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Mots-clés : loi

Maisons et Appartements, votre magazine spécialiste de l'immobilier vous propose une sélection d'annonces correspondant aux mots-clés loi. Vous pouvez affiner votre recherche en précisant le secteur ou une tranche de prix en cliquant sur le lien Rechercher une Maison/Appartement.

LA BAULE ESCOUBLAC1 196 000 €

Appartement à vendre loi - 4 pièces - 89 m²

Appartement de 4 pièces face à la mer, entièrement rénové

Dans le quartier des Arbres, très bel appartement de 4 pièces face à la mer, situé dans une belle résidence de 1978. Entièrement rénové en 2026 avec des prestations haut de gamme, ce bien aux allures de maison offre une pièce de vie lumineuse avec parquet massif, ouverte sur une terrasse de 30 m² exposée face à la mer. La cuisine aménagée et équipée s'intègre élégamment à l'espace de réception. L'espace nuit comprend deux chambres avec dressings, dont une suite avec salle d'eau privative. Une pièce modulable avec verrière à galandage permet d'aménager un bureau, un salon TV ou une chambre supplémentaire. Atout exceptionnel : un magnifique jardin privatif paysager d'environ 100 m² exposé sud-ouest, offrant un cadre de vie unique. Garage fermé en sous-sol et cave. Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard : entre 1 630 € et 2 250 €/an. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : Prix : 1 150 000 € hors honoraires + 4% d'honoraires d'agence TTC à la charge de l'acquéreur. Charges estimatives : 1 700 €/an. Nombre de lots : 140. Aucune procédure en cours menée sur le fondement des articles 29-1 A et 29-1 de la loi n°65-557 du 10 juillet 1965 et de l'article L. 615-6 du CCH. Tél. : . 16 avenue Pavie, 44500 La Baule. SIREN : 409 426 749.

Réf : 87090669

AGENCE PARIS LA BAULE

ANTIBES504 000 €

Appartement à vendre loi - 3 pièces - 103 m²

Antibes – Parc de la Badine : 3 pièces de 79 m² (Carrez), terrasse et balcon, dans un parc arboré de 1,4 ha avec piscine et tennis

Au calme, entre Antibes et Juan-les-Pins, nous vous proposons ce bel appartement de 3 pièces de 79 m² (loi Carrez), situé au premier étage avec ascenseur d'une résidence recherchée, au cœur du Parc de la Badine : un magnifique parc arboré de 1,4 hectare, entretenu toute l'année. Vue dégagée sur la verdure, sans vis-à-vis, et 25 m² d'espaces extérieurs : ici, le calme et la nature font partie du quotidien. Le Parc de la Badine, un cadre de vie rare à Antibes Cette résidence de standing offre à ses habitants des prestations particulièrement rares, idéales pour vivre en famille : Une piscine sécurisée pour les beaux jours Un court de tennis rénové Un terrain de pétanque ombragé De vastes espaces verts et engazonnés, propices aux jeux et à la détente en plein air Un parc arboré préservé, entretenu toute l'année L'appartement Un vaste séjour lumineux de 40 m² ouvre sur une agréable terrasse de 12 m², qui le prolonge et invite à profiter des repas et des soirées dehors. Un balcon de 13 m², accessible depuis les deux chambres et la cuisine, complète ces espaces extérieurs. Composition Séjour : 40 m² Deux chambres : 13 m² et 11 m² Cuisine indépendante : 8 m², fonctionnelle, à moderniser Salle d'eau WC séparé Plusieurs placards intégrés Confort Chambres climatisées Volets roulants électriques dans tout l'appartement Chauffage, eau chaude et cuisson individuels au gaz de ville Annexes Garage box fermé en sous-sol Cave Situation Plage à environ 1,3 km, commerces et supermarché à environ 1 km. Les centres d'Antibes et de Juan-les-Pins, ainsi que leurs gares, sont accessibles en quelques minutes. Vendu libre de toute occupation, l'appartement offre de très beaux volumes et un rafraichissement est prévu début novembre par les successeurs. Informations légales Bien soumis au statut de la copropriété. Aucune procédure en cours. Taxe foncière : 1352 € Charges annuelles de copropriété : 3494 € Informations sur les risques auxquels ce bien est exposé : www.georisques.gouv.fr

Réf : 87352937

Tanit Immobilier

ROMANS-SUR-ISÈRE179 800 €

Appartement à vendre loi - 4 pièces - 94 m²

Appartement rénové de 94,72 m² en centre-ville de Romans-sur-

Situé en centre-ville de Romans-sur-Isère, cet appartement de 94,72 m² loi Carrez se trouve au 4? étage d'une copropriété avec ascenseur. Récemment rénové, il offre de beaux volumes et un cadre de vie agréable, avec une belle vue dégagée sur le Vercors. L'appartement se compose d'un séjour lumineux ouvrant sur un premier balcon, idéal pour profiter de la vue, ainsi que d'une cuisine équipée avec un cellier/buanderie attenant. L'espace nuit comprend trois chambres, dont une avec accès à un second balcon. Une salle d'eau, un WC indépendant et de nombreux rangements complètent l'agencement de ce bien. Pour un confort optimal en toute saison, l'appartement est également équipé d'une climatisation réversible. Un garage et une cave viennent compléter les prestations de cet appartement situé en centre-ville de Romans-sur-Isère. Informations sur la copropriété : Copropriété de 40 lots. Aucune procédure en cours. Honoraires à la charge du vendeur. Dans une copropriété de 20 lots. Aucune procédure n'est en cours. Classe énergie D, Classe climat D Montant moyen estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard, établi à partir des prix de l'énergie de l'année 2023 : entre 1170.00 et 2470.00 €. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr. Votre conseiller IMMO CONSEIL ROMANS : Lou FRANCHINI Agent commercial (Entreprise individuelle) RSAC 933564809

Réf : VA2557-IMMOCONSEILROMANS

IMMO CONSEIL

PARIS 13EME230 000 €

Appartement à vendre loi - Studio - 27 m²

Studio / 2 pièces avec balcon - Proche Seine et Gares

L'ADRESSE NOVAE vous propose ce charmant appartement à rénover de 26,98 m² loi carrez, situé au 5ème étage avec ascenseur d'un immeuble type haussmannien. Actuellement composé d'une pièce principale donnant l'accès au balcon exposé Sud-Est, d'une grande cuisine indépendante et d'une salle de bain avec WC, ce bien offre un beau potentiel d'aménagement . la grande cuisine peut facilement être repensée en espace de vie avec kitchenette, permettant ainsi de créer un véritable 2 pièces. Parfait pour un étudiant ou un pied à terre à proximité de trois gares Parisienne et de la ligne 14 desservant l'Aéroport d'Orly. Les atouts : - Une cave complète ce bien - Pas de vis-à-vis - Appartement traversant - Métro et commerces au pied de l'immeuble - Fort potentiel d'aménagement - Immeuble haussmannien (6.98 % d'honoraires TTC à la charge de l'acquéreur.) Copropriété de 52 lots (Pas de procédure en cours). Charges annuelles : 1200.00 euros.

Réf : NC2573

L'Adresse Novae

LE CANNET294 000 €

Appartement à vendre loi - 2 pièces - 45 m²

LE CANNET 2 P Terrasse /jardin /garage

En Exclusivité : Dans résidence sécurisée et arborée, avec piscine et pool House au calme, agréable 2 pièces de 45.10 m2 ouvert sur une terrasse de 18.64 m2 et d'un jardin verdoyant Sud/Est, idéal pour vos moments de détente ou recevoir vos proches. Il se compose d'une entrée avec placard, une cuisine équipée et aménagée Sur un séjour de 25 m2 donnant sur la terrasse et le jardin, une chambre spacieuse avec penderie de rangement, une salle de bains avec WC En annexe : un parking intérieur en sous-sol En supplément :un Grand Box en sous sol Aucun travaux à prévoir vous n'avez qu'à poser vos valises ! Un bien coup de cœur, alliant calme et proximité des commerces. brgitte 0610278227 Les informations sur les risques géologiques auxquels la commune est exposée sont consultables en Agence. DPE (Diagnostique de Performance Energétique)B GES (Gaz à Effet de Serre)A Énergie - Consommation conventionnelle80 kWh/m². an (B) Énergie - Estimation des émissions2 kg CO2/m². an (A) Loi Carrez 45.1 m² Électricité: Réalisé Taxe foncière 862 € / an Honoraires à la charge du vendeur .

Réf : 827BS

Agence Arthurimmo.com Cannes

LA BAULE ESCOUBLAC735 000 €

Appartement à vendre loi - 3 pièces - 74 m²

Appartement Face Mer La Baule Casino 3 pièce(s) 74 m2

A vendre, 3 pièces, La Baule, Quartier du Casino, proche des Grands Hotels & de la Thalasso, au coeur du carré d'Or Agréable Type 3 traversant Face mer de 74 m2 (Loi Carrez) au 2ème étage (avec ascenseur) d'une petite résidence de 1964 : Grande entrée / dégagement avec placards - Salon / séjour double de 27 m2 donnant sur terrasse de 12 m2 orientée Sud Face mer (double baies) - Cuisine indépendante aménagée & équipée avec vue sur la pinède - 2 Chambres avec belle vue dégagée sur l'arrière au calme - Wc - 2 salles d'eau marbrée - 1 cave - 1 grand parking privé en sous/sol sécurisé (boxable - 3,57m / 6,84m avec 2,33m de hauteur d'accès) Les informations sur les risques auxquels tous nos biens sont exposés sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr

Réf : 4678

AGENCE DU CASINO (LA BAULE)

PARIS 6EME38 500 €

Parking/Garage à vendre loi - - 13 m²

Exclusivité - Paris VIe - Assas/Observatoire - Parking

A deux pas du Jardin du Luxembourg, Vaneau vous propose en exclusivité à la vente une place de stationnement situé au 3ème sous-sol d'un immeuble récent gardienné avec ascenseur. La rampe d'accès au parking est classique. La place mesure 2.3 mètre de large par 5.75 mètre de profondeur. LOI ALUR : Mandat n° 22548 - 155 lots dans la copropriété. Honoraires agence à la charge du vendeur - Prix de commercialisation honoraires d'agence inclus :38 500 euros. Pas éligible au DPE. Aucune procédure en cours menée sur le fondement des articles 29-1 A et 29-1 de la loi n°65.557 du 10 juillet 1965 et de l'article L. 615-6 du CCH. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Détails de notre tarification sur

Réf : 87500059

VANEAU LUXEMBOURG

PARIS 7EME4 300 000 €

Appartement à vendre loi - 5 pièces - 182 m²

Paris 7 - Saint Thomas D'Aquin - 3 Suites - Traversant - Rénové par architecte - climatisation

Situé dans la très chic "rue de Grenelle", à proximité immédiate de la rue du Bac et de l'église Sainte-Clotilde, cet appartement traversant de 183 m² au sol (176,94 m² loi Carrez), au 2ème étage avec ascenseur d'un bel immeuble avec gardien, a été entièrement rénové par l'architecte Olivier Lempereur. Il se compose d'une entrée, d'une triple réception avec cheminée et balcon filant, ouverte sur une élégante cuisine meublée et équipée, de trois chambres en suite (chacune avec salle de bains ou salle d'eau, et toilettes pour la suite parentale), d'un espace buanderie ainsi que de deux toilettes indépendantes. Sa rénovation a fait l'objet d'un soin particulier avec des prestations haut de gamme, alliant le confort d'une rénovation récente — double vitrage, isolation thermique et phonique des murs, sols et plafonds — à l'élégance typiquement parisienne : parquet Versailles, hauteur sous plafond de 3,20 m, cheminée en marbre et moulures. 2 caves complètent le bien. Bien soumis au régime de la copropriété. Honoraires à la charge du vendeur - Nombre de lots dans la copropriété: 28 - Montant moyen de la quote-part de charges courantes 8,844 €/an - Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard : 3300€ ~ 4510€

Réf : 86914297

BARNES BAC-VARENNE

AIX-EN-PROVENCE859 000 €

Maison à vendre loi - 5 pièces - 110 m²

AIX - MAISON INDIVIDUELLE RE2020 DE 110M² AVEC 300M² DE JARDIN ET GARAGE

Idéalement située à Aix, proche du parc Saint Mitre et des accès autoroute, dans une résidence neuve de maisons et d'appartements de grand standing, magnifique maison neuve de de 110m² sur 2 niveaux avec un garage et 300m² d'extérieur. Avec au niveau bas, une grande pièce de vie de plus de 40m² double expo et donnant sur la terrasse, une suite parentale avec dressing et salle d'eau, un WC séparé et une buanderie ainsi qu'un garage attenant à la maison. Au niveau haut, 3 belles chambres avec placard, une salle de bain, un WC séparé et un coin bureau. Prestations de standing : Climatisation réversible, menuiserie alu, menuiseries double vitrage, volets roulants électriques, carrelage 60x60, choix des finitions… Prix : 859 000 € Remise des clefs sous 6 mois Avantages du NEUF : Frais de notaire réduits (2.5%) Isolation thermique et phonique renforcée Charges réduites car Bâtiment Basse Consommation et RT2012/ RE2020 Garantie Constructeur 10 ans Éligible au Prêt à Taux Zéro et à la TVA réduite ou à la Loi PINEL Possibilité d'exonération de la taxe foncière pendant 2 ans LES + BONAPARTE PROMOTION : -Un savoir-faire de plus de 15 ans -Un gain de temps ! recherche d'appartements personnalisée -Un interlocuteur unique -Un Prix Direct Promoteur -Une étude de financement -Un accès à plus de 150 résidences en cours sur la région PACA CONTACTEZ rapidement votre conseiller Baptiste GIBIN au 07 62 17 01 53 => Les avantages du neuf : - Frais de notaire réduits (2,5%) - Isolation thermique renforcée et isolation phonique entre étages - Charges réduites grâce à un bâtiment basse consommation (RT2012/RE2020) - Garantie constructeur de 10 ans - Éligible Prêt à Taux Zéro ou LMNP - Personnalisation de votre logement selon vos goûts et besoins - Exonération partielle ou totale de la taxe foncière pendant 2 ans => Pourquoi choisir Bonaparte Promotion ? - Savoir-faire de plus de 15 ans dans l'immobilier de qualité - Accompagnement sur-mesure par des experts à chaque étape - Recherche personnalisée d'appartements en fonction de vos critères spécifiques - Prix direct promoteur, sans frais supplémentaires - Étude de financement gratuite pour vous aider à concrétiser votre projet - Accès exclusif à toutes les résidences sur le territoire.

Réf : BPAIXBAGI281474977553413

BONAPARTE PROMOTION MARSEILLE

ANNECY-LE-VIEUX849 000 €

Appartement à vendre loi - 4 pièces - 115 m²

Attique grand appartement - 115 m²

Coup de coeur À Annecy-le-Vieux, au calme, proche des axes autoroutiers Genève-Lyon, des collèges et écoles, IUT, du centre commercial 'les tilleuls', dans un immeuble de très bon standing édifié récemment en 2021, avec visiophone et ascenseur, à vendre, un grand appartement en attique au 2ème et dernier étage, de type 4/5, de 115 m² loi Carrez, exposé sud-ouest, et nord-ouest, lumineux et ensoleillé, traversant, 'comme dans une maison', il se compose ainsi?: une entrée avec placard-dressing, une cuisine équipée américaine ouverte sur le salon-séjour de 44 m2, donnant sur la grande terrasse abritée et équipée d'un store banne électrique, d'une surface de 70 m² exposée sud-ouest, avec vue sur la campagne, la ville et les montagnes environnantes, faisant le tour de l'appartement, (toutes les pièces de l'appartement donnent sur l'extérieur 'comme dans une maison'), trois chambres de 15,58 m2 (celle-ci est parentale avec dressing et salle d'eau avec emplacement machine à laver et sèche-linge), 12,62 m2 et 10,14 m2 + un bureau (6,24 m2) actuellement transformé en chambre d'enfant, une salle de bains avec baignoire et meuble double vasque, un WC indépendant, Prestations intérieures :Chauffage hydraulique au sol et eau chaude sanitaire produits par une chaudière gaz individuelle, Parquet chêne et carrelage, Peintures murales, Menuiseries en double vitrage, Volets roulants PVC électriques à commande individuelle et centrale, Tableau électrique équipé de disjoncteurs différentiels et 30 mA, Domotique (Commande à distance du chauffage, de la lumière et des volets roulants), En annexe?:Une place de parking privative en extérieur incluse Un garage double en largeur en sus au prix de 63000 euros, Un garage simple en sus, Informations financières?:Taxe foncière?: 1 800 € Charge de copropriété mensuelle?: 257 € soit 3084 euros par an, Consommations énergétiques Gaz (chauffage et eau chaude sanitaire) et Electricité annuelles : 2474 euros, Information de la copropriété :Copropriété gérée par un syndic professionnel, Aucun travaux de copropriété envisagés, Aucune procédure en cours, Pour toute demande ou visite, merci de contacter Caroline Léger, Agence du Parc, 06 80 33 66 88. Honoraires inclus de 4.04% TTC à la charge de l'acquéreur. Prix hors honoraires 816 000 €. Dans une copropriété de 99 lots. Quote-part moyenne du budget prévisionnel 1 177 €/an. Aucune procédure n'est en cours. DPE vierge. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr. . Pour toute demande ou visite, merci de contacter Caroline Léger 0680336688 Agence du Parc

Réf : VA2536-AGENCEDUPARC

Agence du parc

AIX-EN-PROVENCE795 000 €

Appartement à vendre loi - 5 pièces - 121 m²

A vendre - Appartement - à Aix-en-Provence - avec terrasse et vue dégagée

Situé dans le centre historique d'Aix-en-Provence, ce bel appartement à vendre de 121 m² en loi Carrez se situe au quatrième et dernier étage d'un immeuble ancien. Il dispose d'une grande cuisine ouverte, d'un double salon, de deux chambres et de deux salles de bains. Enfin une terrasse de 8 m² permet de jouir d'un espace extérieur et d'une vue dégagée sur les toits. Appartement climatisé, au calme, et en très bon état général. Il est possible d'acquérir un studio indépendant, que l'on peut rattacher à l'appartement principal (en sus du prix).

Réf : AIX-5670-CB

EMILE GARCIN Aix-en-Provence

MARSEILLE 2EME445 000 €

Appartement à vendre loi - 3 pièces - 72 m²

LA CASA DE MAJORELLE – Appartement duplex T3 de 71 m² - 13002 Le Panier

LLINARES IMMOBILIER vous propose : LA CASA DE MAJORELLE Au cœur du Panier, dans l'un de ses escaliers emblématiques, découvrez cet appartement duplex atypique de 71 m² Loi Carrez – 72,80 m² au total, entièrement rénové et accessible par une entrée privative. Avec son esprit de maison, son calme et son emplacement privilégié à quelques pas de la place de Lenche, de la rue Caisserie et du Vieux-Port, ce lieu offre une expérience marseillaise unique. Le rez-de-chaussée accueille une élégante pièce de vie avec cuisine ouverte ainsi qu'une première chambre avec salle d'eau privative. À l'étage, une seconde chambre aux allures de suite d'hôtel dispose de son propre espace d'eau. Les deux niveaux s'articulent autour d'un étonnant puits de lumière en plexiglas, tandis que les œuvres réalisées par le propriétaire confèrent au lieu une véritable identité artistique. Un authentique fauteuil de pont provenant d'un paquebot transatlantique vient compléter cet univers singulier. La vue sur Notre-Dame de la Garde, encadrée par les bougainvilliers, apporte une véritable touche méditerranéenne. Vendu entièrement meublé, il est prêt à vivre et se prête aussi bien à une résidence principale qu'à un pied-à-terre ou un investissement locatif. Un bien qui ne ressemble à aucun autre, à découvrir au cœur du Panier ! Contact Anne Lapassat : 06 82 93 70 79 Attestation collaborateur : ADC13102026000001142 / MA035A20ANPM/O2 - Copropriété : 3 lots - Procédure en cours : Aucune - Charges annuelles : 1 464 € ( 122 €/mois : Eau froide, entretien des parties communes). - Taxe foncière : 1 170 €/an - Classe énergie : D et Classe climat : B - Montant moyen estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard basés sur le prix de l'énergie sur les années 2021 /2022 et 2023 : entre 1 430 € et 1 970 € - Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Appartement à vendre 13002 - T3 de 71 m2 - 13002 LE PANIER

Réf : 5195

Llinares Marseille 8e

PARIS 7EME1 200 000 €

Appartement à vendre loi - 3 pièces - 65 m²

A vendre - appartement - 66 m² - Paris - 75007 - Bac/Grenelle

Bac/Grenelle - Situé au 4e étage avec ascenseur d'un immeuble de standing, bel appartement traversant de 65,15 m² loi Carrez, baigné de lumière et au calme absolu sur cour. Il se compose d'une entrée, d'un séjour avec cheminée, d'une salle à manger, d'une chambre, d'une cuisine semi-ouverte équipée, d'une salle de bains et de toilettes séparées. Une cave en sous-sol complète ce bien. L'appartement est très calme (donnant sur cour) et clair (exposé sud-est). Charme de la Rive gauche. Copropriété de 22 lots - dont 13 lots habitation. (Pas de procédure en cours). Charges annuelles : 2072.00 euros.

Réf : PRG-10415-IT

EMILE GARCIN PARIS RIVE GAUCHE

SIX-FOURS-LES-PLAGES399 000 €

Appartement à vendre loi - 3 pièces - 62 m²

Six-Fours les Plages, aux Lônes, rez-de-jardin, proche plage et port de Sanary-sur-Mer

Six-Fours les Plages, sur le bas des Lônes, à quelques pas de la plage de Bonnegrâce et 500 m du port de Sanary-sur-Mer. Tout à pied pour ce T3 de 62 m² (60 m² loi Carrez), avec jardin / terrasse de 70 m². Il dispose d'un salon-séjour avec cuisine US, ouvert sur l'extérieur, une loggia vitrée faisant office de buanderie, 2 chambres, une salle d'eau et un wc. Vous apprécierez : - la proximité des commerces et commodités, - la rénovation complète de l'appartement, climatisé réversible, - le volume de la pièce de vie et la taille de la terrasse. Bien soumis au statut juridique de la Copropriété. Nb de lots : 26. Charges mensuelles : 104 €. Pas de procédure en cours. Pour plus d'informations, contactez l'agence HB Propriétés au 04 94 34 21 68 ou Olivier Régnier au 07 60 58 83 83.

Réf : 830083771

HB Propriétés

BORMES-LES-MIMOSAS120 000 €

Appartement à vendre loi - 2 pièces - 28 m²

BORMES - LA FAVIERE T2 - 27M² - PARKING COMMUN

Bormes-les-Mimosas, les agences immobilières PROPERTIES vous présentent à la vente en exclusivité, ce T2 de 28m² (23 m² loi Carrez), exposé est. Situé au 1er étage sur 2 (sans ascenseur) d'une résidence fermée, sécurisée et gardiennée, proche des commerces et des plages, cet appartement comprend une pièce de vie avec cuisine ouverte, aménagée et équipée, une chambre, ainsi qu'une salle d'eau avec WC. Un cellier en rez-de-chaussée vient compléter ce bien. Stationnement collectif. Idéal pour un pied à terre ou un investissement locatif. Copropriété de 131 lots - dont 132 lots habitation. (Pas de procédure en cours). Charges annuelles : 335.00 euros.

Réf : JP-388

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