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Mots-clés : appartement atypique

Maisons et Appartements, votre magazine spécialiste de l'immobilier vous propose une sélection d'annonces correspondant aux mots-clés appartement atypique. Vous pouvez affiner votre recherche en précisant le secteur ou une tranche de prix en cliquant sur le lien Rechercher une Maison/Appartement.

TOULON675 000 €

Appartement à vendre appartement atypique - 6 pièces - 133

Maison ancienne rénovée à la Serinette

Nichée au coeur d'un des quartiers les plus confidentiels de Toulon, cette villa-appartement de 133 m² est une parenthèse hors du temps. Ici, le calme est absolu, orchestré par un jardin privatif de 1100 m² aux essences méditerranéennes, véritable luxe rare en milieu urbain. Dès le seuil franchi, l'âme de la demeure se révèle : grandes hauteurs sous plafonds, cheminées en marbre et fenêtres en plein cintre diffusent une lumière douce et sculpturale. Le rez-de-chaussée dévoile un séjour élégant aux proportions généreuses, prolongé par un espace polyvalent - salle à manger ou bureau inspirant, ainsi qu'une cuisine aménagée avec son cellier-buanderie attenant. Quelques marches mènent à une chambre et une salle d'eau, offrant le potentiel immédiat d'une vaste suite parentale isolée du reste de la maison. L'étage supérieur offre un grand salon très lumineux avec espace bureau et un accès à une terrasse intime ombragé, une grande chambre et une salle d'eau complètent ce niveau. Le jardin arboré reflète la noblesse de l'ancien, multipliant les recoins de détente secrets. Pour parfaire ce tableau, une piscine commune au sein de la copropriété permet de savourer les journées azuréennes. Un lieu de vie singulier où l'authenticité d'une demeure historique rencontre le confort d'un environnement naturel, à deux pas de la mer et des écoles. Bien soumis au régime de la copropriété. 3 lots d'habitation / montant des charges annuelles : 250€ Taxe foncière : 1903€ CLASSE ENERGIE : C (197kW/m2/an) - CLASSE CLIMAT : B (6 kg CO2/ m2/an) Montant moyen estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard, établi à partir des prix de l'énergie de l'année 2025: entre 1980€ et 2760 €. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Nathalie Copropriété de 3 lots - dont 3 lots habitation. (Pas de procédure en cours). Charges annuelles : 250.00 euros.

Réf : 15361-2

ESPACES ATYPIQUES Var

ST-RAPHAËL890 000 €

Appartement à vendre appartement atypique - 5 pièces - 150

À 5 minutes à pied du coeur de Boulouris

Idéalement située à quelques pas des commerces, de la gare et des plages, cette magnifique propriété rénovée avec soin allie charme et modernité. Nichée au sein d'une copropriété intimiste de seulement deux lots, elle vous offre un cadre de vie paisible avec un jardin privatif de 550 m² et un accès privilégié à une piscine commune. Dès l'entrée, laissez-vous séduire par ses volumes généreux et sa luminosité. L'espace de vie, composé d'un vaste salon/séjour de 60m² baigné de lumière et d'une cuisine ouverte entièrement équipée, invite à la convivialité. Côté nuit, quatre chambres confortables avec leurs salles de douche privatives assurent intimité et bien-être. Trois toilettes, un abri voiture et des prestations haut de gamme complètent cet intérieur raffiné. Alliance parfaite entre appartement et villa indépendante, ce bien atypique bénéficie d'une exposition plein sud, garantissant un ensoleillement optimal tout au long de la journée. Des équipements modernes tels que la climatisation réversible gainée, la fibre optique, un portail automatique et un système d'arrosage intégré viennent parfaire le confort de cette propriété. Un abri voiture et plusieurs places de stationnement viennent compléter ce bien rare, situé dans un quartier résidentiel recherché. Un véritable havre de paix à découvrir sans tarder ! Prenez RDV ici pour visiter ce bien : Copropriété de 2 lots (Pas de procédure en cours). Charges annuelles : 3440.00 euros. Mickaël MERESSE (EI) Agent Commercial - Numéro RSAC : 811 785 302 - Frejus.

Réf : 1649

Canat & Warton - St Raphaël

BEAUCAIRE139 500 €

Appartement à vendre appartement atypique - 2 pièces - 190

Appartement avec garage au pied du château de Beaucaire

Découvrez cet appartement exceptionnel situé au rez-de-chaussée d'une copropriété de 8 lots, au pied du magnifique château de Beaucaire. Avec une surface généreuse de 190 m2, cet appartement offre un espace de vie spacieux et confortable. Il comprend un logement principal de 64m2, une remise, ainsi qu'un garage avec atelier, idéal pour les amateurs de bricolage ou de stockage supplémentaire. Ce bien est également doté d'une cave, parfaite pour le rangement de vos vins ou autres objets précieux. Pour votre confort, l'appartement est équipé de la climatisation réversible et de fenêtres en double vitrage, assurant une température agréable tout au long de l'année. Ne manquez pas cette opportunité unique d'acquérir un bien atypique au coeur d'un cadre historique et charmant. Ne tardez pas à contacter votre conseillère en immobilier Laëtitia DI RENZO

Réf : VAP30000063

THELUNA IMMOBILIER

CAVALAIRE-SUR-MER1 200 000 €

Maison à vendre appartement atypique - 8 pièces - 168

Villa de caractère de 5 chambres avec piscine, dans un environnement privilégié avec accès par funiculaire privé

L'agence Nestenn Cavalaire est ravie de vous présenter cette villa atypique au cachet provençal unique, située au calme absolu, alliant confort, volumes généreux et prestations de qualité, la propriété se distingue par son accès original et confortable grâce à un funiculaire privé, facilitant les déplacements entre les différents niveaux de la propriété. La villa offre de nombreuses possibilités d'aménagement grâce à ses espaces de vie indépendants. Au premier niveau un appartement de type 3, avec entrée indépendante, comprend un séjour avec une cuisine ouverte, deux chambres, une salle de bains et un WC, ce qui en fait un espace idéal pour accueillir famille, amis ou développer une activité locative. Au second niveau qui se veut être le niveau principal avec son accès à la piscine, vous découvrirez de beaux volumes de réception avec un séjour avec cuisine ouverte aménagée et équipée, donnant sur une agréable terrasse, ainsi qu'un salon chaleureux avec cheminée. Les larges ouvertures à galandages permettent de profiter pleinement de la luminosité et de la vue environnante. À l'étage, l'espace nuit se compose de trois chambres, d'une salle de bains et d'un WC indépendant. Un double garage complète ce bien rare sur le secteur. À l'extérieur, les terrasses s'organisent autour d'une belle piscine, offrant un cadre privilégié pour les moments de détente et de convivialité. Contactez nous dès maintenant Olivier Bourgeois : 06 87 57 11 57 984 219 600 (EI) RSAC Fréjus Olivier BOURGEOIS (EI) Agent Commercial - Numéro RSAC : 984 219 600 - Frejus.

Réf : 749

Agence Nestenn Immobilier Cavalaire

ST-RAPHAËL269 000 €

Appartement à vendre appartement atypique - 3 pièces - 44

Le Dramont magnifique 3 pièces à deux min des plages

SAINT-RAPHAËL LE DRAMONT Dans l'un des quartiers les plus recherchés de Saint-Raphaël, à seulement quelques minutes à pied des plages, des commerces et des commodités, découvrez ce magnifique appartement 3 pièces en duplex situé au troisième et dernier étage d'une résidence parfaitement entretenue. Entièrement rénové avec goût et entièrement climatisé, cet appartement ne nécessite aucun travaux. Il se compose d'une entrée, d'une belle chambre avec dressing, d'une salle d'eau moderne, d'un WC indépendant ainsi que d'un lumineux séjour avec cuisine ouverte, offrant un espace de vie convivial et chaleureux. À l'étage, une agréable chambre en mezzanine complète l'ensemble et apporte beaucoup de charme à ce bien atypique. Vous profiterez également d'une terrasse, idéale pour savourer des moments de détente en toute tranquillité. L'appartement est vendu meublé avec un mobilier de qualité soigneusement selectionné. Son emplacement exceptionnel, son état irréprochable et sa proximité immédiate de la mer en font un bien idéal pour une résidence principale, un pied-à-terre ou un investissement locatif de qualité. Une opportunité rare à découvrir sans tarder !

Réf : 2611

TERRACOTA IMMOBILIER

SANARY-SUR-MER995 000 €

Appartement à vendre appartement atypique - 4 pièces - 95

Appartement 95 M2 pointe de la Cride

Dans le secteur très recherché de la Cride, au sein d'une résidence sécurisée et réputée, cet appartement atypique a été entièrement rénové avec raffinement. Développant 95 m2 habitables, il se compose de trois chambres, chacune dotée de sa salle d'eau privative, garantissant confort et indépendance. La cuisine ouverte s'intègre à un vaste salon-séjour de plus de 35 m2, prolongé par un extérieur de plus de 100 m2, parfaitement protégé du mistral, offrant un véritable espace de vie supplémentaire pour profiter pleinement des belles journées. La résidence bénéficie d'un privilège rare : un accès direct à une crique, atout majeur qui en fait une adresse unique. Deux places de stationnement privatives ainsi qu'une cave complètent ce bien rare sur le marché à Sanary. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr

Réf : LV10000086

L'AGENCE DES VOILES

ARLES336 000 €

Maison à vendre appartement atypique - 8 pièces - 190

Vente d'une maison avec local professionnel terrain paysagé

Sur Arles au milieu de l'avenue Stalingrad vends maison en R+1 sur un terrain paysagé de 450m2 avec garage et piscine. Cette maison a 2 accès. Un accès côté avenue Stalingrad et de l'autre côté un accès rue Louis Jou. La particularité de cette maison est qu'elle se divise en 2 lots de copropriété biens distincts. Un lot en rez-de-chaussée à caractéristiques professionnelles de 80m2 environ et un second lot à l'étage un grand appartement 3 chambres de 110m2. Ce bien correspond entièrement à une famille qui a besoin de sa résidence principale et de son local professionnel en dessous. Mais aussi cette maison peut convenir à un client investisseur pour percevoir des revenus locatifs. Le lot du bas peut être soit du professionnel, soit une profession libérale soit un appartement avec jardinet. Ce lot peut avoir du visuel et une entrée côté avenue Stalingrad. Transformé en appartement on peut abriter un locataire ou un membre de sa famille comme une personne âgée par exemple. L'ensemble est très bien entretenu avec une belle piscine qui peut être attribuée à l'appartement du haut ou commune aux 2 lots. Ce bien reste un produit atypique de part sa configuration, mais peut intéresser vraiment beaucoup de personne. A voir suivant le projet. Prix : 336000EUR HAI. DPE C. Réf : 3414F.

Réf : 3414F

AGENCE DE L'OLIVIER

PARIS 12EME400 000 €

Appartement à vendre appartement atypique - 3 pièces - 45

Aligre - Gare de Lyon

Exclusivité Villaret – Rue de Charenton Au sein d'un charmant petit immeuble ancien, entièrement au calme sur cour, cet appartement atypique de 2/3 pièces d'une surface de 45 m² offre un véritable esprit maison. Il se compose, au rez-de-chaussée, d'une agréable pièce de vie avec sa cuisine ouverte entièrement équipée. À l'étage, vous découvrirez un espace bureau, une chambre ainsi qu'une salle d'eau avec WC. Une cave complète ce bien. Son calme absolu, sa configuration en duplex et son charme en font un bien rare sur le secteur.

Réf : CM4512

Villaret Saint Germain

ST-NAZAIRE158 700 €

Appartement à vendre appartement atypique - 2 pièces - 46

DUPLEX COUP DE COEUR AVEC TERRASSE

EN EXCLUSIVITE!! Laissez-vous séduire par ce magnifique APPARTEMENT atypique et plein de charme, idéalement situé en hyper centre-ville au sein d'une petite copropriété à taille humaine dont l'immeuble a fait l'objet d'une rénovation complète en 2017. Dès les premiers instants, cet appartement en duplex inversé se distingue par son originalité, son excellent état d'entretien et son atmosphère chaleureuse. Au rez-de-chaussée, une entrée dessert une chambre ainsi qu'une salle d'eau. Un bel escalier mène ensuite à l'étage, véritable cœur de vie de l'appartement. Vous y découvrirez une cuisine aménagée et équipée ouverte sur un séjour convivial et lumineux. Dans le prolongement, une charmante terrasse à l'abri des regards vous invite à profiter pleinement des beaux jours en toute tranquillité. Un WC indépendant complète ce niveau. Le véritable atout de ce bien réside dans son environnement : Appartement situé en plein centre-ville bénéficiant d'un calme exceptionnel. Une sensation rare, presque celle d'être à la campagne, tout en profitant des avantages de la vie citadine et du tout à pied. Un bien rare, chaleureux et parfaitement entretenu, pour les amateurs de biens atypiques à le recherche du véritable coup de cœur. Une visite suffira pour tomber sous le charme ! Possibilité d'acquérir un garage en sus situé à 300 mètres. Charges : 386 euros/trimestre chauffage inclus Nombre de lots : 7 lots Pas de procédure en cours.

Réf : 87109779

AGENCE SAINT NAZAIRE IMMO

AVIGNON430 000 €

Appartement à vendre appartement atypique - 6 pièces - 211

Duplex contemporain avec sa terrasse dans le ciel

À quelques pas des remparts d'Avignon et de l'intra-muros, dans le quartier prisé de Saint-Ruf, découvrez ce remarquable duplex contemporain de 211 m², occupant les derniers étages d'une petite copropriété confidentielle. Entièrement rénové avec des prestations haut de gamme, ce bien rare conjugue volumes exceptionnels, confort moderne et espaces extérieurs généreux. Dès l'entrée, les vastes dégagements annoncent le caractère singulier des lieux. Le premier niveau accueille l'espace nuit composé de plusieurs chambres, offrant à chacun intimité et confort. La suite principale, aux dimensions remarquables, bénéficie de sa propre salle d'eau et constitue un véritable espace de vie indépendant. Les autres chambres, lumineuses et fonctionnelles, se partagent des salles d'eau élégamment aménagées. À l'étage supérieur, la pièce de vie dévoile toute sa convivialité. Le salon-séjour, réchauffé par un poêle à bois, s'ouvre sur une cuisine contemporaine parfaitement équipée, pensée comme un véritable lieu de partage. Baigné de lumière, cet espace se prolonge naturellement vers une superbe terrasse exposée plein sud de près de 70 m², agrémentée d'une cuisine d'été, offrant un cadre privilégié pour profiter des belles journées provençales. Le confort est assuré en toute saison grâce à une pompe à chaleur air/eau alimentant un plancher chauffant et rafraîchissant. Triple vitrage, isolation performante et équipements de qualité viennent parfaire les prestations de cet appartement aux performances énergétiques optimisées. Un bien d'exception, alliant élégance contemporaine, volumes rares et emplacement recherché, idéal pour une résidence principale familiale ou un lieu de vie unique aux portes du centre historique d'Avignon. Bien soumis au régime de la copropriété 7 lots. Quote-part annuelle des charges : 1 135 €. Aucune procédure en cours. CLASSE ÉNERGIE : C CLASSE CLIMAT : B Montant moyen estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard entre 2 066 € et 2 796€ par an, prix moyens des énergies indexés au 01/01/2021 (abonnements compris) Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr. Copropriété de 7 lots - dont 6 lots habitation. (Pas de procédure en cours). Charges annuelles : 1135.00 euros. Sarah BARRE (EI) Agent Commercial - Numéro RSAC : 803 866 342 Avignon - Avignon.

Réf : 1062EAA

Espaces Atypiques Avignon - Luberon

BORDEAUX832 000 €

Appartement à vendre appartement atypique - 4 pièces - 175

ARCHITECTURE TRANSFORMÉE - 2007 - Loft avec terrasse et garage

Bordeaux, entre Nansouty et la Victoire, cet ancien atelier de menuiserie a fait l'objet d'une transformation particulièrement réussie, conservant l'âme et le caractère du bâti d'origine tout en répondant aux attentes contemporaines en matière de confort et de fonctionnalité. Derrière sa façade discrète se dévoile un lieu de vie singulier, pensé pour offrir de beaux volumes, une circulation fluide et une luminosité omniprésente. Agencé sur trois niveaux, le rez-de-chaussée accueille une entrée avec de nombreux rangements intégrés desservant une buanderie ainsi qu'un wc indépendant. Un garage triple de près de 80 m² et une cave à vin d'environ 20 m² complètent cet étage. Une configuration rare dans le quartier qui offre de multiples possibilités d'usage : atelier d'artiste, espace de stockage, salle de sport ou encore bureau indépendant selon les besoins. Les volumes disponibles laissent libre cours à de nombreux projets d'aménagement. Au premier étage, une vaste pièce de vie traversante constitue le coeur de la maison. La cuisine ouverte, pensée comme un véritable espace de convivialité, s'intègre harmonieusement à la salle à manger et au salon agrémenté d'une cheminée avec insert. Les larges ouvertures apportent une belle lumière naturelle tout au long de la journée et renforcent la sensation d'espace. Dans le prolongement, une agréable terrasse d'environ 30 m², préservée de tout vis-à-vis et bénéficiant d'un calme absolu, invite à profiter pleinement des beaux jours. Véritable pièce supplémentaire à ciel ouvert, elle accueille aussi bien les repas en famille que les moments de détente. Au dernier niveau, trois chambres confortables prennent place, avec la possibilité d'en créer une quatrième selon les besoins. La suite parentale dispose de son dressing et de sa salle d'eau privative tandis qu'une salle de bains indépendante complète cet étage. La distribution des espaces permet une séparation naturelle entre les lieux de réception et les espaces nuit, offrant un cadre de vie particulièrement adapté à une vie de famille. L'ensemble séduit par l'équilibre réussi entre le charme de l'ancien et une rénovation contemporaine sobre et élégante. Les matériaux, les volumes généreux et les perspectives ouvertes confèrent à ce bien une identité forte et une atmosphère chaleureuse. Chaque niveau bénéficie d'une belle qualité de lumière grâce à sa configuration traversante et à ses nombreuses ouvertures. De beaux volumes et une luminosité omniprésente se dégagent ainsi de ce lieu hors norme situé à proximité immédiate du tramway, des écoles et des commerces. Côté quartier, on profite aussi bien de l'animation et des marchés de la Victoire que de l'ambiance plus résidentielle et familiale de Nansouty. Une adresse recherchée permettant de rejoindre l'hypercentre bordelais en quelques minutes tout en bénéficiant d'un environnement de vie privilégié. Une opportunité rare pour les amateurs de biens atypiques à la recherche d'un lieu de vie unique au coeur de Bordeaux.

Réf : 324

Architectures Immobilier

PARIS 16EME2 980 000 €

Appartement à vendre appartement atypique - 6 pièces - 161

Paris XVIème - Victor Hugo - Etoile, penthouse, duplex, terrasse

Adresse confidentielle, à deux pas de l'avenue Victor Hugo, aux deux derniers étages d'un immeuble récent de standing, ce duplex terrasse de 160 m² environ, seul sur le palier, se compose d'une réception traversante cuisine ouverte bénéficiant de l'agrément d'une terrasse ensolleillée de 16 m². Le niveau nuit inférieur, se compose de trois chambres en suites avec salle de bains, dressing et balcons. L'appartement jouit également de l'usage privatif d'un toit terrasse de 53 m². Calme, ensoleillé, vues dégagées, pour ce bien atypique idéalement situé à l'esprit d'une maison sur les toits. Une cave, et un double box dans l'immeuble au prix de 80000 euros complètent ce bien rare à la vente.

Réf : 86748332

Daniel Féau Passy & La Muette

ARCACHON210 500 €

Appartement à vendre appartement atypique - 2 pièces - 33

Pied-à-terre au potentiel singulier en centre-ville avec parking

Situé en plein coeur d'Arcachon, à quelques pas des commerces, cet appartement de 33 m² prend place au premier étage d'une copropriété intimiste et bien entretenue. Derrière sa configuration fonctionnelle se dévoile un bien au fort potentiel, idéal pour les acquéreurs en quête d'un pied-à-terre élégant ou d'un investissement de caractère à façonner selon leurs envies. L'entrée ouvre sur une agréable pièce de vie lumineuse, où le salon-séjour se prolonge par une cuisine ouverte, créant un espace convivial et chaleureux. Une chambre indépendante avec placards intégrés complète l'ensemble, accompagnée d'une salle de bains et d'un WC séparé. Cet appartement ne demande qu'à être sublimé pour révéler toute sa personnalité et devenir un véritable cocon urbain à l'image de ses futurs propriétaires. Un parking fermé ainsi qu'une cave viennent parfaire les prestations de ce bien rare, niché dans l'un des emplacements les plus recherchés d'Arcachon, entre douceur de vivre et vie citadine. CLASSE ÉNERGIE : D / CLASSE CLIMAT : B. Montant moyen estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard, établi à partir des prix de l'énergie de l'année 2021 : entre 708 et 958 euros. Contact : Mathilde Antoine - 07 50 21 02 14 Copropriété de 29 lots - dont 10 lots habitation. (Pas de procédure en cours). Charges annuelles : 1750.00 euros.

Réf : 2451EAAR

ESPACES ATYPIQUES ARCACHON CAP FERRET

SOSPEL340 000 €

Appartement à vendre appartement atypique - 4 pièces - 309

SOSPEL - Centre-ville - Grand 4 pièces avec espace aménagé et annexes

Votre agence vous propose à la vente au cœur de Sospel, ce bien rare aux volumes exceptionnels offrant plus de 220 m² d'espaces aménagés et de nombreuses dépendances. Situé au 2ème étage d'un immeuble sans ascenseur, cet appartement de 123 m² Loi Carrez se compose d'un lumineux salon-salle à manger ouvrant sur un balcon, d'une cuisine indépendante, de deux chambres dont une avec accès balcon, d'une salle d'eau, d'un WC indépendant ainsi que d'une grande buanderie. À l'étage supérieur, un vaste espace déjà aménagé de 101 m² hors Loi Carrez complète le bien. Il comprend plusieurs pièces pouvant accueillir chambres, séjour, bureau ou espace de loisirs selon vos besoins. Les deux niveaux constituent actuellement des lots distincts pouvant être réunis afin de créer une grande habitation familiale, un espace de vie multigénérationnel ou un projet mixte habitation et activité professionnelle. Le bien bénéficie également d'un atelier de 17,91 m² sur le palier, d'une remise de 42 m² et d'une cave de 16,50 m², offrant de multiples possibilités de stockage ou d'aménagement. Appartement en bon état général, sans charges de copropriété. Monte-personne déjà installé dans l'escalier. Un bien atypique et évolutif, idéal pour les familles à la recherche d'espace ou pour tout projet nécessitant de grands volumes. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr.

Réf : W2840

IDM PROPERTIES

PARIS 3EME1 595 000 €

Appartement à vendre appartement atypique - 4 pièces - 110

Paris 3è - Loft d'artiste en étage avec ascenseur

Quartier Arts et Métiers, très apprécié pour son effervescence culturelle et son ambiance Haut Marais (Homa) très tendance. Découvrez ce bien exceptionnel de 110,30 m² Carrez situé au 5ème étage (sur 6) avec ascenseur. Ce lieu de vie offre un concept ouvert et atypique. Son agencement s'articule autour d'un couloir central, distribuant les pièces de part et d'autre. Vous serez séduit par son vaste séjour traversant (orienté nord-sud), pensé pour la convivialité, l'espace nuit dévoile une chambre chaleureuse, dotée d'un élégant parquet, et directement prolongée par sa salle de bains. Un grand bureau indépendant de 18 m² vient parfaire l'ensemble, constituant un espace idéal pour la création ou le télétravail. La cuisine, fonctionnelle, assume une configuration singulière. Entièrement immaculé, ce cocon d'un blanc absolu est un havre de paix, vous garantissant le plus grand calme. Si ce bien possède l'âme d'un loft, il se distingue par une hauteur sous plafond intimiste très chaleureuse. Un authentique produit coup de cœur à l'identité forte, pour les passionnés d'espaces hors du commun. Copropriété de 25 lots d'habitation - Charges annuelles de 5528 euros - Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Aucune procédure en cours sur les fondements des articles 29-1 A et 29-1 de la loi de 1965 et de l'article L. 615-6 du CCH.

Réf : 86942674

VANEAU NEUILLY