Mots-clés : grande 2

THÉOULE-SUR-MER : VILLA VUE MER PANORAMIQUE - 6 CHAMBRES

Cette charmante villa provençale se situe dans l'un des quartiers les plus prisés de Théoule-sur-Mer, à seulement cinq minutes du village, des plages, du port et des restaurants, elle bénéficie en plus d'une piscine avec vue panoramique exceptionnelle sur la baie de Cannes. Édifiée sur deux niveaux, cette propriété jouit de 150 m² habitables. Le rez-de-chaussée se compose d'un séjour lumineux avec cheminée, ouvrant sur une agréable terrasse, une cuisine indépendante ainsi qu'une chambre avec sa salle de bains. Le niveau inférieur bénéficie de cinq chambres, dont quatre s'ouvrent sur une terrasse couverte avec vue mer. Deux salles de bains, une buanderie et une chaufferie viennent compléter cet espace. Théoule-sur-Mer est un véritable écrin entre mer et montagne, combinant nature préservée, prestige discret et qualité de vie exceptionnelle. C'est une destination recherchée par ceux qui souhaitent profiter de la Côte d'Azur dans un environnement plus intime, authentique et exclusif que les grandes stations voisines. Un village entre authenticité et élégance Un centre-ville à taille humaine avec un port, des restaurants et des petites boutiques. Une ambiance de village côtier chic et paisible. Une forte identité maritime avec plusieurs ports et accès direct à la mer. Une localisation privilégiée À quelques minutes de Mandelieu-la-Napoule et de Cannes. Accès rapide à l'autoroute A8. Proximité de l'aéroport international de Nice (environ 40 minutes). Connexion facile avec toute la Côte d'Azur. Notre agence BARNES située à Théoule-sur-Mer est une référence de l'immobilier de prestige sur la Côte d'Azur. Grâce à son expertise locale et à la puissance de son réseau international, l'agence accompagne une clientèle exigeante dans la vente, l'acquisition et la location de propriétés d'exception entre Mandelieu, Théoule-sur-Mer et Saint-Raphaël. Son approche sur mesure, sa parfaite connaissance du marché et son portefeuille exclusif de biens haut de gamme font de BARNES un partenaire privilégié pour concrétiser les projets immobiliers les plus ambitieux. Honoraires à la charge du vendeur - Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard, établi à partir des prix de l'énergie de l'année 2021 : 5090€ ~ 6900€

Dans résidence de luxe, deux pièces avec grande terrasse, belle vue mer, cave et parking en sous-sol

Deux pièces à vendre dans le carré d'or de Menton. Au deuxième étage d'une résidence de luxe avec conciergerie, vidéosurveillance, piscine, sauna et salle de sport, appartement de 52 m² en très bon état avec porte blindée, double vitrage, volets roulants et stores électriques. Composé de spacieuse entrée avec plusieurs placards, lumineux séjour, cuisine indépendante équipée, chambre avec placard, salle de douche avec WC et bidet, grande terrasse exposé Sud-Ouest avec belle vue mer panoramique, cave et parking en sous-sol. Idéalement situé face aux plages, à quelque pas de tous les commerces, du Casino Barrière et du Tennis Club de Menton.

RARE – T4 lumineux, 2 extérieurs, sans vis-à-vis – En cours de livraison Marseille 9e

CONTACT : Mathieu MINOS 06 61 050 907 VISITABLE! Pensé comme un véritable domaine paysager, ce charmant programme conjugue parfaitement esprit résidentiel, nature et vie urbaine, à proximité immédiate du métro Sainte Marguerite, des commerces et des grands axes routiers. Superbe 4 pièces offrant de beaux volumes et une belle luminosité. Vaste séjour ouvrant sur un agréable balcon de 15 m², véritable prolongement de l'espace de vie. Chambre 1 bénéficiant d'un accès à un balcon privatif de 13 m², offrant un espace extérieur intime et appréciable. L'espace nuit comprend 3 chambres avec une distribution optimisée et fonctionnelle. Un bien rare alliant confort, double extérieur et qualité de vie au quotidien. Horizon de livraison IMMINENTE : 2e trimestre 2026 A visiter sans tarder Prix : 387 700 € Stationnement en sus : 18 500 € l'unité. Avantages du NEUF : Frais de notaire réduits (2.5%) Isolation thermique renforcée Isolation phonique entre étages Charges réduites car Bâtiment Basse Consommation et RT2012 ou RE2020 Garantie Constructeur 10 ans Éligible au Prêt à Taux Zéro, TVA 5.5% Personnalisez votre logement au gré de vos envies. Possibilité d'Exonération partielle ou total de la taxe foncière pendant 2 ans LES + BONAPARTE PROMOTION : -Un accompagnement d'experts -Un savoir-faire de plus de 15 ans -Un gain de temps ! recherche d'appartements personnalisée -Un interlocuteur unique -Un Prix Direct Promoteur -Une étude de financement -Un accès à plus de 150 résidences en cours sur la région PACA Le plus grand choix de résidences neuves dans votre région : Bonaparte CONTACT : Mathieu MINOS 06 61 050 907

Superbe loft avec 4 chambres à Cannes Stanislas

EXCLUSIVITÉ !! Ce vaste appartement de type loft de 179,47 m² et 5 pièces est situé dans le quartier prisé de Stanislas à Cannes. Spacieux et lumineux, il offre un vaste séjour ouvert sur la piscine de la résidence grâce à de grandes baies vitrées, ainsi qu'une cuisine américaine entièrement équipée. Il se compose de quatre chambres et de trois salles d'eau. Le bien bénéficie de prestations haut de gamme : climatisation, cheminée design, double vitrage, internet haut débit et mobilier contemporain. Vendu entièrement meublé, il permet une installation immédiate. La résidence dispose d'une piscine et d'un espace fitness. Une terrasse tropézienne avec vue mer complète les espaces extérieurs et offre un cadre privilégié pour profiter de la douceur de vivre cannoise. Un garage complète ce bien.

Appartement

MARSEILLE 13009 - LES HAUTS DE MAZARGUES - T3 DE 71 M² - DERNIER ÉTAGE - TERRASSE 16 M² - VUE DÉGAGÉE SUR LES COLLINES Appartement disponible immédiatement Dans la résidence prisée Les Hauts de Mazargues, découvrez ce superbe appartement traversant de 71 m², situé au 4e et dernier étage avec ascenseur. En excellent état, il offre un cadre de vie privilégié, alliant luminosité, calme et confort, avec une magnifique vue dégagée sur les collines. Dès l'entrée, vous serez séduit par une belle pièce de vie de 32 m², baignée de lumière grâce à son exposition plein sud. Ouverte sur une agréable terrasse de 16 m² équipée d'un store banne, elle constitue un véritable prolongement de l'espace de vie, idéal pour profiter des beaux jours en toute tranquillité. Traversant Sud/Nord, l'appartement bénéficie d'une excellente ventilation naturelle et d'une luminosité optimale tout au long de la journée. Sans aucun vis-à-vis et parfaitement entretenu, il ne nécessite aucun travaux. Composition Entrée de 3,50 m² avec placards intégrés et grands miroirs Spacieuse pièce de vie de 32 m² avec cuisine ouverte entièrement équipée Terrasse de 16 m² exposée plein sud Chambre de 13 m² avec placard Chambre de 11 m² Salle d'eau de 4 m² WC indépendant Les + de cet appartement Dernier étage avec ascenseur Appartement traversant Sud/Nord Vue totalement dégagée sur les collines Aucun vis-à-vis Grande terrasse plein sud Climatisation réversible Double vitrage Volets roulants électriques Cuisine moderne et parfaitement équipée Aucun travaux à prévoir Résidence sécurisée avec portail électrique Espaces verts et stationnements visiteurs Environnement calme et résidentiel Garage fermé disponible en supplément Un emplacement recherché Situé dans le secteur très apprécié des Hauts de Mazargues, aux portes du massif de Sormiou, cet appartement bénéficie d'un environnement résidentiel paisible tout en restant à proximité immédiate des commerces, des écoles et des transports. Le centre commercial Leclerc Sormiou est accessible en quelques minutes, tout comme les principaux axes permettant de rejoindre rapidement Mazargues, Michelet, Sainte-Marguerite, les plages du Prado et les Calanques. Une opportunité rare Cet appartement séduira aussi bien un couple qu'une famille ou toute personne recherchant un bien lumineux, sans travaux, en dernier étage, avec une grande terrasse, une vue dégagée et la possibilité d'acquérir un garage dans l'un des secteurs les plus recherchés du 9e arrondissement de Marseille. Un bien clé en main à découvrir sans tarder. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Georisque : georisques. gouv. fr Cédric CNIAMIS - EI - est Agent Commercial mandataire en immobilier, immatriculé au Registre Spécial des Agents Commerciaux du Tribunal de Commerce de Marseille 6e Arrondissement sous le n°530503531 Siège social du mandant : EFFICITY SAS (RCS Paris 497617746 - Capital social de 132 373,05 euros) - Siège : 48 avenue de Villiers 75017, Garantie Financière de 500000 euros : GALIAN Assurances 89 rue de la Boétie 75008 Paris, Carte professionnelle CPI 7501 2015 000 002 025 de la CCI Paris Ile de France

Châteauneuf de Grasse, propriété de caractère vue mer panoramique, maison d'amis

Châteauneuf de Grasse, propriété de caractère avec vue mer panoramique, maison d'amis et parc paysager Située dans un environnement résidentiel privilégié à Châteauneuf de Grasse, cette élégante propriété de caractère bénéficie d'une position dominante offrant une vue panoramique remarquable sur la Méditerranée, la baie de Mandelieu et le massif de l'Estérel. Implantée au cœur d'un parc paysager d'environ 2 975 m², elle conjugue prestations haut de gamme, volumes généreux et environnement exceptionnel à seulement vingt minutes de l'aéroport international Nice Côte d'Azur. La villa principale s'organise autour de vastes espaces de réception baignés de lumière grâce à de nombreuses ouvertures sur l'extérieur. Le salon, agrémenté d'une cheminée et de larges baies vitrées à galandage, s'ouvre directement sur une vaste terrasse couverte dominant le paysage. La cuisine entièrement équipée dispose d'un spacieux espace repas et bénéficie d'une luminosité remarquable. Un second salon ainsi qu'une buanderie complètent ce niveau. La suite parentale offre un dressing, une salle de bains et une terrasse privative bénéficiant d'une vue exceptionnelle sur la mer et les collines environnantes. Une seconde chambre en suite est située en rez de jardin avec accès direct à une grande terrasse. À l'étage, un bureau ouvert prolongé par un solarium, deux chambres supplémentaires et une salle de bains complètent la propriété. Grâce à leur accès indépendant, ces deux chambres peuvent être facilement transformées en appartement autonome. Les extérieurs participent pleinement à la qualité de cette propriété. Le parc paysager accueille une piscine au sel chauffée avec couverture électrique, un élégant pool house ainsi que plusieurs espaces de réception permettant de profiter pleinement du climat méditerranéen. Une maison d'amis indépendante composée d'un séjour avec cuisine ouverte et de deux chambres disposant chacune de leur salle de bains privative offre un hébergement supplémentaire particulièrement confortable. Deux garages, un abri voiture et de nombreux stationnements complètent cette propriété. Réputée pour son authenticité, son environnement naturel, ses golfs renommés et sa proximité avec Mougins, Valbonne, Sophia Antipolis, Cannes et Nice, Châteauneuf de Grasse constitue aujourd'hui l'un des marchés résidentiels les plus recherchés de la Côte d'Azur. Son équilibre entre qualité de vie, accessibilité et patrimoine immobilier en fait une destination privilégiée pour une résidence principale, une propriété familiale ou un investissement patrimonial de prestige. Pour toute information complémentaire ou organiser une visite privée, contactez Côte d'Azur Sotheby's International Realty, votre spécialiste de l'immobilier de prestige sur la Côte d'Azur.

Cannes Croisette Grand Hôtel - 4 pièces rénové

Situé dans une résidence de standing sur la Croisette, magnifique appartement entièrement rénové de 103 m² habitable avec terrasse, bénéficiant d'une belle vue mer et jardin et offrant de très belles prestations. Il se compose d'une entrée, d'un séjour avec cuisine ouverte entièrement équipée, de trois chambres en suite et d'un toilettes invités. Une cave complète ce bien. Honoraires à la charge du vendeur - Nombre de lots dans la copropriété: 61 - Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard, établi à partir des prix de l'énergie de l'année 2021 : 840€ ~ 1140€

Chalet Reine

Chalet d'exception à Combloux face au Mont-Blanc Entièrement rénové avec des matériaux écologiques de grande qualité (DPE B), ce chalet séduit par le soin apporté à ses prestations, son atmosphère chaleureuse et son environnement naturel privilégié, face au massif du Mont-Blanc. Il comprend un séjour avec cheminée, une cuisine équipée, le tout ouvrant sur une belle terrasse ainsi que trois chambres en suite, chacune avec sa salle de bains. Un garage, une buanderie et un abri voiture complètent l'ensemble. Le chalet a été entièrement aménagé et meublé par une décoratrice d'intérieur. Visite virtuelle sur demande. Honoraires à la charge du vendeur. Classe énergie B, Classe climat A Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard : entre 672.00 € et 910.00 € sur les années 2021, 2022 et 2023 (abonnements compris). Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr.

Avignon intra muros. Élégante demeure bourgeoise de caractère de 232 m² avec terrasse intimiste

Au coeur d'un environnement calme et privilégié, découvrez cette remarquable demeure bourgeoise où le charme de l'ancien se conjugue harmonieusement avec le confort d'une maison familiale aux volumes exceptionnels. Dès l'entrée, le ton est donné. Un vaste hall de réception dévoile un superbe escalier d'époque sublimé par sa ferronnerie d'origine, tandis que les carreaux de ciment anciens, les hauteurs sous plafond remarquables, les moulures et les portes vitrées confèrent à l'ensemble une élégance intemporelle. Les pièces de vie séduisent immédiatement par leurs dimensions et leur luminosité. Un double salon de 43 m², baigné de lumière naturelle, offre un espace de réception raffiné, idéal pour recevoir famille et amis. Une seconde pièce de vie d'environ 22 m², pouvant accueillir une salle à manger ou un salon plus intimiste, prolonge les espaces de convivialité. La cuisine indépendante de près de 19 m², généreusement dimensionnée, promet de beaux moments de partage et bénéficie d'une organisation fonctionnelle à proximité de la buanderie. L'espace nuit comprend quatre belles chambres, chacune pensée pour préserver confort et intimité, accompagnées de quatre salles de bains et de cinq toilettes, une configuration rare répondant parfaitement aux exigences d'une grande famille ou d'un projet de maison d'hôtes. Un bureau d'environ 19 m², de nombreux rangements intégrés ainsi qu'une buanderie viennent compléter les prestations de cette demeure. À l'extérieur, à l'abri des regards, une magnifique terrasse et sa cuisine d'été, véritable prolongement des espaces de vie, invitent à profiter des beaux jours dans un cadre paisible et confidentiel. A quelques minutes des commerces, écoles et bus à pied, et à 10 minutes de la gare centre. Visite virtuelle sur demande. In a privileged and quiet setting, discover this remarkable bourgeois residence where old-world charm blends harmoniously with the comfort of a family home boasting exceptional proportions. From the moment you enter, the tone is set. A vast reception hall reveals a superb period staircase enhanced by its original ironwork, while the antique cement tiles, remarkable ceiling heights, moldings, and glass doors lend the whole a timeless elegance. The living areas immediately captivate with their size and light. A double living room of 43 sqm, bathed in natural light, offers a refined reception space, ideal for entertaining family and friends. A second living room of approximately 22 sqm, which can accommodate a dining room or a more intimate lounge, extends the convivial spaces. The generously sized, separate kitchen of nearly 19 sqm promises wonderful moments of sharing and benefits from a functional layout near the laundry room. The sleeping area comprises four beautiful bedrooms, each designed for comfort and privacy, along with four bathrooms and five toilets - a rare layout perfectly suited to a large family or a bed and breakfast project. An office of approximately 19 sq m, ample built-in storage, and a laundry room complete the amenities of this residence. Outside, secluded from view, a magnificent terrace and its summer kitchen, a true extension of the living spaces, invite you to enjoy sunny days in a peaceful and private setting. A few minutes' walk from shops, schools and buses, and 10 minutes from the central train station. Virtual tour available upon request.

MAISON EN PIERRES ET DEPENDANCES SUR 26 360 M² DE BOIS ET PRAIR

Il est des lieux où la pierre, la nature et la lumière composent une harmonie que le temps n'a jamais altérée. À Saint-Bardoux, à seulement 6 minutes de Romans-sur-Isère et 20 minutes de la gare TGV de Valence, cette authentique maison en pierre du XIX? siècle s'inscrit dans un environnement privilégié. Dominant la campagne environnante, elle bénéficie d'une vue dégagée sur le Vercors et s'étend sur un ensemble de 26 000 m² mêlant bois et prairies. Dès les premiers instants, le charme opère. Développant 113 m² habitables, la propriété offre une atmosphère chaleureuse et authentique. Le rez-de-chaussée accueille une cuisine ouverte sur une agréable pièce de vie réchauffée par un poêle à bois, un cellier ainsi qu'un wc. Exposée au sud, la terrasse agrémentée d'une pergola bioclimatique prolonge naturellement les espaces de vie et invite à profiter pleinement du panorama. À l'étage, le palier dessert trois chambres ainsi qu'une salle d'eau avec wc, offrant un espace nuit fonctionnel et adapté à la vie de famille. Les dépendances viennent enrichir les possibilités qu'offre cette propriété. Elles comprennent un vaste espace réunissant garage et atelier, une chambre avec salle d'eau à l'étage ainsi qu'un grand espace couvert ouvert sur l'extérieur, idéal pour le stockage, les réceptions estivales ou les projets de chacun. Pensée pour un confort de vie au quotidien, la maison bénéficie de menuiseries en double vitrage, de volets solaires, d'un chauffage central complété par un poêle à bois, d'un chauffe-eau solaire, ainsi que d'une toiture rénovée et régulièrement entretenue. Le terrain révèle toute la singularité des lieux. Entre bois, prairies et baumes, dont trois aménagées en caves, cette propriété offre un cadre de vie rare où la nature occupe une place privilégiée. Cette maison en pierre à vendre à Saint-Bardoux séduira les amateurs de caractère, d'espace et de tranquillité, à la recherche d'un lieu de vie préservé aux portes de Romans-sur-Isère. Ici la nature n'entoure pas les lieux. Elle en fait partie Honoraires charge vendeur Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Honoraires à la charge du vendeur. Classe énergie D, Classe climat D Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard : entre 2224.00 € et 3010.00 € sur les années 2021, 2022 et 2023 (abonnements compris). Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr. Votre conseiller Séverine Mangin Immobilier : Agent Immobilier - Gérante - Severine FALAISE MANGIN Carte T CPI 2601 2018 000 023 205 RCP GALIAN SMABTP RCP_01_510941V

Charmant T1 avec balcon, parking et cellier – Ville d'Hiver, Arcachon

Au premier étage d'une petite copropriété située au cœur du très recherché quartier de la Ville d'Hiver, découvrez ce charmant appartement T1 bénéficiant d'un emplacement privilégié. Le centre d'Arcachon est accessible en seulement quelques minutes à pied, tout comme le Parc Mauresque situé à proximité. Parfaitement agencé, l'appartement se compose d'une entrée avec dégagement, d'un espace cuisine aménagé et entièrement équipé, ainsi que d'une agréable pièce de vie ouvrant sur un balcon exposé sud-ouest, idéal pour profiter des belles journées ensoleillées. Une salle d'eau avec toilettes complète l'ensemble. L'appartement est proposé entièrement équipé et vendu meublé. En parfait état, il a fait l'objet d'un entretien particulièrement soigné et bénéficie de prestations récentes : chaudière neuve, cuisine et salle d'eau rénovées. Un véritable atout supplémentaire : un grand cellier privatif de plus de 5 m², offrant un espace de rangement très appréciable et permettant notamment d'entreposer des vélos. La copropriété dispose également d'un local à vélos. Enfin, le bien bénéficie d'une place de stationnement privative, un avantage particulièrement recherché à Arcachon. La copropriété comprend 20 lots. Un bien clé en main, idéal pour un pied-à-terre à Arcachon ou pour un investissement locatif, dans l'un des quartiers les plus appréciés de la ville.

Haut Marais, Paris 3, Bien d'exception sans vis-à-vis avec balco

À une adresse emblématique du Haut Marais, pleine de vie, prisée et convoitée, ENGEL & VÖLKERS vous présente cet appartement d'exception de 105,02 m² Loi Carrez, dans le quartier des Enfants Rouges. Au 2ème étage avec ascenseur d'un immeuble de 1900, entretenu avec soin par un gardien, cet appartement de 2,80 mètres de hauteur sous plafond a été entièrement rénové par architecte. Vous serez séduits par sa touche très artistique et baroque, la qualité des prestations, la luminosité naturelle avec la vue dégagée sur une avenue arborée et la vue sur le ciel, le balcon et la sécurité (digicode, interphone, gardien). Aussi, les moulures, la cheminée en marbre blanc avec pattes de lion, et la cheminée en marbre rose confirment son caractère d'exception. L'appartement comprend : Une entrée, un séjour d'exception de 35 m² sans vis-à-vis avec 3 grandes fenêtres et cheminée fonctionnelle, une cuisine dinatoire avec cheminée fonctionnelle et balcon sans vis-à-vis, un WC invités, une chambre/bureau sur cour avec sa salle de bain et WC, une 2ème chambre sur cour avec sa salle de douche et WC. Il est doté de plusieurs rangements pratiques. Une chambre de service et une grande cave complètent ce bien. Emplacements vélos dans la cour. Sa performance énergétique est remarquable, et les radiateurs n'ont pas échappé à cette touche artistique et créative qui caractérise ce bien. DPE : C / 136 ; GES : C / 29 Estimation des coûts annuels d'énergie du logement : 1 280 € - 1 780 € Chauffage et eau chaude avec chaudière individuelle à gaz. Nombre des lots dans la copropriété : 22 lots Procédure en cours : non Charges annuelles moyennes : 3 640 € Taxe foncière : 1 564 € Honoraires de transaction TTC à la charge du vendeur Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Découvrez un cadre de vie exceptionnel dans le Haut Marais, secteur historique et très branché, avec une vraie vie de quartier et proche de nombreux commerces de bouche, du square du Temple, des théâtres, du Bataclan, des musées et des galeries d'art (musée Picasso, galerie Perrotin...). L'appartement est à proximité immédiate de l'emblématique marché couvert des Enfants-Rouges, et de l'historique place de la République. Il est parfaitement desservi à 200 m par plusieurs lignes de métro et de bus, permettant un accès rapide aux principaux secteurs et attractions parisiennes.

Demeure de prestige dans les Hautes Pyrénées

A seulement 15 km de TARBES, au coeur d'un parc arboré de 1,3 hectares entièrement clos, cette propriété d'exception conjugue élégance, confort moderne et prestations haut de gamme. Rez-de-chaussée: Salon majestueux avec vue panoramique sur le parc Bureau pouvant servir de chambre Salle d'eau avec WC Cuisine et salle à manger ouvertes sur cour ombragée, idéale pour les repas estivaux Premier étage: Vaste salon lumineux Deux chambres, chacune avec sa salle d'eau, dont une suite parentale Deuxième étage: Trois chambres, dont deux avec salle d'eau privative Espaces supplémentaires: Combles aménageables d'environ 80 m², offrant un potentiel d'extension ou de création d'un espace dédié. Dépendances: Maison attenante de gardien de 110 m² Box à chevaux et carrière en sable de saut d'obstacles Deux grands garages Extérieurs: Piscine avec poolhouse Terrain clos, assurant intimité et sécurité Parc paysager soigneusement entretenu. Confort et rénovation: Chauffage par géothermie, alimenté par un puits vertical garantissant une performance énergétique optimale et durable. Nombreux travaux réalisés au cours des dix dernières années, assurant un excellent état général et une modernité discrète. Pour visiter: Christophe GAURAN 06 23 36 02 10 Information sur les risques auxquels ce bien est exposé disponibles sur le site www.georisques.gouv.fr Décret 2022 12389 du 01 10 2022