OK
A partir de Moins de
€  ok

Mots-clés : mitoyenne

Maisons et Appartements, votre magazine spécialiste de l'immobilier vous propose une sélection d'annonces correspondant aux mots-clés mitoyenne. Vous pouvez affiner votre recherche en précisant le secteur ou une tranche de prix en cliquant sur le lien Rechercher une Maison/Appartement.

GRIMAUD495 000 €

Maison à vendre mitoyenne - 3 pièces - 60 m²

vente maison 3 Pièce(s)

Idéalement située à Grimaud, une charmante maison sur deux niveaux vous attend. Construite en 2020, la maison exposée ouest, se trouve dans un excellent état. Elle bénéficie d'une cuisine Américaine équipée et un système de climatisation réversible. L'intérieur de la maison est soigné et agréable à vivre. Elle est de type Mitoyenne d'un côté, pratique et idéale pour une vie de famille tranquille. La maison dispose de deux chambres, deux salles de douche, deux toilettes, ce qui offre un cadre de vie confortable. Deux terrasses et un parking viennent compléter les atouts de cette maison. Enfin, un garage s'ajoute aux prestations de cette maison. Une occasion à ne pas rater.

Réf : 579V3327M

GRIMAUD IMMO

MARIGNANEImmobilier neuf

Appartement à vendre mitoyenne - 4 pièces - 75 m²

Situé sur les hauteurs de Marignane, DOMAINE VERT PROVENCE s'inscrit dans un cadre naturel exceptionnel, entre étangs et garrigue, à proximité d'Aix, Marseille et de la Méditerranée. Ce quartier résidentiel privé, imaginé comme un village provençal, marie harmonieusement architecture contemporaine et matériaux traditionnels. L'ensemble se compose de petits collectifs, villas mitoyennes et individuelles, stationnements, et propose un mode de vie paisible tourné vers la nature. Les logements, du studio au 5 pièces, offrent de beaux volumes, des terrasses généreuses, jardins arborés et vues imprenables sur les étangs et la nature environnante. Confort, intimité et fonctionnalité sont au cœur de chaque bien : suite parentale, cuisine ouverte ou fermée, garage, espaces extérieurs privatifs. Le domaine s'étend sur de larges espaces verts et compte des centaines d'arbres. La trame paysagère favorise biodiversité et bien-être, avec prairies, vergers et cheminements doux. Conçu selon la RE2020 et certifié NF Habitat, il garantit performance énergétique, qualité de vie et sécurité. Proche des grands bassins d'emploi (Airbus Helicopters, aéroport Marseille-Provence), des commerces, écoles, axes autoroutiers et TER, DOMAINE VERT PROVENCE offre un art de vivre méditerranéen rare, alliant sérénité et dynamisme.

Réf : MARTOE

VINCI IMMOBILIER

ST-JEAN-DE-LUZ412 000 €

Maison à vendre mitoyenne - 3 pièces - 64 m²

Maison à vendre Saint-Jean-de-Luz

Dans une charmante copropriété de cinq maisons mitoyennes, découvrez cette jolie maison d'environ 64 m². Au rez-de-chaussée, un séjour cuisine traversant s'ouvre sur une terrasse et un jardin, idéal pour profiter des beaux jours. Vous trouverez également un WC et un espace de rangement pratique. À l'étage, deux belles chambres avec une hauteur sous plafond généreuse vous attendent, dont une donnant sur un balcon. Une salle de bain avec WC complète cet étage. Le bien dispose également d'un garage de 15 m² et d'un sous-sol d'environ 20 m², offrant un espace de stockage supplémentaire. N'hésitez pas à la visiter sans tarder ! Honoraires inclus de 3% TTC à la charge de l'acquéreur. Prix hors honoraires 400 000 €. Dans une copropriété de 5 lots. Aucune procédure n'est en cours. Classe énergie D, Classe climat D Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard : entre 1.00 € et 1.00 € sur les années 2021, 2022 et 2023 (abonnements compris). Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr.

Réf : 2333-ARTISIMMO64

ARTIS IMMOBILIER

MOUANS-SARTOUX540 000 €

Maison à vendre mitoyenne - 5 pièces

Maison mitoyenne 4 chambres à Mouans

À Mouans-Sartoux, au coeur d'un petit lotissement de 21 lots avec piscine collective et à 800 m du coeur du village venez découvrir cette charmante maison mitoyenne de 4 chambres, bien équipée avec des puits de lumières, la climatisation, panneaux solaires, du double vitrage etc.. elle offre des espaces lumineux et bien agencés 2 niveaux. L Les + = le jacuzzi privatif et le sauna participent à une atmosphère agréable en toute saison. À l'extérieur, profitez d'un vaste carport, d'une piscine, d'un espace barbecue et d'un jardin optimisé, tout favorise un mode de vie durable et économe. L'enceinte sécurisée avec portail électrique, vidéophone et volets roulants électriques garantit votre tranquillité. Un bien rare alliant modernité, sécurité et respect de l'environnement, à visiter sans tarder !

Réf : 87524036

ARTHURIMMO.com MOUANS

BEAURECUEIL780 000 €

Maison à vendre mitoyenne - 4 pièces - 137 m²

Maison de 137m² - Vue Sainte-Victoire- Tholonet

L'Immobilière du Tholonet vous présente sur la commune de Beaurecueil, cette maison de 137m² entièrement rénovée, idéalement située au pied de la Sainte-Victoire et mitoyenne d'un seul côté. A l'étage, vous découvrirez une grande pièce de vie de 54m² réunissant un grand salon, un espace repas et une cuisine ouverte qui s'ouvre sur une terrasse avec une vue magnifique sur la Sainte-Victoire. Au rez-de-chaussée, l'entrée dessert un espace nuit composé de trois chambres, dont deux suites avec leur propre salle de bains ou salle d'eau. Une troisième salle d'eau vient parfaire ce niveau. A l'extérieur, vous Profiterez d'un jardin de 420m² environ comprenant une terrasse et abris sur un terrain qui offre également la possibilité d'y installer une piscine. Pour organisez une visite contactez Sophie de Poncins (EI) 06 21 09 45 38 / 04 42 66 80 43 Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr

Réf : 0252

IMMOBILIÈRE DU THOLONET

LA GARENNE COLOMBES1 690 000 €

Maison à vendre mitoyenne - 10 pièces - 367 m²

LA GARENNE COLOMBES MAISON FAMILIALE AVEC JARDIN

Exclusivité Barnes – Au cœur du quartier recherché de Plaisance, à La Garenne Colombes, cette maison familiale de caractère, traversante et non mitoyenne, bénéficie d'un environnement résidentiel agréable et d'un emplacement privilégié. Édifiée sur un terrain de 718 m², elle offre un cadre de vie idéal pour une famille en quête d'espace, de tranquillité et d'un extérieur préservé, tout en restant à proximité des transports, des commerces et de la Place du marché très recherché. La sectorisation du collège des Vallées ainsi que les lignes de bus 163 et 164, en direction de Neuilly et de la porte de Champerret, constituent des atouts supplémentaires. Dès l'entrée, cette propriété séduit par ses volumes généreux, son agencement familial et son potentiel d'aménagement. Au rez-de-chaussée, une véranda aménagée en salle à manger apporte une ouverture agréable sur l'extérieur et offre un espace de réception supplémentaire. La double réception accueille un salon, une salle à manger ainsi qu'un espace pouvant être aménagé en bureau ou en bibliothèque, permettant de conjuguer convivialité et moments de calme. Une cuisine indépendante complète cet espace de vie, tandis qu'une buanderie de plain-pied bénéficie d'un accès au jardin arrière. Le premier étage est consacré à l'espace nuit et propose une suite parentale avec sa salle de bains, quatre chambres supplémentaires, dont une avec dressing et salle de douche, ainsi qu'une salle de bains indépendante. Cette distribution permet d'envisager une organisation confortable pour une famille, avec des espaces adaptés aux besoins de chacun. Les combles, d'une superficie de 108 m² et bénéficiant d'un très beau volume, représentent un véritable potentiel d'évolution. Ils pourront accueillir, selon les projets, une vaste salle de jeux, une family room, un espace de télétravail ou des pièces complémentaires afin d'adapter la maison aux envies de ses futurs propriétaires. Un sous-sol de 43 m² comprenant trois pièces de rangement, dont une cave à vins, vient compléter les espaces fonctionnels de la maison. Une chaufferie, une pièce de rangement supplémentaire, un garage et un appentis apportent des solutions de stockage et de stationnement appréciables au quotidien. À l'extérieur, la propriété bénéficie de deux jardins aux expositions complémentaires. À l'avant, le jardin exposé Ouest permet de profiter agréablement des fins de journée. À l'arrière, le jardin exposé Sud-Est, à l'abri des regards, offre un espace extérieur plus intime. La Garenne Colombes séduit par son atmosphère résidentielle, son esprit de ville à taille humaine et sa proximité avec les pôles d'activité de l'ouest parisien. Dans ce cadre recherché, cette maison traversante se distingue par son absence de mitoyenneté, ses espaces extérieurs préservés, ses volumes généreux et son potentiel d'aménagement. Une propriété rare pour celles et ceux qui souhaitent profiter du confort d'une maison familiale avec jardin, tout en conservant un accès pratique aux transports et à la vie urbaine. Contact : 06 03 84 60 34 Honoraires à la charge du vendeur - Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard : 6695€ ~ 9057€

Réf : 87354383

BARNES HAUTS DE SEINE NORD

LANTON400 000 €

Maison à vendre mitoyenne - 4 pièces - 105 m²

Exclusivité - Maison rénovée Cassy

En EXCLUSIVITÉ: Située à Cassy dans un environnement paisible et recherché, cette charmante maison mitoyenne par un seul côté, rénovée en 2021 avec soin, offre un cadre de vie idéal pour une famille. Élevée d'un étage, elle se compose, au rez-de-chaussée, d'une entrée accueillante, de WC avec lave-mains, d'une buanderie fonctionnelle, d'un vaste salon/séjour lumineux et d'une cuisine entièrement équipée, moderne et conviviale. À l'étage, vous trouverez trois belles chambres, dont une suite parentale avec salle d'eau privative, un WC indépendant, ainsi qu'une salle de bain spacieuse avec double vasque, idéale pour le quotidien. Côté extérieur, la maison dispose d'une agréable terrasse en bois parfaite pour vos moments de détente qui prolonge vos soirées en toute saison. Proche des écoles, au calme et sans vis-à-vis, cette maison a été pensée pour allier confort, fonctionnalité et esthétisme. Une opportunité à ne pas manquer ! Vous n'avez plus qu'à poser les valises ! Vous avez envie de la découvrir? De la visiter? Des questions? Contactez Villas & Maisons L'Agence: Ryan CLAIN: 07 69 07 53 04 (E.I. agent commercial n° 880 979 067 RSAC BX). Honoraires inclus de 3.9% TTC à la charge de l'acquéreur. Prix hors honoraires 385 000 €. Classe énergie B, Classe climat A Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard : entre 870.00 € et 1260.00 € sur les années 2021, 2022 et 2023 (abonnements compris). Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr. Votre conseiller VILLAS & MAISONS L'AGENCE : Ryan CLAIN Agent commercial (Entreprise individuelle) RSAC 880979067 RCP Sérenis assurance N°ACI22439

Réf : RC1338/1353-VILLASETMAISONSLAGENCE

Villas & Maisons L'Agence

APT398 500 €

Maison à vendre mitoyenne - 10 pièces - 449 m²

Ensemble de deux habitations avec jardin à proximité immédiate du centre ville d'Apt

APT, à proximité immédiate du centre ville et des commerces, ensemble de deux maisons d'habitations mitoyennes sur 540 m2 de terrain clos. Le bâti totalise 450m2 dont 305 m2 habitables avec dépendances. Beau potentiel d'aménagement pour ce bien à distance piétonne des commodités. Belle opportunité!

Réf : 4541

PIERRES ET TRADITION EN LUBERON

GASSIN740 000 €

Maison à vendre mitoyenne - 4 pièces - 120 m²

Maison de charme en domaine privé – piscine, tennis et nature

Nichée dans un cadre typiquement méditerranéen, cette agréable maison mitoyenne d'un côté offre un beau potentiel et un cadre de vie paisible, idéal en résidence principale comme en maison de vacances. L'accès se fait par un portillon ouvrant sur une vaste terrasse principale, aménagée en véritable espace lounge avec mobilier d'extérieur, idéale pour profiter pleinement des beaux jours. Dès l'entrée, vous découvrirez un spacieux séjour baigné de lumière, agrémenté d'une cheminée et prolongé par une agréable loggia offrant une vue dégagée. Une cuisine indépendante ainsi qu'un WC invités complètent ce niveau. Quelques marches plus bas, l'espace nuit se compose de trois chambres, d'une salle de bains, d'une salle d'eau et d'un WC indépendant. Cet étage s'ouvre sur une seconde terrasse, plus intime, aménagée avec un salon extérieur, un barbecue et un terrain de pétanque, invitant à la détente et aux moments de convivialité. Au-delà de cette terrasse, le terrain se prolonge en restanques non aménagées, classées en zone naturelle, garantissant un environnement préservé, verdoyant et particulièrement calme. La maison est située au sein d'un domaine sécurisé, bénéficiant de restaurants ouverts durant la saison ainsi que d'une magnifique forêt attenante, idéale pour de longues promenades au cœur de la nature. Les plages et le littoral méditerranéen sont accessibles en moins de 10 minutes en voiture. Une propriété pleine de charme, alliant authenticité, tranquillité et douceur de vivre provençale.

Réf : 87517015

Coldwell Banker Saint Barth Azur

PARIS 15EME470 000 €

Appartement à vendre mitoyenne - 3 pièces - 47 m²

Trois pièces en étage avec ascenseur

Paris XV - Quartier Beaugrenelle. Découvrez cet appartement de trois pièces de 47,38m² Carrez, idéalement situé à deux pas du métro Charles Michels (sur la ligne 10), dans une petite rue au cœur d'un quartier commerçant très dynamique. Au 3ème étage d'un élégant immeuble en pierre de taille, ce bien est accessible par ascenseur. Baigné de lumière, il offre une distribution particulièrement fonctionnelle. Il est composé d'un salon lumineux, de deux chambres non mitoyennes, d'une cuisine indépendante et d'une salle d'eau avec WC. Dressing. Charme de l'ancien. Appartement traversant. Vendu avec une cave. Copropriété de 35 lots d'habitation - Charges annuelles de 1740 euros - Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Aucune procédure en cours sur les fondements des articles 29-1 A et 29-1 de la loi de 1965 et de l'article L. 615-6 du CCH.

Réf : 87238879

VANEAU AUTEUIL - PASSY

CHATEAUNEUF-GRASSE255 000 €

Maison à vendre mitoyenne - 4 pièces - 55 m²

CHATEAUNEUF DE GRASSE

Au coeur du Village de Chateauneuf de Grasse,au calme,avec une très belle vue dégagée jusqu'à la mer,maison de village mitoyenne d'un seule côté. La maison est composée d'un séjour lumineux avec espace cuisine,deux chambres, un dressing ou bureau,salle de douche et grenier,tout à l'égout. Magnifique cave avec entrée indépendante. Honoraires charge acquéreurs Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr

Réf : 87431181

DELATTRE IMMOBILIER SARL REUSSITE 06

SIX-FOURS-LES-PLAGES254 000 €

Maison à vendre mitoyenne - 4 pièces - 82 m²

VIAGER - Maison Six Fours Les Plages 4 pièce(s) 85 m2

L'agence Autrement vous propose un VIAGER OCCUPÉ - BOUQUET SANS RENTE Dans un petit lotissement au calme, à proximité de toutes les commodités, découvrez cette charmante maison mitoyenne en parfait état, idéale pour un investissement patrimonial. Elle se compose d'un grand séjour lumineux, d'une cuisine ouvrant sur une jolie terrasse, de deux belles chambres, deux WC indépendant et d'une salle d'eau séparée. Côté confort, vous bénéficierez du double vitrage, de volets roulants électriques ainsi que d'un garage, des atouts appréciables au quotidien. Les conditions de vente : viager sur deux têtes, avec versement d'un bouquet sans rente viagère, selon les modalités définies à la vente. Une belle opportunité d'investir dans la pierre en privilégiant une formule patrimoniale sans rente mensuelle. Pour plus de renseignements sur les conditions du viager, contactez Muriel Monange 0612895273 Taxe Foncière: 1555 € Honoraires de transaction : charge vendeur Les informations sur les risques naturels auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Pour consulter nos honoraires, veuillez vous rendre sur notre site Copropriété de 70 lots - dont 57 lots habitation. (Pas de procédure en cours). Charges annuelles : 500.00 euros. Muriel Monange (EI) Agent Commercial - Numéro RSAC : 433971728 - TOULON.

Réf : 147

L'AGENCE AUTREMENT

ST-JEAN-DE-LUZ1 980 000 €

Maison à vendre mitoyenne - 5 pièces - 152 m²

Maison à vendre Saint-Jean-de-Luz

Saint-Jean-de-Luz, villa d'architecte avec piscine privée à 350 m de la plage À seulement 350 mètres de la plage et à proximité immédiate du centre de Saint-Jean-de-Luz, découvrez la Villa A du projet Gemini Pellot, une villa T5 neuve de 151,75 m², proposée en VEFA, avec une excellente GFA. Dans un environnement résidentiel recherché, cette villa mitoyenne associe architecture contemporaine et inspiration basque, avec une attention particulière portée aux matériaux, aux proportions et aux détails architecturaux. Le projet se distingue par sa grande rareté : seules deux villas neuves sont proposées, dans un secteur où les opportunités de construction neuve de ce niveau de gamme sont particulièrement limitées. Une architecture contemporaine inspirée du Pays Basque La façade associe enduits peints en blanc, éléments en béton bouchardé et bois peint vert foncé, sous une toiture en tuiles de terre cuite de tonalité traditionnelle. L'ensemble compose une architecture sobre et intemporelle, qui réinterprète les codes régionaux dans une écriture contemporaine. À l'intérieur, la villa offre des volumes généreux et une distribution fluide, privilégiant la lumière naturelle et la continuité des espaces. Les pièces de vie et les chambres sont habillées d'un parquet contrecollé en chêne finition naturelle, tandis que les pièces d'eau bénéficient d'un grès cérame grand format aux tonalités naturelles. La cuisine est livrée équipée avec mobilier, plan de travail, évier, robinetterie et électroménager encastré. Les plans de travail sont prévus en matériaux minéraux ou équivalents. Les salles de bains associent receveur extra-plat, parois vitrées, meubles vasques avec rangements, robinetterie qualitative, miroirs et éclairage intégré. Vos atouts Villa T5 de 151,75 m² Piscine privée enterrée, chauffée et sécurisée Terrasse en bois et espaces paysagers Jardin privatif Portail motorisé avec contrôle d'accès Pompe à chaleur pour chauffage et climatisation Diffusion gainable avec régulation par zone ou par pièce VMC Menuiseries extérieures aluminium double vitrage Volets battants bois sur certaines façades Finitions métalliques type laiton ou équivalent Éclairage pensé dans une logique chaleureuse et indirecte À 350 m de la plage À proximité immédiate du centre-ville de Saint-Jean-de-Luz Une acquisition qui peut encore être personnalisée La vente en VEFA permet également aux futurs acquéreurs d'échanger autour du projet d'architecture intérieure avec l'architecte et d'ajuster certains choix d'aménagement et de finitions, dans le respect des contraintes techniques du projet. Calendrier Démarrage des travaux : 16 novembre 2026Livraison prévisionnelle : 15 novembre 2027 Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA)GFA, Garantie Financière d'Achèvement Contact Géraldine Bertrand :06 83 42 62 89 Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Honoraires à la charge du vendeur. DPE en cours. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr. Votre conseiller CAZE HOME : Géraldine BERTRAND Agent commercial (Entreprise individuelle)

Réf : VM1061-CLAVEIMMOBILIER

CAZE HOME - NEO GESTION

MONTAUROUX415 000 €

Maison à vendre mitoyenne - 4 pièces - 100 m²

MONTAUROUX | FAYENCE | MAISON RECENTE DE 2022 MITOYENNE DE 100 M2 | JARDIN | 4 PARKINGS

Dans le canton de FAYENCE, à l'entrée de MONTAUROUX, venez découvrir cette récente Maison de 100 m2, lumineuse, contemporaine et prestations haut de gamme de 2022, au Calme absolu, sans vis-à-vis, avec 4 stationnements privés devant la maison. Située sur la plaine de Montauroux, à 1 min en voiture de l'école du lac et du collège Léonard De Vinci, dans un petit lotissement résidentiel sécurisé et recherché, cette maison mitoyenne par la buanderie et le garage du voisin, bénéficie d'une exposition Sud-Est, offre un cadre de vie agréable et très moderne. Au rez-de-jardin, grande pièce de vie de 43 m2, avec séjour, salon et cuisine sur mesure ouverte aménagée et équipée. Une chambre/bureau avec élégante verrière, une buanderie, un WC indépendant et rangements sur mesure sous l'escalier. À l'étage, une grande chambre parentale de 16 m2 avec double dressing sur mesure, une seconde chambre de 11 m², avec rangements, une salle d'eau avec WC et mobilier sur mesure. Parfaitement équipée, avec une finition haut de gamme moderne, climatisation gainable intégrable AirZone Daikin, Volets roulants électriques avec domotique et pilotables à distance, store électrique, 2 prises électriques dédiées aux véhicules électriques. Un bien récent, fonctionnel, optimisé et bien pensé, offrant confort, modernité, performance énergétique et tranquillité, dans un environnement résidentiel sécurisé. Possibilité d'achat meublé. Maison clé en main ! Possibilité simple d'agrandir la 3ème chambre avec 2ème salle d'eau. (Photos originales, modifiées par l'iA uniquement pour retirer certains d'effets personnels sur les photos d'originales.) DPE A / A. Charges lotissement 10 euros par mois. Taxe foncière 1041 euros. “Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : georisques. gouv. fr ”

Réf : 87406307

AGENCIA

NEUILLY SUR SEINE780 000 €

Appartement à vendre mitoyenne - 3 pièces - 72 m²

Trois pièces lumineux, en étage.

Neuilly sur Seine - A proximité immédiate du métro, dans un quartier commerçant, coup de cœur absolu pour ce bel appartement de trois pièces d'une superficie Carrez de 70,09m² (72,34m² au sol). Il saura vous séduire par son charme authentique. Niché au 4ème étage d'un bel immeuble ancien, ce bien allie à la perfection le cachet incontestable de l'ancien et le confort d'aujourd'hui. Dès l'entrée, vous serez séduit par le séjour convivial, magnifié par de très jolies poutres verticales apparentes qui confèrent à la pièce un caractère architectural unique. Cet espace de vie s'ouvre harmonieusement sur une belle cuisine aménagée. Une très jolie lumière inonde la pièce de vie tout au long de la journée, sublimant le très bon état général de cet appartement. L'agencement offre une distribution optimale sans perte d'espace. Vous profiterez de deux belles chambres indépendantes et non mitoyennes, chacune avec dressing. De nombreux rangements supplémentaires ont été astucieusement intégrés afin de maximiser les volumes. L'appartement dispose par ailleurs d'une salle de bains ainsi que de WC séparés avec lave mains. Pour compléter ce bien, une grande cave aux beaux volumes est vendue avec l'appartement. S'installer dans ce quartier, c'est faire le choix d'un cadre de vie privilégié, tout en résidant dans une charmante copropriété. Copropriété de 37 lots d'habitation - Charges annuelles de 2184 euros - Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie: entre 1500 € et 2080 € (prix indexés au 1er janvier 2021; 2022; 2023). Aucune procédure en cours sur les fondements des articles 29-1 A et 29-1 de la loi de 1965 et de l'article L. 615-6 du CCH.

Réf : 6390968

VANEAU AUTEUIL - PASSY