Mots-clés : appartement jardin quartier nord

appartement T4 comme une maison avec jardin 150m² à Aix-en-Provence

Et si vous pouviez profiter d'un grand jardin privé tout en vivant dans une résidence neuve à Aix-en-Provence ? Dans le quartier recherché de Célony au nord d'Aix, découvrez ce magnifique T4 en rez-de-jardin, offrant un cadre de vie rare entre nature et proximité du centre-ville. Un appartement familial avec extérieur exceptionnel Cet appartement propose 85,50 m² habitables avec une spacieuse pièce de vie de près de 40 m², trois chambres, une salle de bain, une salle d'eau et un WC indépendant. La pièce de vie s'ouvre sur une terrasse de 11,47 m² prolongée par un superbe jardin privatif de 151,49 m², idéal pour profiter du soleil, laisser jouer les enfants ou recevoir famille et amis. Un véritable esprit maison avec un grand extérieur, très rare à Aix-en-Provence. Prix : 549 000 € 2 parkings en sus Aix-en-Provence – quartier Célony À quelques minutes du centre-ville, avec un accès rapide aux commerces, écoles et axes routiers. Remise des clés prévue : 2? trimestre 2028 Je vous accompagne du premier échange jusqu'à la remise des clés. Appelez-moi : Laurent Peltier – 07 52 03 29 64 Les avantages du neuf ? Frais de notaire réduits ? Isolation thermique et phonique dernière génération ? Charges maîtrisées grâce aux nouvelles normes énergétiques ? Garanties constructeur (décennale, biennale…) ? Personnalisation possible du logement ? Éligible au Prêt à Taux Zéro (PTZ) pour votre résidence principale ? Idéal pour investir (dispositifs fiscaux selon éligibilité) ? Exonération partielle de taxe foncière possible pendant 2 ans Les + Bonaparte Promotion ? Plus de 15 ans d'expertise dans l'immobilier neuf ? Prix direct promoteur – sans frais supplémentaires ? Accompagnement personnalisé pour votre financement ? Sélection des meilleurs programmes du marché ? Plus de 150 résidences neuves disponibles Le plus grand choix de résidences neuves dans les Bouches-du-Rhône : Bonaparte Promotion.

Cassis - grandes terrasses

Dans un quartier résidentiel et prisé de Cassis, à cinq minutes à pied du port, appartement traversant de 144 m2 bénéficiant d'une terrasse de 50 m2 exposée plein sud et d'un jardin-terrasse de 28 m2 au nord. Le cadre de vie est saisissant : vue sur la mer, le château médiéval et le Cap Canaille depuis les pièces principales. Cet appartement à Cassis, partiellement climatisé, s'organise autour d'une belle pièce de vie avec coin salon ouvrant sur la grande terrasse ensoleillée, d'une cuisine équipée indépendante, de trois chambres dont une suite parentale avec salle de bains, d'une salle d'eau avec toilettes, de toilettes invités et de deux dressings. .En souplex, une petite chambre indépendante complète ce bien d'exception : salle d'eau, toilettes et rangement. Un emplacement de parking sécurisé est compris dans le prix. Bien soumis au régime de la copropriété. Copropriété de 26 lots. Pas de procédure en cours. Bien en classe énergétique D. Montant des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard entre 2550 EUR et 3510 EUR par an, prix moyen des énergies indexés sur les années 2021, 2022, 2023 (abonnements compris). Cet appartement vous est présenté par Astone Immobilier, agence digitale à Cassis. Contacter Isabelle Duprat au +33(0) 6 43 09 03 23 pour le visiter. Contacter Astone Immobilier par e-mail à . Prix de l'appartement 1.740.000 EUR, soit un prix net vendeur de 1.689.320EUR et des honoraires à la charge de l'acquéreur de 50. 680EUR TTC (3%). Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques,

CANNES – APPARTEMENT DANS UN HOTEL PARTICULER, 407 M² SUR TROIS NIVEAUX, JARDIN ET TERRASSE PRIVATIF ET VUE MER - 407 m²

En plein cœur de Cannes, donnant sur la plage du Midi et à seulement cinq minutes à pied du vieux port de Cannes, la Villa Saint Yves est une propriété d'exception, rare et confidentielle, pieds dans l'eau, face aux îles de Lérins et à l'Estérel. Un bien unique, dans une majestueuse villa Belle Époque, ce bien de 407 m² se développe sur les trois étages de l'hôtel particulier (trois étages sur quatre au total) offrant de vastes volumes et de superbes perspectives mer. Un jardin privatif de 150 m², une belle terrasse panoramique et un accès direct à la plage par un portail confidentiel complètent ce lieu rare. Le bien rare, sur trois lots principaux tous orientés plein sud (et nord dans la cour d'honneur), fait rayonner le raffinement de l'architecture méditerranéenne du début du siècle. En rez-de-chaussée, une belle entrée, surplombant directement les pièces de réception, cuisine principale et salle à manger avec ses hauteurs sous plafond atteignent 4,17 mètres, et accès terrasse et jardin. Par escalier intérieur par une deuxième porte d'entrée : le rez-de-jardin qui propose quatre chambres avec ses salles de bains/salle d'eau, une family room/atelier avec accès jardin et une deuxième cuisine. Au 1er étage par l'escalier principal et commun de l'hôtel particulier : une magnifique suite face à mer avec son balcon et salle de bains avec douche et toilettes, dressing. Deux autres chambres avec chacune sa salle d'eau et toilettes, dont une également donnant sur la mer, espace TV, buanderie. Ce bien rare allie le charme de l'ancien à la fonctionnalité d'une résidence familiale ou de réception. Une propriété comme il n'en existe plus : un lieu chargé d'histoire, au bord de l'eau, à deux pas du vieux port, du marché Forville et du Suquet, dans l'un des quartiers les plus authentiques de Cannes.

Studio avec jardin – Nice Nord / Gorbella

Situé rue Puget, 06100 Nice, dans le quartier recherché de Gorbella, ce studio bénéficie d'un environnement calme et agréable, à proximité immédiate des commerces, écoles, transports en commun et à seulement quelques minutes du centre-ville. Ce studio de 28 m² se trouve en rez-de-chaussée d'une copropriété bien entretenue et dispose d'un véritable atout : un jardin privatif de 22 m², rare dans le secteur. L'appartement se compose d'une entrée, d'une pièce de vie avec cuisine ouverte sur le séjour, d'un coin nuit intégré, d'une salle de douche, d'un WC indépendant, ainsi que d'une buanderie. L'espace de vie s'ouvre directement sur le jardin privatif, offrant un extérieur agréable et calme, idéal pour profiter d'un espace supplémentaire au quotidien. L'aménagement est optimisé avec de nombreux rangements, rendant le logement fonctionnel et confortable. Les charges de copropriété s'élèvent à environ 116 € par mois. Un bien idéal pour un premier achat ou un investissement locatif, notamment pour une location étudiante, grâce à sa proximité avec les facultés, les commerces et le tramway. Prix de vente : 178 000 € Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site : www.georisques.gouv.fr. Pour toute demande d'information complémentaire ou pour organiser une visite, n'hésitez pas à nous contacter. +33 0492103656

Pavillon Raspail

Un nouveau lieu de vie au cœur du quartier Saint-Vincent-de-Paul Au nord du 14ème arrondissement, le quartier de Saint-Vincent-de-Paul se transforme pour inventer une nouvelle manière d'habiter Paris. Un lieu rare, à l'écart de l'agitation urbaine, où le calme, la lumière et la nature s'invitent au quotidien, en plein cœur de la ville. Face à la Fondation Cartier, entre le Jardin du Luxembourg et le métro Raspail, Quartus Résidentiel, accompagné des architectes Lacaton & Vassal, réhabilite l'ancienne maternité Lelong pour lui offrir une nouvelle vie. Fidèle à l'histoire du site, le projet s'inscrit dans une longue tradition d'accueil, de bienveillance et d'attention portée aux usages. Le programme propose 82 logements, du studio au 5 pièces, conçus pour offrir des espaces généreux, lumineux et évolutifs. Chaque appartement bénéficie d'un soin particulier apporté à la qualité des volumes, à la lumière naturelle et aux vues, dans une architecture qui privilégie la liberté d'usage et le confort de vie. La surélévation contemporaine, légère et transparente, accueille des logements prolongés par de véritables espaces extérieurs : jardins d'hiver, balcons ou terrasses. Ces prolongements offrent une relation privilégiée avec le ciel et le paysage, et permettent de vivre dedans-dehors au fil des saisons, dans un cadre rare à Paris. Pensé comme un village urbain, le projet favorise les rencontres et le vivre-ensemble. Les espaces communs constituent le cœur vivant de la résidence, des lieux de partage où chacun est libre de participer ou simplement de profiter d'un environnement apaisé et convivial. Porté par une ambition environnementale forte, le projet valorise la réhabilitation du bâtiment existant, le réemploi des matériaux et des performances énergétiques élevées, tout en encourageant les mobilités douces et une gestion responsable des ressources. Ancienne maternité, le site de Saint-Vincent-de-Paul connaît aujourd'hui une nouvelle renaissance. Une invitation à habiter Paris autrement : plus librement, plus durablement, plus humainement. Tél: 01 85 53 25 97 (appel non surtaxé)

Pavillon Raspail

Un nouveau lieu de vie au cœur du quartier Saint-Vincent-de-Paul Au nord du 14ème arrondissement, le quartier de Saint-Vincent-de-Paul se transforme pour inventer une nouvelle manière d'habiter Paris. Un lieu rare, à l'écart de l'agitation urbaine, où le calme, la lumière et la nature s'invitent au quotidien, en plein cœur de la ville. Face à la Fondation Cartier, entre le Jardin du Luxembourg et le métro Raspail, Quartus Résidentiel, accompagné des architectes Lacaton & Vassal, réhabilite l'ancienne maternité Lelong pour lui offrir une nouvelle vie. Fidèle à l'histoire du site, le projet s'inscrit dans une longue tradition d'accueil, de bienveillance et d'attention portée aux usages. Le programme propose 82 logements, du studio au 5 pièces, conçus pour offrir des espaces généreux, lumineux et évolutifs. Chaque appartement bénéficie d'un soin particulier apporté à la qualité des volumes, à la lumière naturelle et aux vues, dans une architecture qui privilégie la liberté d'usage et le confort de vie. La surélévation contemporaine, légère et transparente, accueille des logements prolongés par de véritables espaces extérieurs : jardins d'hiver, balcons ou terrasses. Ces prolongements offrent une relation privilégiée avec le ciel et le paysage, et permettent de vivre dedans-dehors au fil des saisons, dans un cadre rare à Paris. Pensé comme un village urbain, le projet favorise les rencontres et le vivre-ensemble. Les espaces communs constituent le cœur vivant de la résidence, des lieux de partage où chacun est libre de participer ou simplement de profiter d'un environnement apaisé et convivial. Porté par une ambition environnementale forte, le projet valorise la réhabilitation du bâtiment existant, le réemploi des matériaux et des performances énergétiques élevées, tout en encourageant les mobilités douces et une gestion responsable des ressources. Ancienne maternité, le site de Saint-Vincent-de-Paul connaît aujourd'hui une nouvelle renaissance. Une invitation à habiter Paris autrement : plus librement, plus durablement, plus humainement. Tél: 01 85 53 25 97 (appel non surtaxé)

Pavillon Raspail

Un nouveau lieu de vie au cœur du quartier Saint-Vincent-de-Paul Au nord du 14ème arrondissement, le quartier de Saint-Vincent-de-Paul se transforme pour inventer une nouvelle manière d'habiter Paris. Un lieu rare, à l'écart de l'agitation urbaine, où le calme, la lumière et la nature s'invitent au quotidien, en plein cœur de la ville. Face à la Fondation Cartier, entre le Jardin du Luxembourg et le métro Raspail, Quartus Résidentiel, accompagné des architectes Lacaton & Vassal, réhabilite l'ancienne maternité Lelong pour lui offrir une nouvelle vie. Fidèle à l'histoire du site, le projet s'inscrit dans une longue tradition d'accueil, de bienveillance et d'attention portée aux usages. Le programme propose 82 logements, du studio au 5 pièces, conçus pour offrir des espaces généreux, lumineux et évolutifs. Chaque appartement bénéficie d'un soin particulier apporté à la qualité des volumes, à la lumière naturelle et aux vues, dans une architecture qui privilégie la liberté d'usage et le confort de vie. La surélévation contemporaine, légère et transparente, accueille des logements prolongés par de véritables espaces extérieurs : jardins d'hiver, balcons ou terrasses. Ces prolongements offrent une relation privilégiée avec le ciel et le paysage, et permettent de vivre dedans-dehors au fil des saisons, dans un cadre rare à Paris. Pensé comme un village urbain, le projet favorise les rencontres et le vivre-ensemble. Les espaces communs constituent le cœur vivant de la résidence, des lieux de partage où chacun est libre de participer ou simplement de profiter d'un environnement apaisé et convivial. Porté par une ambition environnementale forte, le projet valorise la réhabilitation du bâtiment existant, le réemploi des matériaux et des performances énergétiques élevées, tout en encourageant les mobilités douces et une gestion responsable des ressources. Ancienne maternité, le site de Saint-Vincent-de-Paul connaît aujourd'hui une nouvelle renaissance. Une invitation à habiter Paris autrement : plus librement, plus durablement, plus humainement. Tél: 01 85 53 25 97 (appel non surtaxé)

Pavillon Raspail

Un nouveau lieu de vie au cœur du quartier Saint-Vincent-de-Paul Au nord du 14ème arrondissement, le quartier de Saint-Vincent-de-Paul se transforme pour inventer une nouvelle manière d'habiter Paris. Un lieu rare, à l'écart de l'agitation urbaine, où le calme, la lumière et la nature s'invitent au quotidien, en plein cœur de la ville. Face à la Fondation Cartier, entre le Jardin du Luxembourg et le métro Raspail, Quartus Résidentiel, accompagné des architectes Lacaton & Vassal, réhabilite l'ancienne maternité Lelong pour lui offrir une nouvelle vie. Fidèle à l'histoire du site, le projet s'inscrit dans une longue tradition d'accueil, de bienveillance et d'attention portée aux usages. Le programme propose 82 logements, du studio au 5 pièces, conçus pour offrir des espaces généreux, lumineux et évolutifs. Chaque appartement bénéficie d'un soin particulier apporté à la qualité des volumes, à la lumière naturelle et aux vues, dans une architecture qui privilégie la liberté d'usage et le confort de vie. La surélévation contemporaine, légère et transparente, accueille des logements prolongés par de véritables espaces extérieurs : jardins d'hiver, balcons ou terrasses. Ces prolongements offrent une relation privilégiée avec le ciel et le paysage, et permettent de vivre dedans-dehors au fil des saisons, dans un cadre rare à Paris. Pensé comme un village urbain, le projet favorise les rencontres et le vivre-ensemble. Les espaces communs constituent le cœur vivant de la résidence, des lieux de partage où chacun est libre de participer ou simplement de profiter d'un environnement apaisé et convivial. Porté par une ambition environnementale forte, le projet valorise la réhabilitation du bâtiment existant, le réemploi des matériaux et des performances énergétiques élevées, tout en encourageant les mobilités douces et une gestion responsable des ressources. Ancienne maternité, le site de Saint-Vincent-de-Paul connaît aujourd'hui une nouvelle renaissance. Une invitation à habiter Paris autrement : plus librement, plus durablement, plus humainement. Tél: 01 85 53 25 97 (appel non surtaxé)

Pavillon Raspail

Un nouveau lieu de vie au cœur du quartier Saint-Vincent-de-Paul Au nord du 14ème arrondissement, le quartier de Saint-Vincent-de-Paul se transforme pour inventer une nouvelle manière d'habiter Paris. Un lieu rare, à l'écart de l'agitation urbaine, où le calme, la lumière et la nature s'invitent au quotidien, en plein cœur de la ville. Face à la Fondation Cartier, entre le Jardin du Luxembourg et le métro Raspail, Quartus Résidentiel, accompagné des architectes Lacaton & Vassal, réhabilite l'ancienne maternité Lelong pour lui offrir une nouvelle vie. Fidèle à l'histoire du site, le projet s'inscrit dans une longue tradition d'accueil, de bienveillance et d'attention portée aux usages. Le programme propose 82 logements, du studio au 5 pièces, conçus pour offrir des espaces généreux, lumineux et évolutifs. Chaque appartement bénéficie d'un soin particulier apporté à la qualité des volumes, à la lumière naturelle et aux vues, dans une architecture qui privilégie la liberté d'usage et le confort de vie. La surélévation contemporaine, légère et transparente, accueille des logements prolongés par de véritables espaces extérieurs : jardins d'hiver, balcons ou terrasses. Ces prolongements offrent une relation privilégiée avec le ciel et le paysage, et permettent de vivre dedans-dehors au fil des saisons, dans un cadre rare à Paris. Pensé comme un village urbain, le projet favorise les rencontres et le vivre-ensemble. Les espaces communs constituent le cœur vivant de la résidence, des lieux de partage où chacun est libre de participer ou simplement de profiter d'un environnement apaisé et convivial. Porté par une ambition environnementale forte, le projet valorise la réhabilitation du bâtiment existant, le réemploi des matériaux et des performances énergétiques élevées, tout en encourageant les mobilités douces et une gestion responsable des ressources. Ancienne maternité, le site de Saint-Vincent-de-Paul connaît aujourd'hui une nouvelle renaissance. Une invitation à habiter Paris autrement : plus librement, plus durablement, plus humainement. Tél: 01 85 53 25 97 (appel non surtaxé)

CANOPEE

Découvrez Canopée, une résidence intimiste composée de charmantes maisons organisées le long d'une voie unique et entièrement privée. Chaque habitation se distingue par ses façades en pierre, son architecture chaleureuse et ses volumes généreux sublimés par une belle hauteur sous plafond de 2,70 m. Déclinées en 3, 4 et 5 pièces, elles offrent toutes une terrasse et un jardin, véritables prolongements naturels des espaces de vie. Pensées pour le confort de tous, ces maisons conjuguent espace, luminosité et sérénité, répondant parfaitement aux attentes des familles en quête de calme et de qualité de vie. Située sur le littoral préservé de la Côte Bleue, Ensuès-la-Redonne séduit par ses calanques, ses paysages verdoyants et son patrimoine architectural typique. La commune bénéficie d'une situation idéale, à mi-chemin entre Marseille et Aix-en-Provence, tout en conservant une douceur de vivre très appréciée. La résidence prend place sur les hauteurs, côté nord, au cœur du quartier des Coulins, un secteur résidentiel recherché. À proximité immédiate, vous trouverez écoles, commerces, services et infrastructures sportives. Et pour les amoureux de la mer, les calanques, le port et la plage ne sont qu'à 9 minutes en voiture. ? Les atouts de la résidence - Maisons au style village, élégantes et harmonieuses - Façades en pierre et prestations soignées - Hauteurs sous plafond de 2,70 m pour un confort optimal - Terrasses et jardins privatifs pour profiter pleinement de l'extérieur - Implantation au cœur d'un immense parc boisé protégé de 7 000 m² - Voie unique et privée, garantissant tranquillité et sécurité - Une commune à mi-chemin entre la mer et les grandes villes Un confort de vie indéniable pour tous types de familles recherchant espace et calme.

CANOPEE

Découvrez Canopée, une résidence intimiste composée de charmantes maisons organisées le long d'une voie unique et entièrement privée. Chaque habitation se distingue par ses façades en pierre, son architecture chaleureuse et ses volumes généreux sublimés par une belle hauteur sous plafond de 2,70 m. Déclinées en 3, 4 et 5 pièces, elles offrent toutes une terrasse et un jardin, véritables prolongements naturels des espaces de vie. Pensées pour le confort de tous, ces maisons conjuguent espace, luminosité et sérénité, répondant parfaitement aux attentes des familles en quête de calme et de qualité de vie. Située sur le littoral préservé de la Côte Bleue, Ensuès-la-Redonne séduit par ses calanques, ses paysages verdoyants et son patrimoine architectural typique. La commune bénéficie d'une situation idéale, à mi-chemin entre Marseille et Aix-en-Provence, tout en conservant une douceur de vivre très appréciée. La résidence prend place sur les hauteurs, côté nord, au cœur du quartier des Coulins, un secteur résidentiel recherché. À proximité immédiate, vous trouverez écoles, commerces, services et infrastructures sportives. Et pour les amoureux de la mer, les calanques, le port et la plage ne sont qu'à 9 minutes en voiture. ? Les atouts de la résidence - Maisons au style village, élégantes et harmonieuses - Façades en pierre et prestations soignées - Hauteurs sous plafond de 2,70 m pour un confort optimal - Terrasses et jardins privatifs pour profiter pleinement de l'extérieur - Implantation au cœur d'un immense parc boisé protégé de 7 000 m² - Voie unique et privée, garantissant tranquillité et sécurité - Une commune à mi-chemin entre la mer et les grandes villes Un confort de vie indéniable pour tous types de familles recherchant espace et calme.

CANOPEE

Découvrez Canopée, une résidence intimiste composée de charmantes maisons organisées le long d'une voie unique et entièrement privée. Chaque habitation se distingue par ses façades en pierre, son architecture chaleureuse et ses volumes généreux sublimés par une belle hauteur sous plafond de 2,70 m. Déclinées en 3, 4 et 5 pièces, elles offrent toutes une terrasse et un jardin, véritables prolongements naturels des espaces de vie. Pensées pour le confort de tous, ces maisons conjuguent espace, luminosité et sérénité, répondant parfaitement aux attentes des familles en quête de calme et de qualité de vie. Située sur le littoral préservé de la Côte Bleue, Ensuès-la-Redonne séduit par ses calanques, ses paysages verdoyants et son patrimoine architectural typique. La commune bénéficie d'une situation idéale, à mi-chemin entre Marseille et Aix-en-Provence, tout en conservant une douceur de vivre très appréciée. La résidence prend place sur les hauteurs, côté nord, au cœur du quartier des Coulins, un secteur résidentiel recherché. À proximité immédiate, vous trouverez écoles, commerces, services et infrastructures sportives. Et pour les amoureux de la mer, les calanques, le port et la plage ne sont qu'à 9 minutes en voiture. ? Les atouts de la résidence - Maisons au style village, élégantes et harmonieuses - Façades en pierre et prestations soignées - Hauteurs sous plafond de 2,70 m pour un confort optimal - Terrasses et jardins privatifs pour profiter pleinement de l'extérieur - Implantation au cœur d'un immense parc boisé protégé de 7 000 m² - Voie unique et privée, garantissant tranquillité et sécurité - Une commune à mi-chemin entre la mer et les grandes villes Un confort de vie indéniable pour tous types de familles recherchant espace et calme.

Boulogne Nord - Balcon - Calme et soleil

Situé dans un quartier prisé, Boulogne Nord, à moins de 5 minutes à pied du métro Jean Jaurès et de toutes les commodités, venez découvrir cet appartement familial de 80 m² loi Carrez. Situé au 3ème étage d'un immeuble semi-récent de bon standing avec ascenseur, ce bien rare saura vous séduire par ses volumes généreux et son excellente luminosité tout au long de la journée. Dès l'entrée, vous serez accueillis par un espace parfaitement optimisé qui distribue les différentes pièces de manière fluide. L'appartement se compose d'un double séjour baigné de lumière naturelle, ouvrant directement sur un très grand balcon dînatoire exposé plein sud. Cet agréable espace extérieur offre une vue dégagée et apaisante sur le jardin arboré de la copropriété, vous garantissant un calme absolu au cœur de la ville. La cuisine aménagée est indépendante. L'espace nuit, idéalement séparé des pièces de réception pour préserver la tranquillité de tous, dessert avec fluidité deux belles chambres. Vous y découvrirez notamment une chambre principale aux dimensions exceptionnelles de près de 18 m². Une salle d'eau fonctionnelle avec WC et des toilettes indépendantes complètent idéalement l'agencement intérieur de ce bien. Le calme absolu, la vue bucolique et l'emplacement ultra-privilégié, à proximité immédiate du métro, des commerces et des écoles, font de cet appartement une opportunité exceptionnelle. Une cave saine accompagne ce lot. Vous aurez également la possibilité d'acquérir une place de parking sécurisée en sus du prix (à 25 000 euros FAI), un atout indéniable dans ce secteur très recherché. Ce véritable havre de paix n'attend plus que vous pour y écrire une nouvelle page. Une visite s'impose sans plus tarder ! Honoraires à la charge du vendeur consultables sur le site Vaneau. Copropriété de 19 lots d'habitation - Charges annuelles de 3384 euros. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr. Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie: entre 1160 € et 1620 € (prix indexés au 1er janvier 2021; 2022; 2023). Aucune procédure en cours sur les fondements des articles 29-1 A et 29-1 de la loi de 1965 et de l'article L. 615-6 du CCH.