chambre supplémentaire en second jour bénéficie de sa salle de douche et de ses toilettes. Rareté sur le marché, ce bien exceptionnel soumis au régime de copropriété est une opportunité à saisir pour les amateurs de calme et de luxe discret tout en restant au coeur de la vie parisienne. Métro Anvers Ligne 2 Contact : Prune + 33 6 72 07 40 95 Copropriété de 42 lots (Pas de procédure en cours). Charges annuelles : 6925.00 euros. Prune SARTOR (EI) Agent Commercial - Numéro RSAC : 532 522 539 - Paris.

Appartement - 4 piece(s) - 104.53 m2

Découvrez dès maintenant votre nouvelle résidence exclusive à Veigy-Foncenex, une copropriété de haut standing, entièrement achevée et prête à vous accueillir. Notre concept est de livrer les appartements quand toutes le prestations sont finalisées à savoir; cuisines; salles de bains et placards équipées. L'appartement se compose comme suit : Une entrée avec des placards, un grand salon séjour avec une cuisine entièrement équipée qui donne sur une vaste terrasse de 34m2. Un espace nuit comprenant une grande suite parentale avec un placard, une douche à l'italienne, un meuble vasque et un WC. Deux autres chambres dont une avec un placard, une salle de bains avec une baignoire et un meuble double vasque. Une buanderie, un cellier et un WC indépendant. En annexe un garage en sous-sol et une place de parking extérieure privative. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr??Découvrez nos autres biens sur ! Images non-contractuelles Copropriété de 33 lots - dont 9 lots habitation. (Pas de procédure en cours).