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Mots-clés : loi

Maisons et Appartements, votre magazine spécialiste de l'immobilier vous propose une sélection d'annonces correspondant aux mots-clés loi. Vous pouvez affiner votre recherche en précisant le secteur ou une tranche de prix en cliquant sur le lien Rechercher une Maison/Appartement.

CAP-D'AIL2 490 000 €

Maison à vendre loi - 6 pièces - 182 m²

Cap d'Ail – Maison de caractère aux portes de Monaco

Cap d'Ail, emplacement privilégié à proximité immédiate de Monaco et de la célèbre plage Mala. Au cœur du centre de Cap d'Ail, sur la route menant à la prestigieuse plage Mala, découvrez cette charmante maison de ville de style Belle Époque, offrant 182,43 m² habitables (loi Carrez), plusieurs terrasses et un exceptionnel sous-sol/garage d'environ 135 m² pouvant accueillir plusieurs véhicules. Répartie sur trois niveaux, la propriété offre de beaux volumes et une distribution permettant différents projets d'aménagement. Le rez-de-chaussée comprend une entrée, un séjour, une cuisine indépendante, une chambre et une salle de bains avec WC. Le premier étage accueille un second espace de vie avec séjour et cuisine ouverte, deux chambres ainsi qu'une salle de bains avec WC. Le dernier niveau dispose d'une chambre supplémentaire sous les toits. La maison bénéficie également de plusieurs terrasses, d'une exposition Est-Ouest et d'un vaste sous-sol offrant un potentiel d'aménagement supplémentaire, sous réserve des autorisations nécessaires. Un bien rare par sa situation et ses volumes, à quelques pas des commerces et des commodités, à proximité de la plage Mala et à moins de cinq minutes de Monaco. Une propriété de caractère à rafraîchir, idéale pour une résidence principale, secondaire ou un projet patrimonial sur la Côte d'Azur. Informations complémentaires : Chauffage électrique et climatisation réversible au rez-de-chaussée, double vitrage au premier étage, raccordement au tout-à-l'égout. Honoraires à la charge du vendeur. Diagnostic énergétique réalisé le 16/10/2025. Consommation d'énergie primaire : 207 kWh/m²/an. Consommation d'énergie finale : 90 kWh/m²/an. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site www.georisques.gouv.fr.

Réf : CAP40

Sud Azur Properties

ANTIBES630 000 €

Appartement à vendre loi - 4 pièces - 80 m²

.T4 ANTIBES LIVRAISON IMMEDIATE - FRAIS DE NOTAIRES REDUITS - GARANTIE 10 ANS

LIVRAISON IMMEDIATE - VISITE SUR RDV Située dans le quartier des Bréguières, secteur résidentiel d'Antibes recherché pour son calme, tout en étant proche des commerces de proximité, de la mer, des restaurants et autres services essentiels, rendant la vie quotidienne pratique pour ses habitants. Résidence intimiste de 2 batiments de 3 et 4 étages, vous séduira par ses prestations Premium, son majestueux hall d'entrée, illuminé par sa verrière, laissant découvrir sa piscine au coeur d'un joli parc arboré. Magnifique appartement 4 pièces de 80m², composé d'un large séjour cuisine d' angle, 3 chambres dont une avec sa salle d'eau et son WC, une salle de bains et un WC indépendant. Toutes les pièces de vie ont accès à la terrasse. Pour votre confort le bien est complété par une climatisation réversible gainable. Prestations haut de gamme: Carrelage 60x60, climatisation, volets roulants électriques, WC suspendu, résidence sécurisée, domotique, garages en sous-sol, ... PRIX : 630.000€ **PARKINGS ET CAVES INCLUS Avantages du NEUF : Frais de notaire réduits (2.5%) Isolation thermique renforcée Isolation phonique entre étages Charges réduites car Bâtiment Basse Consommation RE2020 Garantie Constructeur 10 ans Éligible au Prêt à Taux Zéro et à la TVA réduite ou à la Loi PINEL. Personnalisez votre logement au gré de vos envies. Possibilité d'Exonération partielle ou total de la taxe foncière pendant 2 ans LES + BONAPARTE PROMOTION : -Un accompagnement d'experts -Un savoir-faire de plus de 15 ans -Un gain de temps ! recherche d'appartements personnalisée -Un interlocuteur unique -Un Prix Direct Promoteur -Une étude de financement -Un accès à plus de 150 résidences en cours sur la région Le plus grand choix de résidences neuves dans les Alpes Maritimes : Bonaparte *Contactez-nous pour plus de détails. CONTACTEZ rapidement votre conseiller Michael CAPELLA au 06 35 593 657

Réf : BPNICMICA281474977543734

BONAPARTE PROMOTION NICE

PARIS 3EME1 205 000 €

Appartement à vendre loi - 2 pièces - 85 m²

PARIS 3e - RUE DE BRAQUE

Au 1er étage noble du Petit Hôtel de Mesmes, cet appartement en duplex de 79,72 m² loi Carrez (85,72 m² au sol) offre de beaux volumes. Il se compose, au premier niveau, d'un vaste séjour et d'une cuisine indépendante, ainsi que de toilettes. Au second niveau, une chambre avec sa salle de douche et des toilettes complètent l'ensemble. Le plan est rationnel, l'appartement est calme et lumineux, avec une jolie vue sur la cour d'honneur. Ascenseur, cave et gardien.

Réf : 86834711

DANIEL FEAU SAINT-PAUL

PARIS 15EME837 000 €

Appartement à vendre loi - 4 pièces - 84 m²

Paris XV - Quai de Grenelle– Appartement Familial avec vue Tour Eiffel

Dans un immeuble de standing sécurisé avec gardien 24h/24 et 7j/7, situé dans le 15ème arrondissement de Paris, Un appartement de 84.38 m² au 14ème étage, baigné de lumière et offrant une vue sur la Tour Eiffel. Ce bien propose un cadre de vie à la fois calme, lumineux et confortable. Il se compose d'une entrée, d'un séjour/salle à manger aux grandes ouvertures, bénéficiant d'une triple exposition garantissant une luminosité optimale tout au long de la journée, d'une cuisine entièrement équipée, de deux chambres avec rangements, dont une disposant de sa salle de douche privative, d'une salle de bains, de toilettes séparées. L'appartement dispose également d'un parquet élégant. Une cave complète ce bien. Honoraires à charge vendeur inclus dans le prix de vente. Montant moyen annuel de la quote-part de charges courantes: 1.980 € soit 800 €/ mois. Nombre de lots: 223 - Aucune procédure en cours menée sur le fondement des articles 29-1 A et 29-1 de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 et de l'article L. 615-6 du CCH. Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard : entre 1.580 € et 2.190 € par an, indexés au 1er janvier 2021. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques Mandat n° 21770

Réf : 86645276

VANEAU AUTEUIL - PASSY

NEUILLY SUR SEINE850 000 €

Appartement à vendre loi - 3 pièces - 74 m²

Neuilly sur Seine - A proximité du bois - Dulud Lafitte

Neuilly sur Seine, quartier Dulud-Lafitte. Dans un immeuble sécurisé récent, de standing, l'agence Vaneau vous propose un appartement de trois pièces de 74,40 m² Carrez, situé au troisième et dernier étage avec ascenseur. Ce bien se compose d'une entrée, d'un séjour ouvrant sur une agréable terrasse, d'une cuisine séparée, de deux chambres dont l'une avec accès privatif à un balcon (la seconde profite également d'un espace extérieur), d'une salle de bains avec toilettes, d'un WC indépendant avec lave-mains ainsi que de nombreux rangements intégrés. Cet appartement, à rafraîchir, bénéficie d'un plan fonctionnel, sans perte de place, offrant de beaux volumes et une distribution harmonieuse. Ses trois espaces extérieurs constituent un véritable atout et apportent une luminosité appréciable tout au long de la journée. L'appartement bénéficie d'un environnement calme et préservé, au sein d'une résidence de standing. Idéalement situé à proximité immédiate des commerces, des transports et du Bois de Boulogne,il offre un cadre de vie privilégié au cœur de Neuilly-sur-Seine. Son emplacement, son étage élevé, ses espaces extérieurs et son fort potentiel d'aménagement en font un bien rare sur le marché. Une cave complète ce bien. Possibilité d'acquérir une place de parking en sous-sol dans l'immeuble en sus du prix à 25 000 €. Honoraires à la charge du vendeur inclus dans le prix de vente. Montant moyen annuel de la quote-part de charges courantes : 450 € par mois. Nombre de lots d'habitation : 16 - Aucune procédure en cours menée sur le fondement des articles 29-1 A et 29-1 de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 et de l'article L. 615-6 du CCH. Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard : entre 1.270 € et 1.760 € par an, indexés sur les années 2021, 2022 et 2023. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques Mandat n° 22248

Réf : 87055955

VANEAU AUTEUIL - PASSY

AMPHION-LES-BAINS690 000 €

Appartement à vendre loi - 4 pièces - 90 m²

Amphion-les-Bains appartement T4 Vue lac, dernier étage, résidence récente

Evian sotheby's international realty vous propose : rare appartement pieds dans l'eau de 4 pièces de 90,02 m² (loi carrez), idéalement situé au 3e et dernier étage d'une résidence récente, sécurisée avec ascenseur. A proximité immédiate de tous les commerces. Bénéficiant d'une double exposition nord/sud, il offre une vue imprenable sur le lac. Vaste pièce de vie de plus de 40 m², avec cuisine entièrement équipée, belle hauteur sous plafond et accès direct à deux terrasses, idéales pour profiter du cadre exceptionnel. l'espace nuit se compose de trois chambres, dont une suite parentale avec salle d'eau privative, une salle de bains indépendante et un wc séparé. l'appartement est en excellent état et propose des prestations de qualité. Stationnement extérieur aisé. Annexe : une grande cave de 5,53 m² en option : un garage fermé de 18,45 m² avec porte motorisée et compteur électrique et/ou garage double. Possibilité d'acquérir un garage double en supplément du prix. Un bien rare à la vente, offrant confort, luminosité et un cadre de vie exceptionnel, les pieds dans l'eau. Evian sotheby's international realty, votre expert dans la vente de propriétés de luxe sur evian et ses environs.

Réf : EV1-1452

Evian Sotheby s International Realty

LA BAULE ESCOUBLAC336 000 €

Appartement à vendre loi - 2 pièces - 58 m²

HYPER-CENTRE ¦ CHARMANT DUPLEX T2 AVEC BALCON ET PARKING

Au coeur de La Baule, découvrez ce charmant duplex situé au 1er et dernier étage d'une petite copropriété bien entretenue, au sein d'une maison de caractère bauloise. À seulement 200 m de la plage, au pied des commerces et de la gare accessible à pied, cet appartement traversant de 58,22 m² Loi Carrez (68.8 m² au sol) séduit par sa luminosité, ses beaux volumes et son agencement agréable. Il comprend une entrée, une cuisine ouverte sur le séjour avec accès au balcon, un WC indépendant avec lave-main, puis à l'étage un palier desservant une grande chambre et une salle de bains avec WC. En bon état général et habitable de suite, ce bien dispose également d'une place de parking privative et d'un cabanon privatif. Une adresse recherchée pour profiter pleinement de La Baule, à pied, entre plage, commerces et centre-ville. A visiter sans tarder! Bien rentré par Noémie IODTS - 06 88 44 68 24 - agent commercial n°rsac : 2022AC00093 (5.00 % d'honoraires TTC à la charge de l'acquéreur.) Copropriété de 4 lots - dont 2 lots habitation. (Pas de procédure en cours). Noémie IODTS (EI) Agent Commercial - Numéro RSAC : 2022AC00093 - SAINT-NAZAIRE.

Réf : 9969

LE REPERE IMMOBILIER LA BAULE

NICE2 500 000 €

Maison à vendre loi - 6 pièces - 124 m²

COL DE VILLEFRANCHE - VINAIGRIER - MAISON PROVENCALE DE 144M² A VENDRE - 124M² LOI CARREZ - VUE MER - PISCINE - JARDIN

Col de Villefranche/Vinaigrier - Située dans une très bel environnement, au sein d'un domaine privé, venez découvrir cette charmante propriété provençale de 144m² (124m² loi carrez). La maison offre une vue imprenable sur la ville de Nice et la Baie des Anges et jouit d'un terrain arboré d'environ 1100m², d'une piscine et d'un pool-house. Elle comprend, au premier étage, une entrée desservant un vaste double séjour ouvert sur un balcon, une cuisine équipée, un wc indépendant ainsi qu'une chambre avec salle d'eau et wc privatifs. Au rez-de-chaussée, une chambre, une salle d'eau avec wc, un deuxième séjour transformable en chambre et un studio indépendant. L'espace extérieur se compose d'une piscine, d'un vaste pool-house entièrement équipé d'une buanderie, d'un wc extérieur et d'un local. Des stationnements extérieurs complètent cette charmante propriété familiale. A visiter sans tarder.

Réf : N-41447

Century 21 LAFAGE TRANSACTIONS Nice

MAISONS LAFFITTE250 000 €

Appartement à vendre loi - 3 pièces - 55 m²

MAISONS-LAFFITTES, à proximité de la forêt domaniale de SAINT-GERMAIN

Appartement de trois pièces situé dans une résidence sécurisée et bien entretenue, proche des commerces et de la forêt de Saint-Germain. Ce logement lumineux et tranquille de 55,30m² loi Carrez comprend une entrée, un séjour, une cuisine, une salle de bains, des toilettes, des placards et deux chambres. Une cave et une place de parking complètent ce bien. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site géorisques: (5.71 % d'honoraires TTC à la charge de l'acquéreur.) Copropriété de 150 lots - dont 49 lots habitation. (Pas de procédure en cours). Charges annuelles : 1858.00 euros.

Réf : 433

LOISELET DAIGREMONT TRANSACTIONS

AIX-EN-PROVENCE309 000 €

Appartement à vendre loi - 2 pièces - 55 m²

PROCHE CENTRE VILLE AIXOIS - 2P DE 55M² AVEC EXTERIEUR

A 15min du centre ville d'Aix en Provence, dans une résidence aux inspirations provençal, magnifique 2P de 55m² avec avec exterieur. Cette appartement vous proposera un grand séjour avec cuisine de 32m² donnant sur extérieur de 14m², une belle chambre avec salle d'eau, WC indépendant. Prestations de standing : menuiseries double vitrage, volets roulants électriques, résidence fermée et sécurisée. Prix : 309 000 € (hors stationnement) Livraison 2T2027 Avantages du NEUF : Frais de notaire réduits (2.5%) Isolation thermique et phonique renforcée Charges réduites car Bâtiment Basse Consommation et RT2012/ RE2020 Garantie Constructeur 10 ans Éligible au Prêt à Taux Zéro et à la TVA réduite ou à la Loi PINEL Possibilité d'exonération de la taxe foncière pendant 2 ans LES + BONAPARTE PROMOTION : -Un savoir-faire de plus de 15 ans -Un gain de temps ! recherche d'appartements personnalisée -Un interlocuteur unique -Un Prix Direct Promoteur -Une étude de financement -Un accès à plus de 150 résidences en cours sur la région PACA CONTACTEZ rapidement votre conseiller Noémie NUNEZ 06 60 93 31 66

Réf : BPAIXNONU281474977535139

BONAPARTE PROMOTION MARSEILLE

ST-LAURENT-DU-VAR419 000 €

Appartement à vendre loi - 3 pièces - 58 m²

Saint-Laurent-du-Var // SEA SIDE VIEW : 3 Pièces – Terrasse – Piscine en rooftop

Saint-Laurent-du-Var // SEA SIDE VIEW : 3 Pièces – Terrasse – Piscine en rooftop Une adresse contemporaine, entre mer et port, pour profiter d'un cadre de vie confortable et élégant sur la Côte d'Azur. À deux pas des plages et du port de Saint-Laurent-du-Var, à proximité immédiate des commerces et des transports en commun, cet appartement prend place au sein de la résidence de standing SEA SIDE VIEW. Situé en étage élevé, ce 3 pièces traversant de 59 m², tout juste livré et jamais occupé, séduit par la qualité de ses prestations, sa luminosité et ses volumes soigneusement agencés. L'entrée, dotée d'un placard aménagé, s'ouvre sur une pièce de vie de plus de 23 m² avec cuisine américaine à équiper. Dans son prolongement, une terrasse de 10 m² exposée Sud-Est offre un agréable espace extérieur, sans vis-à-vis, également accessible depuis la chambre principale. L'espace nuit se compose de deux chambres, dont une avec placard aménagé, d'une salle de bains et de toilettes indépendantes. L'appartement bénéficie de prestations contemporaines : climatisation réversible intégrée, domotique, volets roulants électriques, double vitrage, porte sécurisée et vidéophone. Pensée dans le respect des dernières normes environnementales, la résidence propose un cadre de vie privilégié, avec une piscine à débordement sur le toit, des jardins paysagers, une conciergerie connectée et des parties communes particulièrement soignées. Un garage est également proposé en option. Bien soumis au régime de la copropriété Nombre de lots dans la copropriété : 100 Aucune procédure en cours (articles 29-1A/29-1 loi 65-557, L. 615-6 du CCH) Consommation énergétique: 46 kWhep/ Emissions de gaz à effet de serre: 1 kgeqCO2/ Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard : entre 370€ et 570€. Les honoraires d'agence seront intégralement à la charge du vendeur. La présente annonce immobilière a été rédigée sous la responsabilité éditoriale de l'agent commercial mandaté pour la vente de ce bien.

Réf : 87488703

Agent niçois immobilier

EZE495 000 €

Appartement à vendre loi - 2 pièces - 66 m²

Quartier résidentiel - Beau 2 pièces

EXCLUSIVITÉ. Eze, quartier calme et résidentiel, bel appartement 2 pièces de 53,25 m2 Loi Carrez bénéficiant d'une grande terrasse de 14 m2 et offrant une très belle vue mer et montagne. L'appartement se compose comme suit : Entrée, séjour, cuisine américaine équipée, WC indépendant, une chambre, une salle de bains. Garage fermé. Piscine dans la résidence.

Réf : 1389 VA B

CORNICHE GROUPE IMMOBILIER

PARIS 18EME320 000 €

Appartement à vendre loi - 2 pièces - 46 m²

APPARTEMENT DEUX PIECES

A proximité de la station de Métro "Porte de Clignancourt » ligne 4, Rue Belliard, dans un immeuble, au 4ème étage avec ascenseur, un appartement à rafraîchir, de deux pièces de 46,93 m² (loi Carrez) et de 51,35 m² de surface totale au sol, comprenant une entrée, un séjour avec balcon, une cuisine, une chambre avec balcon, une salle de bains avec wc. Ce bien dispose d’une cave. Classe énergie : C. Prix de vente du bien : 320.000 €. Honoraires d’agence : 4,92 % TTC inclus à la charge de l’acquéreur (soit 305.000 € hors honoraires d'agence). Pour plus d’informations ou pour organiser une visite, contactez le 07.67.14.90.45

Réf : JWBELLIARD3115

Abaci immobilier

ST FARGEAU PONTHIERRY121 000 €

Appartement à vendre loi - 3 pièces - 58 m²

TROIS PIECES

Sur la commune de SAINT FARGEAU PONTHIERRY, Rue Jacques Madelin, dans un immeuble ancien, au 1er étage avec ascenseur, un appartement de 58,73 m² (loi Carrez) trois pièces se composant d’une entrée, d’un living avec balcon, d’une cuisine, de deux chambres, d’une salle de bains et un wc indépendant. Le bien bénéficie d’une agréable vue dégagée sur la place. Classe énergie : F. Cet appartement dispose d’une cave et d’un parking. Prix de vente du bien : 121.000 €. Honoraires d’agence : 10 % TTC inclus à la charge de l’acquéreur (soit 110.000 € hors honoraires d'agence). Le bien est vendu en copropriété (43 lots principaux). Charges courantes annuelles : 3.146 € env. Taxe foncière 2025 : 1496 € Pour plus d’informations ou pour organiser une visite, contactez le 06.59.49.39.57.

Réf : AGBSTFARGEAU3125

Abaci immobilier

NEUILLY SUR SEINE400 000 €

Appartement à vendre loi - 2 pièces - 63 m²

Neuilly/Mairie - Vente en nue-propriété

Vente en nue-propriété - Dans le quartier de la Mairie, près de tous les commerces et les transports, dans une belle Résidence récemment ravalée et avec gardiennage 24h/24h, un appartement de deux pièces de 63,64 m² Carrez, au 2ème étage par ascenseur, avec balcon exposé au Sud sur jardin. Ce bien se compose d'une entrée, d'un séjour, d'une cuisine séparée équipée et aménagée, d'une chambre, d'une salle de douche et de toilettes séparées. Nombreux placards et dressing. Bien calme, ensoleillé et sur verdure. Une cave complète ce bien. Charges : 300 €/mois, soit des charges annuelles courantes : 3.600 € Honoraires à charge vendeur inclus dans le prix de vente. Nombre de lots : 220 - Aucune procédure en cours menée sur le fondement des articles 29-1 A et 29-1 de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 et de l'article L. 615-6 du CCH. Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard : entre 790 € et 1.120 € par an, indexés sur les années 2021, 2022 et 2023. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques no 21522 Ce bien est vendu en nue-propriété avec réserve d'usufruit pour le vendeur. Une seule tête, une femme de 71 ans. Mandat N° 21522.

Réf : 86401969

VANEAU AUTEUIL - PASSY