OK
A partir de Moins de
  ok

Mots-clés : lois

Maisons et Appartements, votre magazine spécialiste de l'immobilier vous propose une sélection d'annonces correspondant aux mots-clés lois. Vous pouvez affiner votre recherche en précisant le secteur ou une tranche de prix en cliquant sur le lien Rechercher une Maison/Appartement.

SALON-DE-PROVENCE270 000 €

Appartement à vendre lois - 3 pièces - 65

CENTRE VILLE - 3P DE 65M² AVEC TERRASSE ET STATIONNEMENTS

En Plein centre ville, résidence de seulement 25 lots Beau 3P de 65m² avec un extérieur de 10m². L'appartement vous proposera, une belle pièce de vie salon cuisine donnant sur la terrasse, 2 belles chambres, une salle de bain et un WC séparé. Deux Stationnements intérieur. Prestations de standing : menuiseries double vitrage, volets roulants électriques, résidence fermée et sécurisée. A partir de : 270 000 € Remise des clefs sous 6 mois Avantages du NEUF : Frais de notaire réduits (2.5%) Isolation thermique et phonique renforcée Charges réduites car Bâtiment Basse Consommation et RT2012/ RE2020 Garantie Constructeur 10 ans Éligible au Prêt à Taux Zéro et à la TVA réduite ou à la Loi PINEL Possibilité d'exonération de la taxe foncière pendant 2 ans LES + BONAPARTE PROMOTION : -Un savoir-faire de plus de 15 ans -Un gain de temps ! recherche d'appartements personnalisée -Un interlocuteur unique -Un Prix Direct Promoteur -Une étude de financement -Un accès à plus de 150 résidences en cours sur la région PACA CONTACTEZ rapidement votre conseiller Noémie NUNEZ 06 60 93 31 66

Réf : BPAIXNONU281474977391962

BONAPARTE PROMOTION MARSEILLE

AIX-EN-PROVENCE1 990 000 €

Appartement à vendre lois - 6 pièces - 183

Superbe appartement duplex La Torse Aix-en-Provence

Au coeur du quartier prisé de La Torse, découvrez ce duplex spectaculaire de 221m² avec terrasses, jardin, garages et parkings. Niché dans une des résidences les plus recherchées d'Aix-en-Provence, il offre un cadre de vie calme et privilégié à deux pas du centre ville. Deux appartements de respectivement 110 et 90m² ont été réunis pour créer ce duplex exceptionnel de 190 m² habitables, 150m² de jardin et 35m² de terrasses (Loi carrez 183m²). Le rez-de-chaussée accueille une spacieuse entrée, un vaste séjour lumineux prolongé par un salon TV, l'accès à la première terrasse et au jardin, une suite parentale avec dressing et salle de bains, ainsi qu'une buanderie. À l'étage, la pièce de vie offre une cuisine aménagée haut de gamme et une salle à manger ouvrant sur la 2nde terrasse de 25m², 3 belles chambres, 2 dressings et 2 salles de bains. Deux garages automatisés en sous-sol, deux places de stationnement extérieures ainsi que deux caves complètent ce bien rare. Côté confort, climatisation gainable par pompe à chaleur individuelle. Double vitrage Aluminium. Performance énergétique optimale (DPE B, GES A). Appartement raffiné aux prestations haut de gamme, réaménagé avec des matériaux de très belle qualité et décoré avec un grand souci du détail. Charges de copropriété : 345 € / mois. Aucune procédure Prix 2 090 000 € honoraires inclus charge du vendeur Valentin HUC-DEBAT 06 16 64 93 11 L'agence d'Aix en Provence Honoraires à la charge du vendeur. Classe énergie B, Classe climat A Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard : entre 1250.00 € et 1760.00 € sur les années 2021, 2022 et 2023 (abonnements compris). Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr.

Réf : VA4274-LAGENCEAIX13100

L'AGENCE D'AIX EN PROVENCE

LE CHESNAY-ROCQUENCOURT3 250 000 €

Maison à vendre lois - 14 pièces - 481

Co-exclusivité - Le Chesnay - Plateau Saint-Antoine - Exceptionnelle propriété de 481 m² - 8 chambres - Jardin - Ascenseur et climatisation

Co-exclusivité Barnes Versailles vous invite à découvrir une demeure exceptionnelle par son architecture et ses prestations, en plein cœur du Plateau Saint-Antoine au Chesnay. Edifiée sur un terrain de 1.140 m², cette magnifique maison d'allure contemporaine trône élégamment au bout d'une belle allée gravillonnaire. Enveloppée de toutes parts par un jardin qui offre, à l'arrière, un joli bassin d'agrément, cette maison développe sur trois niveaux une surface habitable d'environ 341 m² habitables (344 m² au sol), plus un sous-sol total de 150 m² au sol, soit 481 m² habitables environ au total (près de 500 m² au sol). Elle se découvre de la manière suivante: - Au rez-de-chaussée: une entrée majestueuse avec dressing vous accueille avant de découvrir un monumental escalier Art Déco qui mène à l'étage; un triple salon avec cheminée et parquet en bois exotique lumineux et offrant des volumes généreux (75 m²) avec accès sur la terrasse arrière de 50 m² exposée Ouest et le jardin, une cuisine (18 m²) équipée et dinatoire, ainsi qu'un bureau, toilettes séparés; - A l'étage: un grand palier distribue de part et d'autre six chambres (entre 12 et 18 m²) avec quatre salles d'eau ou de bain (avec toilettes), et 2 toilettes séparés; - En rez-de-jardin: un sous-sol total non enterré permet de découvrir une pièce de plus de 60 m² pouvant aisément abriter une activité pour profession libérale ou accueil du public indépendante de l'accès aux étages de la maison; à cela s'ajoutent une chambre, une salle de douche avec toilettes, la buanderie, la chaufferie, une pièce de rangement et un accès aux deux places de garage (porte automatique); un studio adjacent au garage avec cuisine et salle d'eau/toilettes peut servir pour le personnel ou une jeune fille au pair, avec son accès autonome. - Accès aux combles offrant une surface de rangement supplémentaire. Atout exceptionnel: un ascenseur permet d'accéder à tous les étages de la maison. Possibilité de garer au moins 5 véhicules à l'avant de la propriété, en plus des deux places de garage fermé. La propriété, d'une élégance sobre et aux volumes confortables, dégage une atmosphère de sérénité et de discrétion absolue derrière sa magnifique grille. Prestations très haut de gamme pour le confort: Fermeture centralisée par domotique - Double vitrage- climatisation - chauffage au sol (planchers chauffants basse température grâce à une pompe à chaleur très performante) DPE:C/A Estimation des dépenses annuelles d'énergie (années de référence 2021, 2022, 2023) : entre 5 860 € et 7 990 € par an. Emplacement de premier ordre pour cette demeure à proximité immédiate des commerces du Chesnay, de la Place de la Loi et des écoles de renom (Les Châtaigniers, Saint Jean d'Hulst, Blanche de Castille). Prix de présentation: 3.250.000 euros HAI Honoraires à la charge des vendeurs Votre contact Barnes: Nathalie BOUE Tél: 06 44 07 93 50 ou Honoraires à la charge du vendeur - Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard, établi à partir des prix de l'énergie de l'année 2021 : 5880€ ~ 7970€

Réf : 86389450

BARNES YVELINES

PARIS 17EME580 000 €

Appartement à vendre lois - 2 pièces - 51

PARIS 17? – TOCQUEVILLE / MARCHÉ LÉVIS – GRAND 2 PIÈCES SUR COUR

À proximité immédiate du marché Lévis, au sein d'une élégante copropriété sécurisée avec gardienne, Engel & Völkers vous propose cet appartement situé au 1er étage par ascenseur du bâtiment B, entièrement sur cour au calme. D'une surface de 51,42 m² Loi Carrez (52,00 m² au sol), l'appartement bénéficie d'un plan fonctionnel, d'une belle hauteur sous plafond ainsi que d'un fort potentiel de personnalisation. Il se compose d'une entrée avec dégagement, d'un séjour lumineux, d'une chambre, d'une cuisine indépendante, d'une salle de bain ainsi que de toilettes séparées. L'ensemble profite d'un environnement particulièrement calme au sein d'une copropriété arborée et parfaitement entretenue avec fontaine intérieure. Le bien offre une base saine et de beaux volumes permettant d'envisager une modernisation selon les projets. Une cave complète ce bien. Informations complémentaires : • Bien soumis au statut de la copropriété • Copropriété de 51 lots • Charges de copropriété : 435 € / trimestre • Aucune procédure en cours • DPE : F (339 kWh/m²/an) • Émissions de gaz à effet de serre : C (11 kg CO?/m²/an) • Estimation des coûts annuels d'énergie : entre 1 350 € et 1 880 € • Honoraires de transaction de 3,5 % TTC à la charge de l'acquéreur • Prix HAI : 580 000 € • Prix net vendeur : 560 386 € Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr À proximité immédiate de la rue de Lévis et du boulevard Malesherbes, l'appartement bénéficie d'un environnement recherché pour sa qualité de vie, son élégance résidentielle et sa vie de quartier. Le secteur offre un équilibre apprécié entre calme, commerces de proximité, transports et accès rapide au parc Monceau.

Réf : W-049PL6

ENGEL & VÖLKERS

MANDELIEU-LA-NAPOULE259 000 €

Appartement à vendre lois - 2 pièces - 47

vente appartement 2 Pièce(s)

L'Agence de la Mer Mandelieu vous propose en Co-Exclusivité dans le secteur du ''Cottage'', Bld des Ecureuils, appartement 2p 47.23m² Loi Carrez (48.79m² habitables), très lumineux et en très bon état, proche de toutes commodités, dans Résidence sécurisée. Descriptif : Entrée avec rangements, séjour de 17.07m² donnant sur terrasse, cuisine indépendante avec cellier attenant, chambre avec rangements, salle de bains, wc indépendant Cet appartement dispose d'un parking privatif et d'une cave. Pour tous renseignements complémentaires ou demande de visite, contacter Nadine au 06 60 87 12 21

Réf : 894V829A

AGENCE DE LA MER - SAS AGENCE FUNEL

BORDEAUX535 000 €

Maison à vendre lois - 4 pièces - 110

MAISON ENTIEREMENT RÉNOVÉE - CLIMATISÉE - 110 M2 - JARDIN

Notre agence LA CLÉ DU PATRIMOINE vous présente cette charmante maison entièrement rénovée et climatisée de 110m2 habitatble environ (86 m2 en loi Carrez). Elle est idéalement placée dans un cadre privilégié, à deux pas du Parc Bordelais. Cet emplacement est parfait pour toute une famille. L'entrée est constituée d'un dégagement qui s'ouvre sur une grande cuisine aménagée et équipée. L'arrière de la maison intègre une pièce de vie dotée d'un accès direct sur un agréable jardin végétalisé exposé plein SUD de 75 m2 environ sans vis à vis. Un wc séparé avec lave mains se situe sous l'escalier. Au 1er étage, le pallier dessert deux très belles suites parentales (17 m2 et 15 m2) disposant chacune d'une salle d'eau et d'espaces de rangements à créer. De plus, un second wc séparé se situe à cet étage. Un escalier en bois donne accès au second étage vers un espace ouvert et lumineux pouvant être dédié à une troisième chambre mansardée et un bureau. Proche de toutes les commodités (écoles, commerces, square Hortense Schneider), les arrêts de bus 'Verdun' ligne 23, 'Tassigny' ligne 33, et 'Stade Stéhélin' ligne G sont accessibles à quelques minutes à pied seulement. Cette maison fera le bonheur de ses futurs propriétaires. Chauffage : climatisation. DPE : C GES : C. Pour toute question ou pour une visite je suis à votre disposition. Johanna CLEDOU 06 32 21 35 63. Mail :

Réf : 189

La cle du patrimoine

CANNES1 590 000 €

Appartement à vendre lois - 3 pièces - 120

Appartement 3 pièces dans un environnement incroyable

Nichée au cœur du quartier prisé de Californie à Cannes, cette petite résidence intimiste de seulement 6 appartements, où se côtoient convivialité et élégance, offre un cadre de vie exceptionnel. Situé à proximité d'un parc botanique historique, ce bien se distingue notamment par sa sécurité renforcée, avec un immeuble sous vidéosurveillance ainsi qu'un parc également surveillé. Bénéficiant d'un calme absolu, cet appartement se trouve à l'extrémité d'une route privée en impasse, garantissant ainsi une tranquillité rare. La vue mer qu'il offre est à couper le souffle, sans aucun premier-plan qui pourrait altérer sa beauté. Au deuxième étage, cet appartement d'angle de 101 m² (loi Carrez) se compose d'un grand séjour lumineux s'ouvrant sur une terrasse spacieuse. La cuisine séparée, accompagnée d'une arrière-cuisine de 7,35 m², ajoute une touche pratique à cet espace de vie. Deux grandes chambres en suite, également dotées d'un accès à une terrasse d'angle de 50 m², vous permettront de profiter de la vue imprenable sur la mer. En prime, une chambre de service totalement équipée et indépendante de 11,5 m², ainsi que trois très grands parkings privatifs couverts et deux caves généreuses (10 m² et 13 m²), complètent ce bien. Cette propriété rare incarne le luxe et le confort à Cannes, idéale pour ceux qui recherchent une résidence de prestige dans un environnement paisible et sécurisé.

Réf : MZICC4841

Michaël Zingraf Christies International Real Estate CANNES CALIFORNIE

AIX-EN-PROVENCE273 000 €

Appartement à vendre lois - 2 pièces - 42

Vente T2 Centre ville

Aix centre ville, quartier Mignet. Appartement de type 2 en excellent état, avec de beaux volumes et des prestations de qualité, dans un immeuble entièrement rénové dans le cadre de la loi Malraux en 2016. Il se compose d'un séjour lumineux avec parquet au sol et deux grandes fenêtres, ainsi que d'une cuisine intégrée et entièrement équipée comprenant des meubles hauts et bas, un réfrigérateur combiné, des plaques vitrocéramiques, une hotte, un four multifonction et un lave-vaisselle. L'appartement dispose également d'une chambre avec placard intégré, ainsi que d'une salle d'eau aménagée avec meuble vasque blanc laqué, cabine de douche, sèche-serviettes et branchement pour machine à laver. DPE : D GES : B Charges annuelles : Taxe foncière :

Réf : 989

Aix immo location

CANNES900 000 €

Appartement à vendre lois - 3 pièces - 103

Appartement de luxe belle époque 3 chambres

Situé dans le prestigieux quartier Belle Époque de Cannes (06400) - Palais d'Oxford, ce luxueux et spacieux appartement de 110 m² (103 m² loi Carrez) dispose de deux terrasses (orientées sud et nord) et d'un jardin privé de 260 m². Situé dans un immeuble sécurisé avec ascenseur et gardien, l'intérieur comprend deux chambres, une cuisine entièrement équipée et deux salles de bains. Les équipements supplémentaires comprennent un garage, une piscine, une salle de sport et un sauna. Commodités à proximité : Gares, écoles, restaurants, boutiques, boulangeries, supermarchés, magasins de proximité et bureaux de poste. L'autoroute A8 est à 3 km, la mer Méditerranée à 6 km et Monaco à 45 km.

Réf : 85630380

WALDHOF REAL ESTATE

AUBAGNE195 000 €

Appartement à vendre lois - 4 pièces - 80

Appartement T4 de 80m2 avec caractère Coeur Aubagne

Situé en plein coeur du centre historique d'Aubagne, sur la Rue de la République, laissez-vous séduire par ce superbe appartement en duplex d'environ 80 m2 loi Carrez, offrant un cadre de vie à la fois chaleureux, atypique et fonctionnel. Niché au 2ème étage d'un petit immeuble de caractère à taille humaine, ce bien rare conjugue avec élégance le charme de l'ancien et le confort moderne. Dès l'entrée, vous découvrirez une vaste pièce de vie baignée de lumière, composée d'un salon-séjour avec cuisine ouverte, totalisant environ 45 m2. Cet espace convivial et généreux constitue le coeur de l'appartement, idéal pour recevoir famille et amis. Vous serez immédiatement charmé par la belle hauteur sous plafond, les poutres apparentes qui apportent authenticité et cachet, ainsi que par la présence d'une cheminée pleine de caractère, parfaite pour créer une ambiance cosy en hiver. Un WC indépendant ainsi qu'un espace buanderie astucieusement aménagé sous l'escalier complètent ce niveau. À l'étage, l'espace nuit se compose de trois chambres, permettant d'accueillir confortablement une famille ou d'aménager un bureau selon vos besoins. Deux salles d'eau viennent compléter cet étage, ainsi qu'un second WC, offrant ainsi un confort optimal au quotidien et une organisation idéale pour la vie de famille. L'appartement bénéficie de nombreux rangements intégrés, pensés pour optimiser l'espace, ainsi que d'une cave de plus de 8 m2, très pratique pour le stockage. Les prestations incluent du double vitrage pour un meilleur confort thermique et phonique, ainsi que des fenêtres de type Vélux à l'étage, apportant une belle luminosité naturelle tout au long de la journée. Ce bien se distingue par ses volumes agréables, sa luminosité et son cachet unique. Il est situé au sein d'une petite copropriété bien entretenue, avec un syndic bénévole. L'emplacement est un véritable atout : vous profiterez d'un cadre de vie où tout se fait à pied. À proximité immédiate, vous trouverez de nombreux commerces de centre-ville (boulangeries, boucherie, traiteur, Monoprix), ainsi que tous les établissements scolaires, de la maternelle au lycée. Les transports en commun sont facilement accessibles, avec une gare routière située à seulement 5 minutes à pied. Vous apprécierez également la proximité des lieux culturels tels que le théâtre et le cinéma. Un bien coup de coeur, idéal pour les amateurs de charme et d'authenticité, souhaitant vivre au coeur d'une ville dynamique tout en bénéficiant d'un environnement agréable et pratique au quotidien.

Réf : 7335

CHAIX IMMOBILIER TRANSACTION

LE CANNET770 000 €

Maison à vendre lois - 5 pièces - 140

LE CANNET

Rare à la vente, au sein d'une copropriété sécurisée, découvrez cette maison sur deux niveaux, entièrement refaite à neuf, offrant des prestations de qualité et un cadre de vie privilégié. D'une superficie de 116 m² Loi Carrez (environ 140 m² de surface totale), ce 5 pièces se distingue par son excellent état, ses volumes confortables et sa vue dégagée sur la verdure, sans vis-à-vis, dans un environnement calme et résidentiel. La maison bénéficie d'équipements de sécurité haut de gamme avec caméras de vidéosurveillance et système d'alarme, garantissant confort et tranquillité au quotidien. Ce bien rare allie modernité, sérénité et fonctionnalité, idéal pour une famille ou pour ceux recherchant une maison prête à vivre, sans travaux, dans un secteur recherché. À visiter sans tarder – bien très rare sur le marché.

Réf : 86701766

GAMBETTA IMMOBILIER

TOULON280 000 €

Appartement à vendre lois - 3 pièces - 60

DERNIER ETAGE, TERRASSE SUD DE 20 M² AVEC VUE DOMINANTE POUR CET APPARTEMENT T3 DE 60 M²

APPARTEMENT T3 60 M² AVEC TERRASSE SUD AVEC VUE IMPRENABLE Contact : Julie Devaux 06 61 87 17 48 Au dernier étage d'une résidence neuve à l'architecture contemporaine, découvrez ce T3 lumineuxde 60 m². Le spacieux séjour de près de 30 m² offre un accès direct à une grande terrasse ensoleillée, véritable prolongement de l'espace de vie. Celle-ci est également accessible depuis l'une des chambres, idéale pour profiter pleinement des beaux jours dès le réveil. Une deuxième chambre est présente ainsi qu'une salle d'eau et un wc indépendant Deux parkings en sous-sol inclus PRIX AVEC STATIONNEMENT : 280 000 € Prix annoncé en TVA réduite sous réserve d'éligibilité. Livraison 2T 2028 Prestations de qualité : menuiseries double vitrage, volets roulants, climatisation, finitions soignées et construction conforme à la norme RE2020. Vous apprécierez son emplacement privilégié en retrait de la rue, au cœur d'un environnement verdoyant et à proximité immédiate des commerces, des écoles et des arrêts de bus, facilitant le quotidien et les déplacements. Avantages du NEUF : - Frais de notaire réduits (2.5%) - Isolation thermique renforcée - Isolation phonique entre étages - Charges réduites car Bâtiment Basse Consommation et RT2012 ou RE2020 - Garantie Constructeur 10 ans - Éligible au Prêt à Taux Zéro, ou à la Loi PINEL* - Personnalisez votre logement au gré de vos envies. - Possibilité d'Exonération partielle ou total de la taxe foncière pendant 2 ans LES + BONAPARTE PROMOTION : - Un accompagnement d'experts - Un savoir-faire de plus de 15 ans - Un gain de temps ! recherche d'appartements personnalisée - Un interlocuteur unique - Un Prix Direct Promoteur - Une étude de financement - Un accès à plus de 150 résidences en cours sur la région PACA Le plus grand choix de résidences neuves dans votre région : Bonaparte Contact : Julie Devaux 06 61 87 17 48

Réf : BPTLNJUDE281474977392299

BONAPARTE PACA / Agence Toulon

PARIS 16EME2 100 000 €

Appartement à vendre lois - 7 pièces - 179

Marché de Passy

Idéalement situé à deux pas des écoles de renom et des commerces de la rue de Passy, immeuble haussmannien de belle facture, parties communes de standing, premier étage, appartement familial et de réception de 163,5 m² Loi Carrez, de type parquet-moulures-cheminées, doté de beaux volumes. Galerie d'entrée, triple réception côté rue, orientée au nord-est, cuisine ouverte entièrement aménagée et équipée dans le prolongement de la réception, trois chambres de belle taille, nombreux rangements, salle de bains, salle de douches, buanderie et deux toilettes. Au 6ème étage sans ascenseur, studette de 15,5 m² Loi Carrez aménagée et équipée, en très bon état général, louée 780 €/mois. Double cave. Possibilité d'acquérir un box à proximité en supplément pour 65 000 €. Diagnostics en cours de réalisation.

Réf : FR75PS-96499

BRETEUIL PASSY MUETTE

SALON-DE-PROVENCE260 000 €

Appartement à vendre lois - 3 pièces - 55

CENTRE VILLE -3P EN DUPLEX AVEC TERRASSE ET STATIONNEMENTS

En Plein centre ville, résidence de seulement 25 lots Beau 3P de 55m² avec un extérieur de 7m² en dernier étage. L'appartement vous proposera, sur le premier niveau une pièce de vie salon cuisine donnant sur la terrasse une salle d'eau, une chambre, en étage une suite parantale avec salle d'eau. Deux Stationnements intérieur. Prestations de standing : menuiseries double vitrage, volets roulants électriques, résidence fermée et sécurisée. A partir de : 260 000 € (hors stationnement) Remise des clefs sous 9 mois Avantages du NEUF : Frais de notaire réduits (2.5%) Isolation thermique et phonique renforcée Charges réduites car Bâtiment Basse Consommation et RT2012/ RE2020 Garantie Constructeur 10 ans Éligible au Prêt à Taux Zéro et à la TVA réduite ou à la Loi PINEL Possibilité d'exonération de la taxe foncière pendant 2 ans LES + BONAPARTE PROMOTION : -Un savoir-faire de plus de 15 ans -Un gain de temps ! recherche d'appartements personnalisée -Un interlocuteur unique -Un Prix Direct Promoteur -Une étude de financement -Un accès à plus de 150 résidences en cours sur la région PACA CONTACTEZ rapidement votre conseiller Noémie NUNEZ 06 60 93 31 66

Réf : BPAIXNONU281474977391961

BONAPARTE PROMOTION MARSEILLE

BOULOGNE BILLANCOURT227 000 €

Appartement à vendre lois - 2 pièces - 25

Boulogne Reine/Victor-Hugo charmant 2 pièces refait à neuf

Au sein d'une copropriété ancienne, nous vous proposons au 2ème étage un appartement de 2 pièces de 25.41 m² loi Carrez refait à neuf. Il comprend un séjour cuisine aménagée, une chambre et une salle de douche avec WC. Exposé plein Est sur cour pavée, calme et ensoleillé. Idéal investisseur et primo-accédant. Honoraires à la charge du vendeur. Copropriété de 37 lots d'habitation. Charges annuelles de 808 euros. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie: entre 500 € et 720 € (prix indexés au 1er janvier 2021, 2022, 2023). Aucune procédure en cours menée sur le fondement des articles 29-1 A et 29-1 de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 et de l'article L. 615-6 du CCH.

Réf : 86805811

VANEAU BOULOGNE