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Mots-clés : appartement moderne est 4

Maisons et Appartements, votre magazine spécialiste de l'immobilier vous propose une sélection d'annonces correspondant aux mots-clés appartement moderne est 4. Vous pouvez affiner votre recherche en précisant le secteur ou une tranche de prix en cliquant sur le lien Rechercher une Maison/Appartement.

OZImmobilier neuf

Appartement à vendre appartement moderne est 4 - 4 pièces - 72

Découvrez notre nouveau programme immobilier à Oz 3300 au cœur des Alpes, à seulement 1h de Grenoble en voiture et 2h30 de Lyon. Cette résidence d'exception est une opportunité unique d'investir à la montagne, dans un environnement préservé. Les Balcons d'Argent, à l'architecture moderne et traditionnelle, se compose d'appartements allant du T2 au T4. La commune d'Oz-en-Oisans, au charme authentique, offre une situation privilégiée à proximité du grand domaine skiable de l'Alpe d'Huez. Eté comme hiver, savourez de beau moments en familles et de nombreuse activités à la montagne (randonnées, VTT, escalades...). N'hésitez pas à nous contacter pour plus d'informations sur ce programme.

Réf : 227

GILLES TRIGNAT RESIDENCES

NICE320 000 €

Appartement à vendre appartement moderne est 4 - 4 pièces - 75

NICE OUEST – SAINTE-MARGUERITE – 4 PIÈCES – TERRASSE – VUE MER – PARKING – CAVE

Imaginez votre futur chez vous, entre verdure, lumière et aperçu mer… Et si vous aviez enfin l'opportunité de créer un appartement à votre image, dans l'un des quartiers les plus recherchés de Nice Ouest ? Situé en étage élevé d'une résidence fermée et sécurisée, ce 4 pièces de 75 m² séduit par sa luminosité, son environnement paisible et sa belle terrasse offrant une vue dégagée avec aperçu mer. Le séjour s'ouvre naturellement sur l'extérieur, invitant à profiter pleinement des beaux jours. L'appartement dispose également d'une cuisine indépendante, de trois chambres, d'une salle de bains avec puits de lumière naturel et de WC séparés. Un potentiel qui fait toute la différence À rénover selon vos goûts, ce bien constitue une véritable opportunité de concevoir un intérieur moderne et personnalisé tout en bénéficiant d'une adresse prisée. Que vous soyez une famille, un jeune couple ou un investisseur, cet appartement offre un excellent équilibre entre qualité de vie et valorisation patrimoniale. Les atouts qui feront la différence ? Résidence fermée et sécurisée ? Étage élevé, lumineux et au calme ? Belle terrasse avec vue dégagée et aperçu mer ? Trois chambres ? Double vitrage ? Grande cave privative ? Grande place de parking attitrée ? Environnement verdoyant ? Commerces, écoles, transports, tramway et accès routiers à proximité Contactez-nous dès aujourd'hui pour organiser votre visite Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Pour tout renseignements, contactez votre interlocuteur Sylvie BOLANOS +33601183860

Réf : 86592848

Orea immobilier

PARIS 15EME437 500 €

Appartement à vendre appartement moderne est 4 - 3 pièces - 55

Appt 3P 55m² - Nue-propriété - Paris 15ème

Dans le 15ème arrondissement, quartier Emeriau-Zola, nous vous proposons en nue-propriété ce 3 pièces moderne et lumineux. Au rez-de-chaussée sur cour au sein d'un immeuble récent, cet appartement de 55m² est parfaitement au calme. Il se compose d'une entrée avec rangements, d'un séjour avec cuisine ouverte équipée, de deux chambres, d'une salle de bain et d'un WC séparé. La pièce de vie se prolonge sur une terrasse de 15m², invitant à de beaux moments de détente et de convivialité. Une cave complète le bien. Dans ce secteur prisé du 15ème, vous bénéficiez d'une environnement de vie à la fois familial et vivant. À proximité de Beaugrenelle et des quais de Seine, les différentes commodités et transports sont accessibles en moins de 10 minutes à pied. Pour rappel, en achetant la nue-propriété avec réserve d'usufruit, vous n'avez aucune charge à payer (sauf celles relevant de l'article 606 du Code civil), et le vendeur conserve le droit d'habiter le logement ou de le louer. Vente en nue-propriété (Dame de 80 ans) Bouquet FAI : 437 500 € Valeur vénale : 625 000 € Visite virtuelle sur demande.

Réf : 86977941

VIVA VIAGER

CANNES610 000 €

Appartement à vendre appartement moderne est 4 - 3 pièces - 65

3 pièces, coup de cœur centre-ville, Cannes Arrière Croisette

Notre agence a le plaisir de vous présenter ce très bel appartement 3 pièces de 66 m² Loi Carrez, vendu clefs en main pour concrétiser sereinement votre projet immobilier en plein cœur de la Banane. Vous recherchez une résidence principale avec le confort quotidien qu'offre le centre-ville ? Ou un investissement locatif dans l'un des quartiers les plus prisés de Cannes ? Cet appartement saura vous séduire par ses nombreux atouts, à commencer par son emplacement privilégié à proximité immédiate des hôtels Carlton et Martinez. Le bien est composé d'une entrée avec rangements, d'un séjour lumineux grâce à ses nombreuses ouvertures et son exposition sud, d'une cuisine ouverte entièrement équipée, ainsi que de deux grandes chambres en suite avec leurs salles d'eau privatives (dont une avec WC). Un WC indépendant complète ce bien. Ses principaux avantages : - A seulement 200 mètres de La Croisette et des commerces de la rue d'Antibes - Très bonne rentabilité en location saisonnière - Exposition sud et est, offrant une belle luminosité - Excellent état, décoration moderne et prestations de qualité - Garage disponible à la vente en sus du prix (rare dans le secteur !) Cet appartement pourrait devenir votre futur bien … Contactez-nous dès maintenant pour le découvrir ! Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques

Réf : 87071815

COZYSTAY

NICE390 000 €

Appartement à vendre appartement moderne est 4 - - 65

BAS LANTERNE vue panoramique sur la mer

Découvrez cet appartement lumineux situé à Nice, offrant une vue panoramique exceptionnelle sur la mer et la ville. Son grand balcon vous permet de profiter pleinement du climat méditerranéen, idéal pour des moments de détente ou des repas en extérieur face à un splendide paysage. L'intérieur se compose d'un salon spacieux et d'une cuisine indépendante, tous deux baignés de lumière naturelle grâce à de grandes fenêtres en PVC double vitrage. L'espace de vie est harmonieux et accueillant, parfait pour se sentir chez soi dans un environnement confortable. La résidence, qui dispose d'un bel espace vert, est sécurisée avec interphone, assurant tranquillité et sérénité au quotidien. Cet appartement réunit confort moderne et qualité de vie sur la Côte d'Azur, à quelques minutes seulement des plages et des commodités locales. Possibilité d'acquérir un garage de plain-pied en sus du prix (40 000 €). Opportunité rare à saisir !

Réf : 87172828

Immo Café

MARSEILLE 8EME289 000 €

Appartement à vendre appartement moderne est 4 - 3 pièces - 66

Marseille 8ème Le Rouet à vendre 3 pièces garage

Situé au Rouet, dans le 8ème, cet appartement de 3 pièces offre un cadre de vie agréable et fonctionnel. Dès l'entrée, vous serez séduit par une pièce à vivre lumineuse donnant sur la terrasse. La cuisine séparée, moderne et entièrement équipée, bénéficie elle aussi d'un accès direct à l'extérieur, ce qui permet de profiter pleinement de la lumière naturelle. L'appartement dispose de deux chambres confortables, chacune offrant un espace de repos paisible et bien agencé. Les fenêtres en PVC à double vitrage garantissent calme et isolation optimale, tandis qu'une porte d'entrée sécurisée assure votre tranquillité. De plus, la présence d'une connexion Internet rapide répond parfaitement aux besoins des actifs comme des familles. Cet appartement combine praticité et emplacement idéal, à proximité des commerces, écoles et transports. C'est l'opportunité parfaite pour profiter de la vie citadine dans un secteur privilégié de Marseille. il est actuellement loué avec un bail se terminant en Septembre 2026. Vendu avec un box en sous-sol Avec le concours d'un agent commercial

Réf : 86852790

COULANGE IMMOBILIER

ANNECY-LE-VIEUX249 500 €

Appartement à vendre appartement moderne est 4 - 2 pièces - 47

AGENCE IMMOBILIERE LAFORET - EXCLUSIVITÉ - 'CAMOMILLE' - ANNECY LE VIEUX - APPARTEMENT T2 - 47,50m² - BALCON - CAVE - DPE C

AGENCE IMMOBILIERE LAFORET - EXCLUSIVITÉ - 'CAMOMILLE' - ANNECY LE VIEUX - APPARTEMENT T2 - 47,50m² - BALCON - CAVE - DPE C Découvrez ce charmant appartement T2 de 47,50 m², situé au coeur d'une copropriété récente et sécurisée (2005) avec ascenseur. Perché en avant-dernier étage (3ème), ce bien bénéficie d'une belle luminosité et d'un cadre de vie idéal, alliant confort moderne et proximité immédiate de la nature et de la ville. * Un agencement optimisé et fonctionnel : - Une entrée accueillante avec placard intégré. - Une pièce de vie lumineuse comprenant un séjour chaleureux et une cuisine ouverte. - Une chambre. - Une salle de bain fonctionnelle et un WC séparé. - Un balcon exposé Ouest, accessible depuis le séjour et la chambre. * Une situation géographique idéale : - Bus SIBRA (ligne 14) à 100m, accès autoroute A41 en seulement 2 minutes, et zone commerciale d'Épagny à 10 minutes. - Commerces de proximité, crèches (à 100m) et écoles au pied de la résidence. * Les prestations qui font la différence : - Appartement en bon état, prêt à vivre. - DPE classe C, garantissant une bonne performance énergétique et une maîtrise des charges. - Grand parking sécurisé au sein de la copropriété avec de nombreuses places disponibles. - Une cave saine est incluse pour plus de stockage. - Une superbe vue dégagée sur les montagnes. Ne manquez pas cette opportunité rare sur le marché d'Annecy-le-Vieux. Coup de coeur assuré ! Pour visualiser l'ensemble des photos, n'hésitez pas à vous rendre sur notre site internet . Pour plus de renseignements, votre agence Laforêt Annecy - Parmelan est à votre disposition et joignable par téléphone au 04 58 10 10 01 ou par e-mail à l'adresse ' Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site : Copropriété de 168 lots - dont 57 lots habitation. (Pas de procédure en cours). Charges annuelles : 1040.00 euros.

Réf : 15414

LAFORET Annecy Centre Parmelan

MARSEILLE 8EME960 000 €

Appartement à vendre appartement moderne est 4 - 2 pièces - 94

Bel appartement vue mer

Situation calme et dominante Appartement de 94 m2 avec vue mer. Situé au quatrième étage, cet appartement récemment rénové offre tout le confort moderne. Actuellement composé de deux pièces, il permet de créer facilement une deuxième chambre. Le vaste double séjour s'ouvre sur une grande terrasse exposée sud avec une superbe vue sur la mer. La belle cuisine, quant à elle, dispose d'une seconde terrasse offrant une vue sur le parc verdoyant de la résidence. L'élégante salle de bains complète l'ensemble. La résidence, sécurisée par des gardiens, est nichée au coeur d'un parc verdoyant où se trouvent un court de tennis, une piscine et un restaurant. Une belle cave est également située au sous-sol de l'immeuble.

Réf : 2_FHS 988

FEDERAGENCES

LE CAP-D'AGDE102 500 €

Appartement à vendre appartement moderne est 4 - 2 pièces - 29

Appartement avec vue sur le port - Centre Port du Cap d'Agde - 2 pièces- Ascenseur

Appartement avec vue sur le port -Centre Port du Cap d'Agde - 2 pièces -Ascenseur Uniquement dans notre agence Stéphane Plaza Immobilier Agde Idéalement situé au coeur du Centre Port du Cap d'Agde, dans l'un des secteurs les plus prisés de la station balnéaire, découvrez ce véritable coup de coeur d'environ 29 m², entièrement rénové avec goût. Situé au 3 étage avec ascenseur d'une résidence de loisirs sécurisée et parfaitement entretenue, cet appartement bénéficie d'un emplacement exceptionnel. Commerces, restaurants, plages, port de plaisance, animations et toutes les commodités sont accessibles à pied. Ici, la voiture devient vite inutile. Dès l'entrée, vous serez séduit par une agréable pièce de vie baignée de lumière, parfaitement agencée, avec une cuisine ouverte, moderne, aménagée et entièrement équipée. Chaque espace a été optimisé afin d'offrir un intérieur à la fois chaleureux, fonctionnel et confortable. La chambre, véritable espace nuit indépendant, offre un volume rare pour un appartement de cette superficie et permet un confort de vie très appréciable. Une salle d'eau contemporaine avec WC complète ce bien. Le véritable atout de cet appartement est sa vue totalement dégagée sur les bateaux et le port, sans aucun vis-à-vis. Un cadre privilégié pour profiter pleinement de l'ambiance du Cap d'Agde, que ce soit pour les vacances, un investissement locatif ou une résidence secondaire. La résidence est reconnue pour la qualité de son entretien. Les espaces communs sont soignés, les façades sont en excellent état et aucun travaux n'est prévu. Les charges de copropriété s'élèvent à 1 000 € par an et comprennent l'entretien de la résidence et de ses agréables espaces communs. Un appartement clé en main, dans un environnement recherché, où il ne vous reste plus qu'à poser vos valises. Contactez dès aujourd'hui votre agence Stéphane Plaza Immobilier Agde pour organiser votre visite. Copropriété de 120 lots - dont 98 lots habitation. (Pas de procédure en cours). Charges annuelles : 1000.00 euros. Patrick LAVIE (EI) Agent Commercial - Numéro RSAC : 980256358 - BEZIERS.

Réf : 1633

Stéphane Plaza

NICE319 000 €

Appartement à vendre appartement moderne est 4 - 3 pièces - 48

NICE / JEAN MEDECIN, Au cœur du quartier Jean Médecin, dans un magnifique immeuble niçois en pierre de taille datant du début du XXème siècle, découvrez ce charmant 3 pièces traversant alliant authenticité et confort moderne. Situé au 1er étage avec ascenseur, cet appartement vendu entièrement meublé offre une distribution optimisée : une entrée accueillante, un séjour lumineux, une cuisine fonctionnelle, ainsi que deux chambres au calme absolu sur cour. Une salle de douche et un WC indépendant complètent l'ensemble. Les deux chambres bénéficient de dressings intégrés, apportant un véritable confort au quotidien. Le charme de l'ancien est parfaitement préservé avec une belle hauteur sous plafond et un parquet élégant, tandis que le double vitrage assure une excellente isolation. Une cave vient parfaire ce bien. Un appartement prêt à vivre, idéal pour profiter pleinement d'un emplacement central tout en conservant calme et qualité de vie. Classe énergie: C

Réf : 86904109

CASA Immobilier

CANNES750 000 €

Appartement à vendre appartement moderne est 4 - 2 pièces - 52

Vente Appartement La Banane Cannes

Idéalement situé au 99 Rue d'Antibes, en plein cœur de Cannes, à seulement quelques pas de la Croisette, des plages et du Palais des Festivals, ce magnifique appartement 2 pièces entièrement rénové bénéficie d'un emplacement parmi les plus recherchés de la Côte d'Azur. Situé au 5ème étage d'une résidence de standing parfaitement entretenue, sécurisée et équipée d'un ascenseur, l'appartement profite d'une triple exposition Sud, Sud-Ouest et Ouest, offrant une luminosité exceptionnelle tout au long de la journée. Dès l'entrée, un hall avec vestiaire dessert un vaste séjour baigné de lumière, sublimé par une spectaculaire fenêtre aux dimensions remarquables et un élégant plafond en coupole qui confèrent à la pièce un caractère unique. La cuisine indépendante, entièrement équipée d'électroménager neuf, s'ouvre sur une agréable terrasse, également accessible depuis la chambre. Véritable prolongement des espaces de vie, elle constitue un cadre idéal pour profiter du climat méditerranéen tout au long de l'année. La chambre, spacieuse et parfaitement aménagée, dispose de nombreux rangements intégrés. L'appartement comprend également une salle de bains élégante ainsi qu'un WC indépendant. Entièrement rénové avec des prestations de qualité, ce bien offre tout le confort moderne : climatisation réversible Daikin neuve, installation électrique refaite, chauffe-eau neuf, volets roulants électriques et porte d'entrée blindée cinq points. Une cave complète ce bien. Un garage fermé, situé au premier sous-sol de la résidence, est proposé en supplément au prix de 50 000 €, un véritable atout dans ce secteur très recherché du centre-ville de Cannes. À quelques minutes à pied des plages, des commerces de luxe, des restaurants et de toutes les commodités, cet appartement constitue une adresse idéale en résidence principale, un élégant pied-à-terre sur la Côte d'Azur ou un investissement patrimonial offrant un excellent potentiel locatif.

Réf : 87036028

FINE AND COUNTRY

NICE475 000 €

Appartement à vendre appartement moderne est 4 - 3 pièces - 63

NICE CARRE D'OR - Appartement 3 pièces - Moderne

Découvrez ce magnifique appartement de 65 m² idéalement situé au cœur de Nice, en étage élevé, Hyper centre offrant tout le confort moderne dans un cadre lumineux et chaleureux et au calme. Ce bien rare se compose de trois pièces dont deux chambres spacieuses, une grande pièce de vie avec cuisine ouverte. Les prestations haut de gamme incluent la climatisation réversible gainée, le double vitrage. L'immeuble récent dispose d'un ascenseur, d'un accès adapté aux personnes à mobilité réduite, d'un système de vidéophone. Parfaitement situé à proximité des commodités, des transports et des écoles, cet appartement est idéal pour une famille ou un couple souhaitant profiter d'une vie citadine agréable. Idéal résidence principale ou secondaire, ainsi qu'investissement Proche des commodités, des écoles et des moyens de transports. A visiter sans tarder ! Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Pour tout renseignements, contactez votre interlocuteur William ALLOUCHE +33602141843

Réf : 86821102

Orea immobilier

CANNES1 390 000 €

Appartement à vendre appartement moderne est 4 - 5 pièces - 125

CANNES – MAISON DE VILLE AVEC JARDIN PAYSAGER ET PISCINE

À quelques minutes à pied du cœur de Cannes, dans un quartier résidentiel calme et recherché, cette charmante villa indépendante des années 1920 offre une surface habitable d'environ 125 m² sur un terrain arboré de 520 m². Entièrement rénovée avec des matériaux de qualité, elle combine avec élégance le cachet de l'ancien et le confort contemporain. Le rez-de-jardin accueille une belle pièce de vie baignée de lumière grâce à de larges baies vitrées ouvrant sur le jardin et la terrasse. Une cuisine moderne parfaitement intégrée prolonge harmonieusement le séjour. Une chambre avec accès indépendant, ainsi qu'une salle d'eau avec douche à l'italienne et toilettes, complètent ce niveau, offrant un espace idéal pour recevoir en toute intimité. À l'étage, deux chambres lumineuses se partagent une salle de bains élégante. La chambre principale bénéficie de beaux volumes et de nombreux rangements sur mesure. Des toilettes séparées assurent un confort optimal. Le jardin, soigneusement aménagé, est une véritable oasis de tranquillité : terrasse en bois, espaces ombragés, cabanon de rangement et une piscine en forme libre viennent parfaire ce lieu de vie à l'abri des regards. Un bien rare à Cannes, un charme discret et une rénovation soignée, à proximité immédiate de toutes les commodités. Honoraires à la charge du vendeur CLASSE ENERGIE 165 D CLASSE CLIMAT 5 C Estimation des coûts annuels d'énergie entre 1 606 € et 2 172 € DPE établi après 1 juillet 2021 Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques www.georisques.gouv.fr

Réf : 85907562

LIMANDAT REAL ESTATE

PEYPIN790 000 €

Maison à vendre appartement moderne est 4 - 7 pièces - 210

Référence : 6951-NGU. - Maison 6 pièces - 210m2 - Piscine et vue dégagée sur les pins - Commerces à pied

L'Office Immobilier de Peypin vous présente cette maison familiale de 210 m², entièrement rénovée, située au cœur d'un quartier résidentiel recherché du village. L'adresse du bien, la vidéo de visite virtuelle et toutes les informations financières sont disponibles en ligne sur le site de Mon Office Immobilier avec la référence 6951-NGU. (Lien direct sur les photos) L'adresse du bien, la vidéo de visite virtuelle et toutes les informations financières sont disponibles en ligne sur le site de Mon Office Immobilier avec la référence 6951-NGU (Lien direct sur les photos) Situation et contexte Cette élégante maison d'architecte bénéficie d'un emplacement privilégié à proximité des commodités locales (écoles, commerces) et des axes routiers majeurs. À seulement 15 minutes en voiture de l'autoroute A51, elle offre un accès rapide vers Aix-en-Provence, Marseille ou Salon-de-Provence. La première école se trouve à moins de 5 minutes, et la gare la plus proche est accessible en 20 minutes. L'aéroport Marseille-Provence est quant à lui à 30 minutes. Description intérieure Construite en 1982, cette maison de 210 m², répartie en une maison T5 de 160m2 et un appartement T2 indépendant de 50m2 allie confort moderne et charme provençal. Son agencement spacieux et lumineux comprend : o Un grand séjour ouvert sur une cuisine équipée, o Une salle à manger indépendante, o 4 chambres dont deux suites avec dressing et salle de bain privative, deux chambres se partageant une salle d'eau, une buanderie et trois caves pour un rangement optimal. Les matériaux de qualité (carrelage en terre cuite, menuiseries Alu, Paneaux solaires) et les équipements haut de gamme (chauffage gaz à condensation, double vitrage) garantissent un confort optimal toute l'année. il n'y a pas de travaux à prévoir. Partie nuit o 5 chambres dont deux suites parentales avec dressing et salle d'eau privative, o 2 salles d'eau supplémentaires. Avantages extérieurs La propriété s'étend sur un terrain de 1 253 m², offrant un cadre verdoyant et une belle intimité. Une terrasse exposée sud, idéale pour les repas en famille ou les moments de détente, donne accès à une piscine (sécurisée et chauffée) et à un jardin arboré. Plusieurs espaces extérieurs permettent de profiter pleinement du climat méditerranéen. Prestations complémentaires o 5 places de parking, o 3 caves/cabanons pour un rangement optimal, o Piscine avec système de filtration récent, o Chauffage gaz à condensation, o Terrain de 1 253 m² entièrement clos et sécurisé. -- -- À votre service : Nicolas GUERIN - +33757597242 Référence annonce : 6951-NGU. Le DPE est visible dans l'onglet informations énergétiques. Le prix indiqué comprend les honoraires à la charge de l'acheteur d'un montant de 4.08% inclus dans le prix affiché. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr

Réf : 6951-NGU.

MON OFFICE IMMOBILIER

PUTEAUX277 000 €

Appartement à vendre appartement moderne est 4 - 2 pièces - 34

Puteaux - Charmant deux pièces lumineux au 5è étage avec ascenseur

Puteaux - Découvrez ce bel appartement de deux pièces d'une superficie de 34,52 m² loi Carrez, idéalement situé sur la commune de Puteaux. Niché au 5è étage d'un immeuble de caractère datant de 1930 et disposant d'un ascenseur, ce bien offre un cadre de vie des plus agréables. En bon état général, cet appartement saura vous séduire par son authenticité et son charme de l'ancien préservé. Il se compose d'une entrée desservant un séjour baigné de lumière, d'une cuisine indépendante fonctionnelle, d'une chambre chaleureuse et d'une salle d'eau optimisée avec WC. L'emplacement géographique constitue un véritable atout pour votre quotidien. Vous rejoindrez le Tramway et le train en seulement 10 minutes à pied, vous assurant une connexion rapide et facile vers Paris ou le quartier d'affaires de La Défense. Luminosité optimale grâce à sa position en étage élevé. Charme de l'ancien typique des immeubles des années 30. Confort moderne avec la présence d'un ascenseur, un vrai plus pour cette époque. Ce bien est vendu avec une cave. Copropriété de 51 lots d'habitation - Charges annuelles de 1008 euros - Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Aucune procédure en cours sur les fondements des articles 29-1 A et 29-1 de la loi de 1965 et de l'article L. 615-6 du CCH.

Réf : 87119114

VANEAU NEUILLY