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Mots-clés : commerce cours

Maisons et Appartements, votre magazine spécialiste de l'immobilier vous propose une sélection d'annonces correspondant aux mots-clés commerce cours. Vous pouvez affiner votre recherche en précisant le secteur ou une tranche de prix en cliquant sur le lien Rechercher une Maison/Appartement.

NICE597 000 €

Appartement à vendre commerce cours - 2 pièces - 65 m²

2 Pieces terrasse - dernier étage - Wilson

Rare en plein cœur de Nice – Dernier étage avec terrasse Situé en hyper centre de Nice, au dernier étage , ce superbe ancien 3 pièces entièrement rénové séduit immédiatement par sa luminosité, sa configuration traversante et ses beaux volumes. Véritable atout en centre-ville : une magnifique terrasse aménagée de 18 m², idéale pour profiter des beaux jours en toute tranquillité, prolongée côté cour par un balcon de 6 m². Un espace de vie extérieur, rare et précieux, offrant calme et confort en plein centre. Avec son emplacement exceptionnel li est à deux pas de tous les commerces, des écoles, du tramway station Durandy à 100 m (Aéroport direct en 25 minutes, Gare Nice centre à 10 minutes à pied) et à seulement 7 minutes de la célèbre Promenade des Anglais. Un bien rare, idéal pour profiter pleinement de la vie niçoise dans un environnement central, pratique et paisible.

Réf : 86892651

Welcome Immo Nice

NICE729 000 €

Appartement à vendre commerce cours - 4 pièces - 91 m²

NICE - Corniche Fleurie - Appartement 4P de standing clé en main avec terrasse et belle vue mer. Garage. Parking. Cave. Piscine.

Au cœur d'une petite résidence paysagère récente haut de gamme, nous vous présentons ce bel appartement 4 pièces de 91 m² avec terrasse de 15 m² offrant une vue imprenable sur la mer. Situé au quatrième étage sur cinq avec ascenseur, l'appartement est traversant et en parfait état, aménagé avec de nobles matériaux. Il se compose d'une entrée avec placard, d'une cuisine sur mesure, haut de gamme entièrement équipée, donnant sur un séjour de 25 m². La pièce de vie s'ouvre sur une terrasse exposée plein sud, offrant une vue panoramique sur la mer. La partie nuit est desservie par un large corridor qui donne sur 2 chambres avec placards, une salle de bain et un WC invité avec lave mains, ainsi que sur une vaste chambre en suite. Cette Master Bedroom comprend un dressing, une salle de douche et un balcon privatif. L'appartement est proposé à la vente avec tous ses meubles et équipements entièrement intégrés à un système domotique. Une opportunité clé en main, frais de transaction réduits. Un garage de grande taille (30 m²), une place de parking et une cave accompagnent le bien. La résidence est sécurisée, très bien entretenue, avec une piscine équipée de chaises longues pour profiter du soleil. Les commerces se trouvent à quelques minutes à pieds ainsi que les transports en commun notamment bus et tramway qui vous mèneront au centre-ville ou à l'aéroport en quelques minutes. Bien en copropriété. 46 lots principaux. Quote-part des charges environ 265 euros par mois comprenant chauffage, eau chaude et eau froide. Pas de procédure en cours. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr.

Réf : ARL-1054-AN2

AAA RIVIERA

VIENNE465 000 €

Appartement à vendre commerce cours - 5 pièces - 163 m²

Appartement

VUE PANORAMIQUE SUR LE RHÔNE - MONUMENTS EMBLÉMATIQUES - DUPLEX FAMILIAL - 5 CHAMBRES - BIEN PREMIUM Pascal VITALIS et Efficity, l'agence qui estime votre bien en ligne vous proposent un bien qui ne laisse pas indifférent, où chaque espace a été pensé pour vivre pleinement, sans compromis. Il y a des vues qui accompagnent... et d'autres qui captent chaque regard, chaque jour, sans jamais lasser. Depuis cet appartement en duplex, le spectacle est permanent. Depuis le salon, le Rhône semble presque à portée de main. Comme une extension naturelle de l'appartement, il s'invite dans chaque instant de vie. Juste en face, la Tour des Valois et les bâtiments du musée gallo-romain s'imposent dans le décor, donnant à l'ensemble une profondeur et un caractère uniques. Au fil des heures, la lumière anime ce tableau vivant : reflets du matin, teintes dorées en fin de journée... une présence apaisante qui accompagne chaque moment. Avec ses 165 m² Carrez (190 m² au sol), ce duplex offre une vraie liberté de vie. Les volumes permettent de recevoir, de partager, mais aussi de préserver l'intimité de chacun. Les 5 chambres accompagnent tous les projets : vie de famille, télétravail, ou accueil des proches. Le salon, ouvert et lumineux, se prolonge par une mezzanine aménagée en bureau, idéale pour travailler dans un cadre inspirant tout en restant connecté à la pièce de vie. La cuisine semi-ouverte, avec son plan de travail sur mesure importé d'Italie, devient naturellement un point de rencontre, un espace où les moments se créent et se prolongent. Côté confort, tout est pensé pour un quotidien fluide : deux WC, une salle de bain et une salle d'eau permettent à chacun de vivre à son rythme, sans contrainte. L'appartement se situe au sein d'une petite copropriété sécurisée, avec ascenseur, apportant à la fois tranquillité et confort au quotidien. Et parce que ce niveau de prestation doit aller jusqu'au bout de la logique, une solution de stationnement est possible au sein de l'immeuble grâce à une place de parking. Un bien qui ne se contente pas d'offrir des mètres carrés, mais une manière de vivre, avec un cadre qui marque durablement les esprits. Pour plus d'information, contactez Pascal VITALIS par téléphone ou par email Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Georisque : georisques. gouv. fr Conformément à l'article L. 561-5 du Code monétaire et financier, la présentation d'une pièce d'identité en cours de validité sera requise lors de la visite. Pascal Vitalis - EI - est Agent Commercial mandataire en immobilier, immatriculé au Registre Spécial des Agents Commerciaux du Tribunal de Commerce de Vienne sous le n°811432053 Siège social du mandant : EFFICITY SAS (RCS Paris 497617746 - Capital social de 132 373,05 euros) - Siège : 48 avenue de Villiers 75017, Garantie Financière de 500000 euros : GALIAN Assurances 89 rue de la Boétie 75008 Paris, Carte professionnelle CPI 7501 2015 000 002 025 de la CCI Paris Ile de France.

Réf : 211634

EFFICITY

MONTMORENCY399 000 €

Appartement à vendre commerce cours - 6 pièces - 125 m²

Appartement

95160 - MONTMORENCY - HYPER CENTRE - APPARTEMENT FAMILIAL - 3 CHAMBRES - CALME - PRIX ATTRACTIF efficity, l'agence qui estime votre bien en ligne, et Laurent AILLOUX vous proposent ce superbe appartement situé dans l'hyper centre de Montmorency. Dans une rue calme du cœur de Montmorency, à deux pas des écoles, des commerces et des transports, je vous propose ce bel appartement en duplex de 123 m² (carrez) en bon état général. Ce bien traversant séduit par sa luminosité, sa vue dégagée et son calme. Il se compose d'un double séjour de 45 m², de quatre grandes chambres, d'une cuisine indépendante, d'une salle de bain, d'une salles d'eau et de deux WC séparés. Ce bien rare bénéficie également d'une remise attenante à aménager selon vos envies - bureau, studio, atelier... - ainsi que de deux box privatifs, un atout précieux dans ce secteur recherché. L'électricité et la plomberie sont en bon état, la façade et les parties communes sont bien entretenues. Vous apprécierez son charme, son emplacement et surtout son fort potentiel de transformation pour un projet de vie sur mesure. Pour plus d'informations ou organiser une visite Contactez Laurent Ailloux au +33 6 29 41 28 14 (zéro six vingt-neuf quarante et un vingt-huit quatorze) Mon équipe et moi même sommes également disponibles pour estimer ou vendre votre bien immobilier partout en France. De plus, nous recherchons 3 consultants indépendants pour renforcer notre équipe de la vallée de Montmorency Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Georisque : georisques. gouv. fr Conformément à l'article L. 561-5 du Code monétaire et financier, la présentation d'une pièce d'identité en cours de validité sera requise lors de la visite. Laurent Ailloux - EI - est Agent Commercial mandataire en immobilier, immatriculé au Registre Spécial des Agents Commerciaux du Tribunal de Commerce de Pontoise sous le n°920228129 Siège social du mandant : EFFICITY SAS (RCS Paris 497617746 - Capital social de 132 373,05 euros) - Siège : 48 avenue de Villiers 75017, Garantie Financière de 500000 euros : GALIAN Assurances 89 rue de la Boétie 75008 Paris, Carte professionnelle CPI 7501 2015 000 002 025 de la CCI Paris Ile de France.

Réf : 203655

EFFICITY

ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN A partir de 2 300 000 €

Appartement à vendre commerce cours - 6 pièces - 189 m²

Superbe Penthouse - Vue mer - 15min de Monaco

Situé dans un quartier calme et résidentiel, à proximité des commerces et à seulement 15 minutes de Monaco, dans une résidence récente avec un magnifique jardin et piscine, nous vous proposons ce superbe penthouse entièrement rénové avec de magnifique prestations haut de gamme. D'une surface habitable d'environ 189m2 il se compose de: hall d'entrée, vaste séjour/salle à manger et cuisine (environ 60m2) ouvrant sur une terrasse plein Sud avec vue mer d'environ 25m2, un espace chambre de Maîtres de plus de 60m2 offrant une chambre un vaste dressing ouvert et une salle de bains complète. L'espace Maîtres bénéficie également d'une terrasse d'environ 30m2. Un espace enfants a été créé ayant au cœur un salle de jeu, 2 dressing, 2 chambres et deux salles de douche attenantes. Enfin, l'appartement bénéficie d'une quatrième chambre avec salle de douches attenante et terrasse, et une buanderie. L'appartement est vendu avec deux caves, un garage double et un garage simple. Un bien rare à découvrir sans tarder. Bien en copropriété: Oui Nombre de lot: 208 dont 60 à usage d'habitation Aucune procédure en cours (articles 29-1A/29-1 loi 65-557, L. 615-6 du CCH) Charges mensuelles de copropriété: 680€ Taxe foncière: 3 504€ Consommation Energétiques: A - 69Kwh/m2/an Emission GES: A - 2KgCO2/m2/an Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques Les honoraires d'agence seront intégralement à la charge du vendeur.

Réf : VF434

Dotta Immobilier

ARCACHON160 000 €

Appartement à vendre commerce cours - Studio - 21 m²

Studio 21m2 à proximité du centre-ville

La Boutique Du Patrimoine vous propose ce Studio lumineux côté cours au sein d'une résidence calme et entretenue à proximité directe du centre-ville et des commerces. Situé au troisième étage sur quatre d'une résidence sécurisée avec ascenceur comprenant une cave privative et un local à vélos commun, il est disponible immédiatement. Emplacement idéal pour profiter des plages et des commerces d'Arcachon ainsi que de la gare à proximité directe (3min à pieds). Contactez Votre Conseiller Immobilier Benjamin Pottier au 0643904823 ou sur Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Ensemble, en confiance

Réf : APBVAP440017363

La Boutique du Patrimoine

TOULON149 000 €

Appartement à vendre commerce cours - 3 pièces - 65 m²

Toulon Est, quartier Saint-Jean-du-Var, à quelques pas des commerces et de toutes les commodités, dans un immeuble sécurisé. Tout à pied pour ce lumineux T3 en rez-de-chaussée + cave et stationnement libre. Il dispose d'une entrée, un salon-salle à manger ouvert sur une loggia, une cuisine attenante pouvant être entièrement ouverte, 2 chambres, une salle d'eau et un wc. Bien soumis au statut juridique de la Copropriété. Nb de lots : 70. Charges mensuelles : 108 €. Pas de procédure en cours. Pour + d'informations, contactez 7j/7, Sébastien Clay au 06 82 77 08 90, agent commercial indépendant, immatriculé 512 059 361 au RSAC du Tribunal de commerce de Toulon, ou l'agence HB Propriétés au 04 94 34 21 68.

Réf : 830083497

HB Propriétés

LA LONDE-LES-MAURES995 000 €

Appartement à vendre commerce cours - 5 pièces - 144 m²

La Londe-les-Maures, en plein cœur du centre-ville, dans une résidence de standing récente. Vue dégagée jusqu'à la mer pour ce toit terrasse en duplex de 144 m² (loi Carrez) avec 48 m² de terrasses + 2 places de parking sécurisées. De plain-pied, 108 m² dont un bel espace de vie de 56 m² ouvert sur la terrasse de 40 m², 2 chambres, un wc et une salle de bains. A l'étage, une chambre, un open space et une salle d'eau. Les points forts : tout à pied, dernier étage, vue panoramique, résidence récente. Bien soumis au statut juridique de la Copropriété. Nb de lots : 14. Charges mensuelles : 150 €. Pas de procédure en cours. Pour + d'informations, contactez 7j/7, Sébastien Clay au 06 82 77 08 90, agent commercial indépendant, immatriculé 512 059 361 au RSAC du Tribunal de commerce de Toulon, ou l'agence HB Propriétés au 04 94 34 21 68.

Réf : 830083182

HB Propriétés

LÈGE-CAP-FERRET1 312 500 €

Maison à vendre commerce cours - 6 pièces - 152 m²

Maison à rénover dans un écrin de verdure

Située dans un environnement privilégié, cette propriété rare vous séduira par sa superbe parcelle de 1 400 m², véritable écrin de verdure offrant calme et intimité. Idéalement orientée sud-ouest, elle profite d'un ensoleillement optimal tout au long de la journée, pour des moments de vie baignés de lumière. À seulement quelques minutes du Bassin, de l'océan et des commerces, cette adresse allie parfaitement douceur de vivre et praticité au quotidien. Ce bien présente un potentiel exceptionnel : laissez libre cours à vos envies avec un projet de rénovation ou imaginez la construction de votre future maison dans un cadre d'exception. Une opportunité rare sur le secteur.

Réf : 86333889

GRISEL IMMOBILIER

ANNEMASSE265 000 €

Appartement à vendre commerce cours - 3 pièces - 50 m²

Commerce 13B

Lancement commercial - Adresse rare au coeur d'Annemasse, Rue du Commerce, à deux pas de Genève. Ville frontalière en pleine transformation, Annemasse bénéficie du prolongement du Tramway 17 reliant directement Genève et d'un vaste projet de réaménagement de son centre-ville, entièrement repensé pour les piétons, les mobilités douces et les espaces végétalisés. À l'horizon des prochaines années, la ville offrira un centre-ville modernisé et dynamique, faisant de ce secteur un emplacement stratégique pour habiter ou investir. Situé Rue du Commerce, cet immeuble emblématique abritait autrefois les ateliers de fabrication de skis Lanches, construits dans les années 1930 dans un style moderniste inspiré de Le Corbusier. Entièrement réhabilité, il accueille aujourd'hui 16 appartements du studio au 3 pièces, mêlant architecture industrielle, grandes verrières et confort contemporain. Entièrement repensée, la résidence fait l'objet d'une réhabilitation complète : façade, toiture, menuiseries neuves, parties communes et appartements entièrement redessinées. La cour intérieure sera transformée en un agréable espace végétalisé, véritable havre de calme au coeur de la ville, réservé aux résidents. L'appartement : Appartement 3 pièces de 50,33 m² (54,39 m² au sol) situé au 3ème étage, proposé au prix de 265 000 €. Charges de copropriété estimées : 1 100 € / an. Taxe foncière estimée : 1 400 €. Chez SmartHouse, les appartements sont livrés prêts à vivre, avec cuisine équipée incluse et 12 ambiances décoratives au choix conçues par notre architecte d'intérieur, du classique intemporel au design coloré plus audacieux. En option, un pack mobilier et décoration complet permet de disposer d'un appartement entièrement meublé et prêt à louer. Vous avez un projet d'investissement immobilier ? À la frontière de Genève, Annemasse bénéficie d'une attractivité économique exceptionnelle portée par le marché de l'emploi suisse. La demande locative y est structurellement très forte, tandis que l'offre reste limitée, entraînant un taux de vacance locative extrêmement faible (˜2 %). Avec une population jeune et active, majoritairement composée de frontaliers, la pression locative y est constante. Les prix immobiliers, encore nettement inférieurs à ceux de Genève, permettent aujourd'hui d'obtenir des niveaux de rentabilité devenus rares sur le marché résidentiel frontalier. Un contexte idéal pour investir, combinant sécurité locative, valorisation patrimoniale et forte dynamique territoriale. Dispositifs éligibles : LMNP, Denormandie, JeanBrun Contactez-nous dès maintenant pour recevoir la présentation complète du projet et les disponibilités. Les images de synthèse présentées sont non contractuelles. Seul l'acte notarié fait foi. Coup de coeur pour cet intérieur ? SmartHouse vous propose de réaliser votre appartement dans le même esprit que la perspective présentée (matériaux, mobilier, décoration...), pour un rendu au plus proche de l'image proposée.* * Certaines prestations, finitions, options de mobilier ou éléments de décoration présentés peuvent entraîner un coût supplémentaire. Leur disponibilité et leur tarif sont à confirmer selon les choix retenus. Voir le catalogue des prestations et les options de personnalisation.

Réf : 55939

Smart House

ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN319 000 €

Maison à vendre commerce cours - 3 pièces - 42 m²

Roquebrune cap martin terrain vendu avec projet de construct

Rare à Roquebrune Cap Martin, au centre de Carnolès, à deux pas des commerces, écoles et gare sncf, terrain d'environ 250m2 vendu avec petite maison 3 pièces en cours de construction (gros oeuvre rez-de-chaussée et dalle du 1er étage réalisés), permis accordé, recours des tiers purgés La maison bénéficiera d'une jolie vue mer, d'une exposition plein sud, et d'agréables extérieurs le tout dans un environnement calme et résidentiel. Le projet prévoit au rez-de-chaussée deux chambres donnant sur le jardin ainsi qu'une salle d'eau avec wc ; au 1er étage un beau salon avec cuisine américaine Un emplacement de parking privatif en sous-sol dans une résidence à proximité est également compris dans le prix de vente Attention le projet demande un budget permettant la réalisation de la fin de la construction ! Le bien n'est pas habitable actuellement Dossier complet agence - pas de charges - pas de copropriété - honoraires charge vendeur Renseignements et visites au 0658886050

Réf : V10003315

Agence API

UZÈS530 000 €

Maison à vendre commerce cours - 6 pièces - 183 m²

Charmante propriété de village, cour et terrasses

Depuis une ruelle pavée et fleurie, dans le cœur historique d'un village médiéval avec commerces, un élégant porche en pierre ouvre sur un patio arboré. Le patio de 53 m² offre deux espaces, le premier couvert d'une vieille charpente, le second ouvert permettant d'accéder à la porte d'entrée en verre derrière une grille en fer forgé travaillé. La confortable et lumineuse entrée dessert l'ensemble de réception vouté de 60 m², salon en double croisée d'ogives avec cheminée en pierre, salle à manger et cuisine équipée et aménagée. Sous la cuisine, une cave à vin. Un dégagement, une ancienne calade de village, au large escalier en pierre, donne accès à l'étage supérieur. Au 1er étage, deux chambres de 14 et 17 m² partagent une large salle de bains de 7 m² avec (baignoire et vasque). Cabinet d'invités. A cet étage, une large terrasse de 46 m² propose un espace s'adaptant au différentes heures de la journée, pour venir chercher ou s'ombrager du soleil. L'appartement d'invités en Duplex, accessible depuis la terrasse, offre au 1er étage de la propriété, une large suite de 42 m², chambre ouverte sur la terrasse, dressing de rangement et salle de bains (baignoire, douche, vasque et cabinet). A l'étage supérieur, un séjour/cuisine de 19 m² ouvre sur la dernière terrasse offrant une vue sur les toits du vieux village. Non attenant à la propriété, mais à proximité immédiate (200 mètres), un garage de plus de 24 m². Cette propriété est située dans un village authentique et prisé de la région d'Uzès, proche du Pont du Gard, et offrant de nombreux commerces et commodités. Uzès à 13 km. Autoroute à 6 km et à 23 minutes d'Avignon et 25 minutes de Nîmes.

Réf : 20-46

CIGAL'IMMO

ARCACHON845 000 €

Maison à vendre commerce cours - 7 pièces - 134 m²

Maison de 1930 à proximité du centre-ville, de la gare et des commerces

Cette vaste maison familiale saura vous séduire par ses beaux volumes et sa luminosité. Rénovée tout en ayant conservé le cachet de l'ancien, avec sa cour et son allée pavées, parquets en chêne, belles hauteurs sous plafond, elle se compose au rez-de-chaussée : - d'une belle entrée accueillant l'escalier et l'accès à la cave. De part et d'autre, vous trouverez une cuisine parfaitement équipée donnant sur une terrasse intimiste bien exposée, et le salon, avec double exposition, ouvrant sur la salle à manger avec boiseries, entièrement vitrée. - Au premier étage : le palier dessert trois chambres, une salle d'eau et une salle de bains communiquantes avec deux des chambres - Au deuxième étage : deux vastes chambres sous combles, une salle d'eau, un WC et un espace de rangement sous mansarde Vous pourrez également stationner un véhicule dans l'allée et disposerez d'un accès au sous-sol avec un espace atelier et une cave.

Réf : 86823261

ARTEMIA IMMOBILIER

CANNES155 000 €

Bien à vendre commerce cours - - 145 m²

Cession droit au bail local (tous commerces) à Cannes dans le bas du Boulevard Carnot

CANNES BOULEVARD CARNOT – CESSION DE DROIT AU BAIL – LOCAL D'EXCEPTION DE 145 M² TOUS COMMERCES. Idéalement situé dans le bas du Boulevard Carnot, à proximité immédiate de la gare de Cannes et du parking Saint-Nicolas, ce local commercial de 145 m² bénéficie d'une visibilité de premier ordre grâce à sa large vitrine sur un axe à fort flux. Entièrement rénové et en excellent état, ce bien se distingue par une superbe hauteur sous plafond et une configuration élégante comprenant un bel espace de vente en rez-de-chaussée complété par une vaste mezzanine offrant de multiples possibilités d'aménagement. Atout rare en hyper-centre, le local dispose d'une cour intérieure privative d'environ 20 m², idéale pour créer un espace de détente ou une extension d'activité, ainsi que de deux sanitaires. Doté d'un bail 3/6/9 autorisant tous commerces (hors nuisances sonores ou olfactives majeures), cet emplacement est particulièrement recommandé pour un salon de coiffure ou d'esthétique, un spa, une bijouterie-horlogerie ou un bar à vins raffiné. Prix de cession : 155 000 € Frais d'Agence Inclus à la charge de l'acquéreur. Cette opportunité "clé en main" allie volume, prestige et situation géographique premium. Pour toute demande d'information ou visite, contactez Mr Barravecchia au 06 69 789 722 ou par email à . Agent commercial immatriculé au RSAC 442887774 - RCS Dijon 501 395 917 - . Diagnostic énergétique en cours de réalisation. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr. Notre barème d'honoraires est consultable sur notre site internet.

Réf : 60089

Reservoir immo

BOULOGNE BILLANCOURT469 000 €

Appartement à vendre commerce cours - 2 pièces - 51 m²

Boulogne, Marcel Sembat deux pièces étage élevé 52 M²

Proche des commerces, du métro (ligne 9) et des écoles, dans une copropriété de 1992 avec gardien, au 4ème étage avec ascenseur, nous vous présentons un appartement de deux pièces de 51.72 m² loi Carrez en parfait état. Il comprend une entrée, un vaste séjour avec une cuisine aménagée et équipée, une chambre avec rangements, une salle de douche et des toilettes séparés avec une buanderie. Vue dégagée, lumineux, bien agencé. Une cave au sous-sol complète le bien. Honoraires à la charge du vendeur. Copropriété de 17 lots d'habitation. Charges annuelles de 1368 euros. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie: entre 740 € et 1040 € (prix indexés au 1er janvier 2021, 2022, 2023). Aucune procédure en cours menée sur le fondement des articles 29-1 A et 29-1 de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 et de l'article L. 615-6 du CCH.

Réf : 85765875

VANEAU BOULOGNE