Mots-clés : appartement calme terres chaudes

3 Pièces Rénové – vue sur jardin – Nice Fabron – Résidence Les Grands Cèdres

Situé dans la résidence sécurisée et recherchée Les Grands Cèdres, au cœur du quartier prisé de Fabron à Nice Ouest, cet appartement bénéficie d'un environnement calme et verdoyant, à proximité immédiate des commerces, écoles, transports et de la mer. À seulement 2 minutes à pied du tramway et 4 minutes de la plage, ce superbe appartement 3 pièces de 55 m² (60 m² de surface totale) offre un cadre de vie idéal sur la Côte d'Azur. Au 2ème étage d'une résidence bien entretenue avec gardien, cet appartement exposé Sud séduit par sa luminosité, sa vue dégagée sur les jardins et ses prestations modernes. Entièrement rénové avec goût, il se compose d'un agréable séjour baigné de lumière ouvrant sur une belle terrasse verdoyante, idéale pour profiter du climat niçois toute l'année. Vous trouverez également une cuisine moderne entièrement aménagée et équipée, deux chambres confortables avec rangements, une élégante salle de bain rénovée avec double vasque, des WC séparés ainsi qu'un espace de vie parfaitement optimisé. Les prestations incluent : climatisation réversible, chauffage collectif, double vitrage, matériaux de qualité et aucun travaux à prévoir. La résidence est sécurisée, calme et particulièrement recherchée pour son environnement résidentiel agréable à quelques minutes du centre-ville et du bord de mer. Des places de stationnement libres sont disponibles dans la copropriété. Les charges de copropriété s'élèvent à 228 € par mois, incluant notamment le chauffage collectif et l'eau chaude / froide. Les points forts : résidence sécurisée avec gardien, appartement très lumineux, terrasse avec vue dégagée sur la végétation, proximité immédiate de la mer et du tramway, aucun travaux à prévoir et emplacement recherché sur Nice Ouest. Idéal pour une résidence principale, un pied-à-terre sur la Côte d'Azur ou un investissement patrimonial de qualité. Prix de vente : 336 000 €. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site : www.georisques.gouv.fr. Pour toute demande d'information complémentaire ou pour organiser une visite, n'hésitez pas à nous contacter. +33 0492103656

3 pièces 66 m² - Balcon vue dégagée - Riquier

3 pièces 66 m² - Balcon vue dégagée - Riquier Au sixième étage d'un immeuble bien tenu de 1986, cet appartement de 66 m² Carrez profite d'un calme précieux : perché au-dessus de l'agitation, il déroule ses volumes dans une lumière du sud-est qui accompagne la journée entière. Dès le seuil, un espace d'entrée doté de rangements structure la circulation avant de laisser place à la pièce de vie. Ce séjour de 25 m², cuisine ouverte et équipée comprise, s'ouvre sur un balcon couvert de 6 m². Le regard porté sur les collines et les toits de la ville, dans une atmosphère paisible. Le store banne tempère les heures les plus chaudes ; le double vitrage préserve la sérénité intérieure. L'espace nuit se compose de deux chambres. La première, de 11 m², convient à un enfant, un bureau ou une chambre d'amis. La seconde, de 14 m², bénéficie de rangements intégrés et de la climatisation. La salle d'eau, contemporaine, réunit une douche à l'italienne et une double vasque. Le couloir dissimule un espace buanderie appréciable au quotidien. Rénové avec goût, l'ensemble se prête à une résidence principale comme à un pied-à-terre azuréen. L'ascenseur, l'interphone et le local à vélos complètent des prestations soignées. Riquier séduit par son authenticité niçoise : commerces de proximité, supermarché, parc, bus et tram à quelques pas. La gare de Riquier, le port et le centre-ville sont accessibles en quelques minutes, tout comme l'accès autoroutier menant rapidement à Monaco. Plages, université et aéroport prolongent la liste des atouts d'un secteur vivant et pratique. Infos pratiques : 399 900 € FAI, honoraires à la charge du vendeur. Chauffage individuel électrique. Taxe foncière : 1 500 €. DPE : C (166 kWh/m²/an) — GES : A. Estimation des dépenses annuelles d'énergie : entre 800 € et 1 090 € par an (prix indexés 2021). Bien soumis au statut de la copropriété : 55 lots, charges de 120 €/an. Aucune procédure en cours. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr. Votre interlocutrice : . Pour tout renseignement, question ou demande de visite, n'hésitez pas à nous adresser une demande ou à nous contacter par téléphone : nous nous ferons un plaisir de traiter votre demande dans les minutes ou heures à venir. Bien disponible à la visite sur rendez-vous 7 jours sur 7. +33 0492103656

CANNES PETIT JUAS: Vos 2 agences Century 21 Immobilier Service vous proposent dans le quartier prisé du Petit Juas, dans une résidence de standing au calme absolu, bien entretenue et sécurisée, un grand et moderne 2 pièces de 58m² avec 2 terrasses. L'appartement se compose d'une entrée avec placard, d'une salle d'eau rénovée, d'un WC séparé rénové, de rangements, d'une grande chambre avec placards et terrasse, d'une cuisine aménagée et équipée, ouverte sur un beau séjour donnant accès à une jolie terrasse à la vue dégagée. Un parking extérieur avec une borne électrique complète son confort. Chauffage, Eau froide et chaude compris dans les charges. Commodités à proximité à pieds. Idéal pour une résidence principale ou un pied à terre ! Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard entre 1140.0 € et 1590.0 € indexées aux années 2021, 2022, 2023 (abonnements compris). Bien proposé par Elodie GAYRAL EI, agent commercial (RSAC 841485444)

Studio cabine meublé avec balcon

Studio cabine meublé de 23 m2 avec balcon Secteur du Lays À environ 1 km du centre de la station des Carroz et 400 m de l'arrêt du ski-bus gratuit, découvrez ce charmant studio cabine de 23 m2, situé au 1er étage d'une résidence calme. Son emplacement privilégié permet de profiter des départs de randonnée, du centre équestre et d'un supermarché accessible à pied. Idéal comme pied-à-terre à la montagne ou pour un investissement locatif, cet appartement allie confort, fonctionnalité et prestations de qualité. Il se compose de : Une entrée avec placard de rangement et lave-linge. Une salle d'eau entièrement rénovée, avec douche, meuble vasque, WC et fenêtre, offrant lumière naturelle et ventilation. Une cabine avec fenêtre, pouvant accueillir un lit double de 140 cm. Actuellement séparée du couloir par un rideau, elle peut facilement être fermée afin de créer un véritable espace nuit indépendant. Une pièce de vie lumineuse avec une grande cuisine Schmidt neuve, entièrement équipée et ouverte sur le séjour. Un balcon exposé sud-ouest, offrant une agréable vue dégagée sur la verdure. Le bien est vendu meublé, prêt à être occupé ou proposé rapidement à la location. Vous bénéficierez également d'un casier à skis privatif ainsi que d'un parking collectif réservé à la résidence. Les atouts > Travaux d'embellissement réalisés en 2025 > Électricité entièrement refaite et ballon d'eau chaude neuf > Grande cuisine Schmidt neuve et entièrement équipée > Salle d'eau avec fenêtre refaite à neuf > Véritble soin nuit séparé et avec fenêtre > Balcon exposé sud-ouest > Vue dégagée sur la verdure > Résidence calme avec parking collectif > Casier à skis privatif > Ski-bus gratuit à 400 m > Centre de la station à environ 1 km > Départs de randonnées, centre équestre et commerces accessibles à pied Un bien clé en main, chaleureux et parfaitement optimisé, idéal pour profiter de la montagne en toutes saisons ou réaliser un investissement locatif de qualité. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Votre agent commercial en immobilier Guérande PONCET +33 (0)6 09 08 23 97 RSAC Annecy no 918 700 246

Appartement 3P - Etage élevé - Quartier Motte-Picquet

Paris 15- Motte-Picquet / Unesco Dans une petite rue calme, à proximité immédiate du croisement de l'avenue de Suffren et de la Motte-Picquet, au 4e étage (correspondant à un 5e étage) avec ascenseur, découvrez cet appartement traversant de 51,85 m2 (loi Carrez). Il se compose d'une entrée, d'un séjour avec cuisine ouverte, d'une chambre, d'un bureau (ou deuxième chambre), d'une salle de douches avec toilettes intégrées. Une cave complète ce bien Bénéficiant d'un emplacement privilégié à proximité immédiate des commerces, des écoles et des transports, baigné de lumière grâce à son orientation ouest-est, ce bien conjugue confort, sécurité et qualité de vie. Une adresse idéale pour une résidence principale, un pied-à-terre ou un investissement. DPE : D/167. GES : D/35. Estimation des coûts annuels d'énergie du logement : 940-1330 €. Copropriété de 815 lots. Charges annuelles moyennes : 3.294€ incluant le chauffage & l'eau chaude. Procédure en cours pour annexion de parties communes. Honoraires de transaction : 5% à la charge de l'acquéreur. Prix net vendeur : 647.619 €. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr A proximité immédiate de l'Ecole Militaire et de l'Unesco, du Champ de Mars et de la Tour Eiffel, ce quartier du 15e arrondissement en prolongement immédiat du 7e est réputé pour son cadre élégant et résidentiel. Il offre un environnement calme et sécurisé, des restaurants de qualité et des établissements scolaires renommés internationalement. Point central de Paris, parfaitement desservi par les transports, il séduit par son authenticité et ses larges avenues arborées.

JUAN-LES-PINS BIJOU PLAGE – STUDIO RÉNOVÉ DE 32 m² AVEC TERRASSE, PARKING ET CAVE

À seulement quelques pas des plages de Juan-les-Pins, dans le très recherché secteur de Bijou Plage, découvrez ce superbe studio de 32 m² entièrement rénové, situé au 2ème étage d'une résidence de standing avec ascenseur. L'appartement se compose d'une entrée avec grands placards de rangement, d'une élégante salle d'eau avec douche à l'italienne et WC, ainsi que d'une belle pièce de vie lumineuse avec cuisine américaine entièrement équipée. Exposé plein sud, il bénéficie d'une agréable luminosité tout au long de la journée. Le séjour s'ouvre sur une belle terrasse offrant une vue dégagée et un environnement particulièrement calme, idéal pour profiter du climat méditerranéen. Les prestations sont modernes et soignées : climatisation réversible, double vitrage, nombreux rangements et cuisine contemporaine. Une cave ainsi qu'une place de parking privative complètent ce bien, des atouts particulièrement appréciés dans ce secteur où le stationnement est recherché. Les points forts : Quartier prisé de Bijou Plage À quelques minutes à pied des plages Exposition plein sud Terrasse avec vue dégagée Résidence avec ascenseur Parking privatif Cave Climatisation réversible Nombreux rangements Appartement rénové Calme tout en étant proche de toutes les commodités Informations complémentaires : Charges de copropriété : environ 130 € par mois Eau froide et eau chaude comprises dans les charges Chauffage individuel Diagnostic de performance énergétique : en cours Bien soumis au statut de la copropriété Aucune procédure en cours connue dans la copropriété Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques Idéal pour une résidence secondaire, un pied-à-terre sur la Côte d'Azur ou un investissement locatif de qualité. Un bien clé en main dans l'un des secteurs les plus recherchés de Juan-les-Pins. À découvrir rapidement !

3p bourgeois en dernier étage avec vue mer

L'Agence Amarante St Roch présente, dans un élégant immeuble bourgeois construit en 1920, situé à Menton dans le quartier recherché et paisible des Terres Chaudes, ce charmant appartement trois pièces de 66,5 m2 en dernier étage, bénéficiant d'une agréable vue mer et d'une exposition Sud-Est offrant une belle luminosité tout au long de la journée. À seulement quelques minutes du centre-ville, dans un environnement calme et résidentiel, cet appartement séduit immédiatement par le cachet de l'ancien associé au confort moderne. Dès l'entrée, vous découvrirez des espaces harmonieux et bien agencés, pensés pour offrir un cadre de vie agréable et fonctionnel. Il se compose d'une entrée, d'une cuisine indépendante entièrement équipée, d'un séjour lumineux de 17,86 m2 ouvrant sur une vue dégagée avec aperçu mer, de deux chambres confortables aux beaux volumes, ainsi que d'un cellier offrant un espace de rangement particulièrement appréciable au quotidien. Situé au dernier étage d'un immeuble bourgeois de caractère, ce bien bénéficie d'une atmosphère calme et agréable, loin de l'agitation urbaine tout en restant proche de toutes les commodités. Les volumes sont bien répartis et permettent un aménagement fonctionnel aussi bien pour une résidence principale que pour un pied-à-terre sur la Côte d'Azur ou encore un investissement patrimonial. L'exposition Sud-Est permet de profiter d'une luminosité naturelle dès le matin et tout au long de la journée, mettant en valeur les pièces de vie et renforçant la sensation d'espace et de bien-être. La vue mer apporte une touche supplémentaire de charme à cet appartement rare sur le secteur. L'appartement dispose du double vitrage assurant un excellent confort thermique et phonique, ainsi que de la fibre optique pour répondre parfaitement aux besoins actuels de télétravail. Le quartier des Terres Chaudes est particulièrement apprécié pour sa tranquillité, son environnement résidentiel et sa proximité immédiate avec le centre-ville de Menton, les commerces, les écoles, les transports et les plages. Vous profiterez ainsi d'un cadre de vie privilégié, entre calme, lumière et douceur du climat méditerranéen. À découvrir rapidement. Agence Amarante St Roch

Coup de coeur T2 entièrement rénové avec balcon sud, parking

Appartement T2 entièrement rénové avec balcon plein sud, parking et cave. À deux pas de la gare TGV. Et si votre prochain logement vous permettait de tout faire à pied tout en profitant du confort d'un appartement entièrement rénové ? Dès l'entrée, vous découvrez un intérieur chaleureux et fonctionnel où chaque espace a été repensé pour offrir un quotidien simple et agréable. La pièce de vie lumineuse s'ouvre sur un balcon exposé plein sud, idéal pour savourer un café au soleil dès le matin ou profiter d'un moment de détente en fin de journée. La cuisine indépendante, aménagée et équipée, permet de cuisiner confortablement tout en conservant un espace de vie parfaitement organisé. La chambre, au calme, offre un véritable cocon propice au repos. La salle d'eau moderne avec espace buanderie et toilettes complète cet appartement prêt à vivre, sans aucun travaux à prévoir. Entièrement rénové, ce T2 d'environ 40 m2 séduit par ses prestations recherchées : menuiseries aluminium double vitrage, volets roulants électriques, porte blindée, chauffage électrique performant et production d'eau chaude individuelle. Situé dans une résidence sécurisée et bien entretenue, cet appartement bénéficie également d'une cave privative et d'une place de stationnement extérieure, des atouts devenus particulièrement précieux au quotidien. Vous apprécierez surtout son emplacement stratégique permettant de rejoindre rapidement les commerces, les services, les transports et la gare TGV. Une adresse idéale pour les actifs souhaitant limiter leurs déplacements en voiture, les jeunes retraités recherchant une vie pratique ou les acquéreurs souhaitant réaliser un investissement patrimonial pérenne sur un secteur recherché. Les + du bien : o Appartement entièrement rénové, habitable immédiatement o Balcon exposé plein sud o Cave privative o Place de stationnement extérieure o Résidence sécurisée avec ascenseur o Proximité immédiate de la gare TGV, commerces et services o Idéal résidence principale, pied-à-terre ou investissement patrimonial Un appartement où il suffit de poser ses valises et de commencer une nouvelle étape de vie en toute sérénité. La copropriété compte 21 lots principaux. Charges annuelles : 1340EUR. Pas de procédure en cours. Prix : 231000EUR HAI Honoraires de 5% TTC à la charge de l'acquéreur. R. Lourdais EI, agent commercial RSAC Nantes no 523511889 - 06 23 65 36 62 . Les informations sur les risques naturels, miniers, ou technologiques, auxquels ce bien est exposé, sont disponibles sur le site Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr

Saint-Jean-Cap-Ferrat - Penthouse rénové avec superbe vue mer

Situé au cœur de Saint-Jean-Cap-Ferrat, dans un environnement d'un calme absolu, à quelques pas seulement du Grand Hôtel du Cap-Ferrat et du charmant village, ce somptueux appartement situé au dernier étage développe une surface d'environ 91 m². Entièrement repensé et décoré par des professionnels, il séduit par l'élégance intemporelle de son design, la qualité remarquable de ses finitions et son panorama exceptionnel sur la mer. Chaque espace a été conçu avec une attention particulière portée aux matériaux, aux proportions et à la lumière naturelle, créant une atmosphère à la fois chaleureuse, raffinée et résolument contemporaine. L'appartement s'ouvre sur un hall d'entrée accueillant, suivi d'un cabinet de toilettes invités. La vaste cuisine ouverte, pensée comme une véritable pièce de réception, est équipée d'une prestigieuse cuisinière Lacanche, d'une hotte assortie, d'une robinetterie Perrin & Rowe avec robinet d'eau chaude instantanée, de plans de travail en Silestone ainsi que d'un évier Shaws of Darwen. Elle se prolonge harmonieusement vers l'espace salle à manger et le salon, baignés de lumière, qui s'ouvrent sur une agréable terrasse offrant une vue imprenable sur la Méditerranée. L'espace nuit comprend deux chambres élégantes, chacune disposant de sa propre salle de bains équipée de robinetteries Water Monopoly et Devon & Devon. Un hammam Effe vient compléter cet espace dédié au bien-être, offrant un confort rare au quotidien. Les nombreux rangements ont été réalisés sur mesure par DeVol et sublimés par des ferrures Armac Martin, témoignant d'un niveau d'exigence exceptionnel jusque dans les moindres détails. Les prestations techniques sont à la hauteur de cette propriété d'exception : système audio Sonos intégré dans toutes les pièces, y compris les salles de bains, télévisions Bang & Olufsen, chauffage au sol Thermor dans l'ensemble de l'appartement, climatisation réversible centralisée Hitachi, luminaires signés Flos, Ralph Lauren et Astro, interrupteurs sur mesure Meljac ainsi qu'un système d'éclairage entièrement dimmable permettant de créer différentes ambiances selon les moments de la journée. Les généreux volumes, les belles hauteurs sous plafond, la qualité des matériaux sélectionnés et la parfaite harmonie entre confort moderne et élégance intemporelle confèrent à ce penthouse une personnalité unique. Chaque détail a été pensé pour offrir un cadre de vie aussi esthétique que fonctionnel, où luxe rime avec discrétion et sérénité. Une grande cave ainsi qu'un parking collectif complètent ce bien rare, idéal comme résidence principale ou pied-à-terre de prestige sur l'une des adresses les plus recherchées de la Côte d'Azur.

Menton centre

À l'entrée du quartier des Terres Chaudes, au sein d'un superbe ancien Palace entièrement rénové, intérieur et extérieur, découvrez ce charmant appartement de 3 pièces principales, décoré et aménagé avec beaucoup de soin. Il se compose d'une belle cuisine américaine entièrement équipée, d'une élégante salle d'eau avec douche à l'italienne, et bénéficie de prestations de qualité. Son exposition sud-ouest lui offre une agréable luminosité tout en garantissant un environnement calme et paisible. Double vitrage. Une grande cave complète ce bien.

Grand T2 lumineux avec ascenseur au centre-ville d'Apt

Grand T2 lumineux avec ascenseur ? En centre-ville d'Apt, sur une des belles palces , au sein d'une résidence calme, bien entretenue et équipée d'un ascenseur, découvrez ce grand appartement de type 2 offrant une surface d'environ 70 m². Situé au 1er étage, il bénéficie de beaux volumes et d'une agréable luminosité, sans vis-à-vis direct. L'entrée dessert un vaste séjour / salle à manger de plus de 32 m², une cuisine indépendante aménagée, une chambre confortable avec placard dressing, une salle d'eau et des toilettes indépendantes. L'appartement présente de jolis matériaux, notamment un sol clair et élégant, et se trouve en bon état général. Le chauffage est individuel ainsi que l'eau chaude , permettant une gestion autonome du logement. La résidence, à taille humaine, offre un cadre résidentiel pratique et agréable, à proximité immédiate des commerces, services et commodités du centre-ville. Un appartement spacieux, lumineux et fonctionnel, idéal pour une résidence principale confortable, un pied-à-terre en Luberon ou un investissement locatif de qualité.

SAINTE-MAXIME -Appartement T3 vue mer, jardin et vaste terrasse à deux pas des plages

À seulement quelques pas des plages, découvrez ce superbe appartement 3 pièces de 78,88 m², situé en rez-de-jardin au sein d'une résidence neuve, confidentielle et sécurisée. Offrant une agréable vue mer, ce bien séduit par son architecture contemporaine, ses prestations soignées et son environnement privilégié. Son vaste séjour de 35 m², baigné de lumière grâce aux larges baies vitrées coulissantes en aluminium, s'ouvre sur une magnifique terrasse de 32,25 m², prolongée par un jardin privatif de 48 m². Un véritable espace de vie extérieur, idéal pour partager des moments en famille ou entre amis et profiter pleinement du climat méditerranéen. L'espace nuit comprend deux chambres confortables, une salle d'eau contemporaine ainsi que des équipements répondant aux dernières normes de construction, de confort et de performance énergétique. Les prestations Résidence neuve, privée et sécurisée. Piscine réservée aux résidents. Espaces verts paysagers soigneusement aménagés. Appartement T3 de 78,88 m². Séjour lumineux de 35 m². Terrasse de 32,25 m². Jardin privatif de 48 m². Belle vue mer. Grandes baies vitrées coulissantes en aluminium. Carrelage grand format en grès cérame. Peinture lisse dans toutes les pièces. Chauffage et rafraîchissement par pompe à chaleur. Production d'eau chaude par ballon thermodynamique. Une place de stationnement privative incluse. Les atouts À quelques minutes à pied des plages. Environnement calme et recherché. Proximité immédiate des commerces et des services. Résidence idéale pour une résidence principale, une résidence secondaire ou un investissement patrimonial. Frais de notaire réduits. Livraison prévisionnelle fin 2027. Un investissement pérenne sur la Côte d'Azur Grâce à son emplacement privilégié, sa vue mer, ses généreux espaces extérieurs et la qualité des prestations de la résidence, cet appartement représente une opportunité rare sur le marché. Il conviendra aussi bien à un acquéreur recherchant un pied-à-terre d'exception qu'à un investisseur souhaitant valoriser son patrimoine avec un bien à fort potentiel locatif. Selon le régime fiscal retenu et la réglementation en vigueur, une récupération de TVA peut être envisagée. Contactez-nous dès aujourd'hui pour recevoir les plans, la brochure complète et découvrir les dernières disponibilités de cette résidence d'exception. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr

Appartement de prestige rénové

Idéalement situé au carrefour des 6ème et 7ème arrondissements, à quelques pas du célèbre Café de Flore, cet appartement de 95,09 m² (loi Carrez) a été entièrement repensé. Niché au premier étage sur une vaste cour pavée du XVIIIe siècle, ce bien offre un calme absolu et une belle exposition Sud-Ouest. L'appartement se compose d'un vaste séjour aux volumes généreux, d'une cuisine ouverte aménagée et équipée, s'intégrant parfaitement dans l'esprit "contemporain chic" des lieux et de deux chambres dont une suite parentale avec dressing sur mesure et salle de bains privatives (comprenant également des toilettes). L'entrée est optimisée. Elle est dotée d'un coin bureau, d'une buanderie et de toilettes invités. Nombreux placards intégrés pour une distribution pensée sans aucune perte d'espace. Copropriété de standing. L'immeuble est sécurisé par digicode et parfaitement entretenu par une gardienne à demeure. Chauffage et eau chaude individuels au gaz. Une cave complète ce bien. Ce bien haut de gamme constitue un choix parfait pour une famille ou un pied-à-terre parisien, offrant une adresse de charme sans les contraintes habituelles du bâti ancien. Copropriété de 102 lots - Charges annuelles de 3684 euros (sur déclaration du vendeur) - Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie: entre 2160 € et 2990 € (prix indexés au 1er janvier 2021, 2022 et 2023). Aucune procédure en cours sur les fondements des articles 29-1 A et 29-1 de la loi de 1965 et de l'article L. 615-6 du CCH.