Mots-clés : maison calme 29

PALAIS ROYAL - Charmant studio rénové

Rue Molière, au sein d'une charmante copropriété, ce studio rénové avec le plus grand soin bénéficie d'une jolie vue sur une cour arborée et d'une exposition sud-ouest. Son accès indépendant, à la manière d'une entrée de maison, lui confère un caractère unique et une atmosphère paisible, évoquant un esprit de campagne en plein Paris. Il se compose d'une entrée, d'une pièce de vie, d'une cuisine semi-ouverte, d'une salle d'eau ainsi que de WC séparés. Situé dans un environnement calme, ce bien offre un cadre de vie privilégié, à proximité des commerces, du Palais-Royal et du Jardin des Tuileries. Idéal pied-à-terre. Honoraires à la charge du vendeur - Nombre de lots dans la copropriété: 29 - Montant moyen de la quote-part de charges courantes 1,200 €/an - Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard, établi à partir des prix de l'énergie de l'année 2021 : 740€ ~ 1010€ - Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr - Renan GIRAUD - Agent commercial - EI - RSAC 953 749 249

vente maison contemporaine 6 Pièce(s)

Venez découvrir cette splendide maison familiale avec piscine et vue dégagée sur la campagne sur la commune de Saint Christol les Alès, à 10 minutes d'Alès. Située dans un environnement calme et verdoyant, cette maison de 128 m² offre un cadre de vie idéal pour une famille à la recherche d'espace et de confort. Implantée sur une parcelle de 1250 m², elle bénéficie d'une vue dégagée sur la campagne. La maison se compose d'une grande pièce de vie lumineuse, de quatre chambres, dont une suite parentale, permettant une organisation optimale des espaces nuit. Le garage aménagé constitue un véritable espace complémentaire, avec son bureau et une chambre en mezzanine. À l'extérieur, vous profiterez pleinement des beaux jours grâce à une piscine, une cuisine et une salle d'eau, située au bord d'une agréable terrasse invitant à la détente et aux repas en plein air. Un abri-voiture complète les prestations, ainsi qu'un porche d'entrée apportant charme et praticité dès votre arrivée. Commerce et écoles à proximité. Pour plus d'informations, contactez votre conseillère Angélique au 06 29 75 30 79

A 5 minutes de Chatillon sur Chalaronne, au calme et dans un environnement bucolique, coup de cœur assuré pour cet ancien corps de ferme en pisé de 230 m² ouvrant sur un magnifique terrain plat et arboré de 3600 m² avec piscine intérieure et plus de 300 m² de dépendances! Un tènement immobilier type "Hacienda" bourré de charme, à mettre au goût du jour (peintures, cuisine, salles de bain,...) ou à habiter tel quel pour une maison de campagne! Les +: beaux volumes, nombreuses dépendances, bel espace détente avec piscine intérieure, sauna et salle de sport, four à pizza, cave, toitures refaites en 2020, PAC, peu énergivore (139 euros/mois!), panneaux solaires (rente de 1200 Euros/an), appartement indépendant de 45 m² (poss Airbnb), ramassage scolaire à 100 m, vue sur la Chaine des Alpes et le Mont Blanc quand il fait beau! A découvrir sans tarder au 06 62 16 58 29 Vous pouvez contacter Laurence CAILLAUD 06 62 16 58 29

MAISON 3 CHAMBRES JARDIN ET GARAGE À VENDRE SAINT-CLAIR LE LAVANDOU

Nichée dans le quartier de Saint-Clair, à Le Lavandou, cette propriété vous séduira par son emplacement, à seulement 300 mètres de l'une des plus belles plages de la côte. Édifiée sur un terrain arboré de 1800 m², cette propriété de 163m² offre des beaux volumes et une distribution idéale. Au rez-de-chaussée, un hall d'entrée dessert trois chambres, chacune avec sa salle d'eau privative, dont une suite parentale de 28 m² avec salle d'eau et baignoire. Toutes bénéficient d'un accès direct au jardin et à la terrasse. Une buanderie, un dressing et un WC séparé complètent ce niveau. À l'étage, vous découvrirez un lumineux espace de vie avec salon/salle à manger de 29 m² agrémenté d'une cheminée, ouvrant sur une loggia de 20 m² puis sur une belle terrasse avec aperçu mer. Une cuisine indépendante et un WC viennent parfaire cet espace convivial. Climatisation avec pompe à chaleur, environnement verdoyant, calme absolu et double garage de 16m² et 28m² renforcent le confort de vie. Une très belle opportunité sur le secteur de Saint-Clair, idéale pour une résidence principale ou secondaire. Contactez nous dès maintenant pour organiser une visite et découvrir tout le potentiel de ce bien d'exception. (5.04 % d'honoraires TTC à la charge de l'acquéreur.)

LE CHESNAY - MAISON FAMILIALE AVEC DÉPENDANCE

Située au calme, sur une parcelle arborée de 400m2, cette maison familiale développe 135m2 habitables répartie sur deux niveaux ainsi que d'important combles d'environ 50m2. Elle se compose d'une petite entrée, d'une agréable salle à manger avec belle hauteur sous plafond, d'un beau séjour lumineux avec cheminée ouvrant sur une grande terrasse, d'une cuisine dinatoire, de 4 chambres, d'un bureau, d'une salle de bains, d'une salle d'eau et de 2 WC. L'entresol dispose d'une surface de 60m2 et abrite un espace fonctionnel composé d'une chaufferie, d'un atelier, d'un garage, de pièces de rangements et d'une chambre d'amis. En fond de parcelle, une maisonnette indépendante de 29 m2 avec accès privatif pourra accueillir une activité libérale, un atelier d'artiste ou être louée séparément. Travaux à prévoir alliant potentiel, calme et vue dégagée sur jardin. Belle opportunité à saisir dans un secteur privilégié, avec la proximité des écoles Blanche de Castille & Saint-Jean, supérette et arrêt de bus accessibles à pied. Prix 847. 000EUR honoraires inclus, 822. 330EUR net vendeur, honoraires charges acquéreurs 3%TTC. Bien présenté par Agences de France par délégation. Agences de France - SIREN : 899413603 - Titulaire de la carte T : 29012021000000009 non habilité à percevoir des fonds Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www. georisques. gouv. fr

Arès côté bassin, proche plage - Villa 4 ch 104 m2 + garage

Villas et Maisons L'Agence vous propose cette maison d'architecte de plain-pied d'environ 104 m², complétée par un spacieux garage attenant. Elle est idéalement située au calme et à proximité immédiate du bassin, dans un environnement recherché d'Arès. Construite en 1986 et rénovée depuis, la maison offre de beaux volumes et une belle luminosité. Elle se compose d'une pièce de vie chaleureuse avec cheminée et plafond cathédrale, ouverte sur une cuisine conviviale, ainsi que d'un spacieux cellier. Côté nuit, vous trouverez 4 chambres, dont une avec salle d'eau privative et sanibroyeur, ainsi qu'une seconde salle d'eau et un WC indépendant. Toutes les chambres disposent d'une porte-fenêtre ouvrant sur le jardin, offrant une agréable connexion avec l'extérieur. Le chauffage est assuré par radiateurs à bain d'huile et une climatisation réversible dans la pièce de vie. Un garage attenant d'environ 29 m² avec mezzanine complète l'ensemble et peut être aménagé en espace de couchage estival, atelier ou rangement. Implantée sur une parcelle de plus de 600 m², la propriété bénéficie encore de droits à construire d'environ 22 m², avec possibilité de piscine. Les atouts de ce bien : Emplacement privilégié côté bassin Plage accessible à pied Environnement calme Maison de plain-pied Belles ouvertures sur le jardin Potentiel d'évolution (extension et piscine) Une maison idéale pour résidence principale, maison de vacances ou investissement locatif sur le Bassin d'Arcachon. À découvrir sans tarder ! PRIX HONORAIRES INCLUS : 576 000 €. Prix hors honoraires : 549 500 €. Honoraires de 4,82% TTC à la charge de l'acquéreur soit : 26 500 € Contactez rapidement notre agence d'Arès au 05 56 03 78 29 ou Valérie MERCHADOU: 06 61 46 47 80 (E.I. agent commercial n° 510 924 673 RSAC BX) ou Stéphanie MARTIN (E.I. agent commercial N° RSAC Bx: 498 010 404) tél: 06 85 26 05 85 informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Honoraires inclus de 4.82% TTC à la charge de l'acquéreur. Prix hors honoraires 549 500 €. Classe énergie D, Classe climat B Montant moyen estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard, établi à partir des prix de l'énergie de l'année 2023 : entre 2310.00 et 3180.00 €. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr. Votre conseiller VILLAS & MAISONS L'AGENCE : Valérie MERCHADOU Agent commercial (Entreprise individuelle) RSAC 510 924 673 RCP 842953333

Maison à vendre Arès

Arès – Côté Bassin, au calme À seulement 4 minutes à vélo de la plage et moins de 10 minutes du centre-ville d'Arès, découvrez cette belle maison de plain-pied, implantée au coeur d'un terrain arboré permettant de profiter pleinement des espaces extérieurs. Depuis 2021, elle a bénéficié d'importants travaux d'amélioration, notamment une isolation par l'extérieur réalisée avec soin, des volets roulants récents et des menuiseries majoritairement en aluminium. Les baies vitrées à galandage du séjour et de la suite parentale offrent une belle ouverture sur le jardin et apportent une agréable luminosité. L'entrée s'ouvre sur une vaste pièce de vie conviviale avec cuisine ouverte haut de gamme, réalisée par un cuisiniste bordelais. Organisée autour d'un grand îlot central, elle est entièrement équipée (four, micro-ondes, cave à vin, plaque induction, lave-vaisselle, réfrigérateur) et ouvre sur la terrasse et le jardin. Un bureau complète l'espace de vie. La partie nuit, indépendante, comprend une chambre, une suite parentale avec accès direct au jardin, une salle de bains avec baignoire, double douche, double vasque et WC, ainsi qu'un second espace douche avec lavabo et WC. Grâce à sa conception, une partie du séjour peut être cloisonnée afin d'aménager une chambre supplémentaire, sans compromettre le confort de la pièce de vie. Une buanderie avec accès extérieur vient compléter les prestations. Le jardin, soigneusement aménagé, offre une terrasse en pierre et un environnement calme, idéal pour profiter pleinement de la douceur de vivre du Bassin, à quelques pas de la plage. Pour organiser une visite privée, contactez l'agence au: 05 56 03 78 29 ou Ruarri LHOMME 07 60 09 06 40 Une maison parfaitement entretenue, aux prestations actuelles et de qualité, prête à accueillir ses futurs propriétaires dans l'un des secteurs les plus recherchés d'Arès. Honoraires inclus de 4.06% TTC à la charge de l'acquéreur. Prix hors honoraires 480 000 €. Classe énergie C, Classe climat B Montant moyen estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard, établi à partir des prix de l'énergie de l'année 2021 : entre 1800.00 et 2490.00 €. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr. Carte pro. CPI 3301 2018 000 037 319

Appartement au calme avec vue mer imprenable

Situé dans un environnement paisible au sein d'une résidence recherchée, cet appartement lumineux offre une alliance rare de calme et de vues dégagées. L'appartement se compose d'un élégant hall d'entrée, d'un vaste séjour / salle à manger baigné de lumière naturelle ouvrant directement sur une grande terrasse de 21 m², offrant une vue mer panoramique sur la rade de Villefranche en direction de Saint-Jean-Cap-Ferrat. Une cuisine entièrement équipée bénéficie d'un accès direct à une seconde terrasse privative de 22 m² avec cuisine d'été, idéale pour des repas en plein air en toute quiétude. Les deux chambres disposent chacune d'une salle de bains avec WC, et un WC invités séparé complète l'ensemble. Un local de rangement indépendant est également inclus. Les résidents bénéficient de l'accès à une piscine. Une place de stationnement dans une résidence voisine est disponible à l'achat en sus, complétant cette excellente offre dans un cadre prisé. Diagnostic de performance énergétique : 172 (C) Emission de Gaz à effet serre : 29 (C) Estimation des coûts annuels d'énergie du logement : 1490-2060 euros. Copropriété de 70 lots, Charges annuelles moyennes des lots : 5064€. Procédure en cours : non. Honoraires de transaction TTC à la charge du vendeur. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Le marché immobilier de luxe sur la Côte d'Azur est l'un des plus attractifs de la région méditerranéenne. Située entre Nice et Monaco, la ville de Villefranche-sur-Mer fait partie des endroits les plus recherchés. Les maisons de vacances et résidences secondaires sur la Côte d'Azur offrent non seulement un style de vie incomparable mais représentent aussi, au regard de la situation économique internationale, un investissement sûr et un projet de retraite intelligent, notamment aux adresses premiums. Le marché immobilier haut de gamme sur la Côte d'Azur est indépendant des économies individuelles et offre toujours une grande stabilité pour les propriétés de prestige et uniques. Villefranche-sur-Mer est une zone renommée et exclusive. Cette fameuse destination de la Côte d'Azur est célèbre dans le monde entier pour ses vues à couper le souffle sur la mer Méditerranée qui s'ouvrent depuis les sommets de ses collines. Villefranche-sur-Mer est une ville de culture, d'art, d'histoire, de gastronomie et de nature. Ses nombreuses boutiques, galeries d'art, hôtels et restaurants attirent un grand nombre de visiteurs.

Quissac, maison avec 2 logements, 1 libre et 1 loué sur 296

Sur la commune de Quissac, dans un quartier calme et recherché, cette maison se compose de deux logements, au RDC un F3 avec 2 garages, et au 1er étage F3/F4 actuellement loué, le tout édifié sur un terrain de 296 m2. Elle bénéficie d'un emplacement idéal, située sur l'axe Nîmes - Montpellier - Alès. Au rez-de-chaussée, le premier logement libre pour une habitation principale ou mise en location, développant une surface de 53 m3. Il se compose d'un hall d'entrée, d'un séjour avec cuisine ouverte de 24 m2, de deux chambres, d'une salle de bains, d'un wc indépendant, d'une terrasse privative et d'un emplacement de stationnement.. À l'étage, le second appartement offre une surface de 78 m2. Il comprend un séjour de 29 m2, une cuisine indépendante de 10 m2, un bureau, deux chambres, une salle d'eau, un wc indépendant, un balcon et un emplacement de stationnement. Ce logement est actuellement loué 810 EUR par mois. Chaque appartement dispose de son entrée indépendante, ce qui assure confort et intimité à chacun des occupants. Le bien comprend également deux garages libres, offrant un potentiel locatif supplémentaire, ainsi que plusieurs places de stationnement. L'ensemble se situe dans un environnement paisible et très recherché. A visiter sans tarder Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr

Une parenthèse contemporaine à deux pas du coeur de Pessac

À seulement 100 mètres de l'arrêt de tram Bougnard (ligne B) et à dix minutes à pied du centre de Pessac et de sa gare, cette propriété bénéficie d'un emplacement privilégié, conjuguant la quiétude d'un environnement résidentiel à une excellente accessibilité. À l'abri des regards, au fond d'une allée privative, cette réalisation contemporaine de 205 m² dévoile une architecture aux lignes épurées, où chaque espace a été pensé pour faire dialoguer intérieur et extérieur. Implantée sur un jardin paysager de plus de 1 300 m², la maison se révèle progressivement. Dès les premiers instants, une atmosphère paisible s'installe, offrant une véritable parenthèse de sérénité aux portes de Bordeaux. Le rez-de-chaussée, équipé de la climatisation, s'organise autour d'une vaste pièce de vie baignée de lumière, où les larges baies vitrées effacent les frontières avec le jardin. Les volumes se succèdent avec fluidité entre le salon, la salle à manger et la cuisine ouverte, créant un espace de réception résolument tourné vers les terrasses et la piscine. Deux grandes chambres, la première avec une salle de bain, la seconde avec salle d'eau, et bureau et des toilettes indépendantes complètent ce niveau. Chaque espace profite de vues dégagées sur les extérieurs, prolongeant la sensation de calme qui imprègne l'ensemble de la propriété. À l'étage, un palier dessert deux chambres lumineuses dont une suite parentale climatisée avec dressing et terrasse privative, ainsi qu'une salle de bain avec baignoire et douche. Le jardin, soigneusement dessiné, compose un véritable écrin végétal autour de la maison. Les essences méditerranéennes, les différentes terrasses et la piscine chauffée de 11 x 3,5m invitent à profiter pleinement des beaux jours dans un cadre intimiste. Une dépendance indépendante d'environ 35 m² au sol avec un grenier offre un potentiel d'aménagement remarquable, qu'il s'agisse d'un atelier, d'un bureau, d'une maison d'amis, d'une salle de sport ou d'un espace dédié à une activité libérale. Un carport pouvant accueillir trois véhicules ainsi que des panneaux photovoltaïques viennent compléter les prestations de cette propriété, où confort contemporain et performance énergétique se conjuguent harmonieusement. Une adresse confidentielle, une architecture affirmée et des volumes généreux font de cette maison un lieu de vie singulier, pensé pour les amateurs d'espaces ouverts, de lumière et d'une élégance résolument contemporaine. CLASSE ÉNERGIE : B / CLASSE CLIMAT : B. Montant moyen estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard, établi à partir des prix de l'énergie de l'année 2024 : entre 1230 et 1760 euros. Tommy Bertrand (EI) Agent Commercial : 06 13 39 29 78/ Numéro RSAC : 952 660 272 Bordeaux. Tommy BERTRAND (EI) Agent Commercial - Numéro RSAC : - .

Villa T4 neuve de 100 m² disponible immédiatement avec jardin, garage dans résidence sécurisée avec

À 5 MINUTES À PIED DU CENTRE DE SAINT-RÉMY-DE-PROVENCE VILLA T4 NEUVE DISPONIBLE IMMÉDIATEMENT DANS UNE RÉSIDENCE SÉCURISÉE AVEC PISCINE Sur les hauteurs de Saint-Rémy-de-Provence, dans un environnement calme et résidentiel au pied des Alpilles, découvrez cette superbe villa T4 de 100m² neuve disponible immédiatement. Située dans une résidence sécurisée avec piscine privée réservée aux résidents, cette maison bénéficie d'un emplacement exceptionnel à seulement quelques minutes à pied du centre-ville historique, des commerces, restaurants et marchés provençaux. Développant près de 100 m² habitables, cette villa familiale séduit par : * ses beaux volumes lumineux, * son exposition plein Sud, * son vaste séjour/cuisine de plus de 38 m², * ses 3 chambres à l'étage, * ses 2 salles d'eau et sa salle de bains, * son garage fermé, * sa terrasse et son jardin privatif de plus de 100 m². Pensée pour un confort de vie optimal, elle propose des prestations modernes et soignées : * baies vitrées aluminium, * volets roulants électriques, * domotique, * isolation thermique renforcée, * résidence entièrement sécurisée. Le domaine s'étend au cœur d'un magnifique parc paysager de plus d'un hectare offrant un cadre de vie rare et privilégié en Provence. Disponible immédiatement — aucun travaux à prévoir. Prix de vente : 599 000 € Je vous accompagne du premier échange jusqu'à la remise des clés. Appelez-moi : Laurent Peltier – 07 52 03 29 64 Les avantages du neuf : * Frais de notaire réduits * Isolation thermique et phonique dernière génération * Garantie décennale * Garantie biennale * Faibles consommations énergétiques * Possibilité de PTZ selon éligibilité * Personnalisation du logement * Exonération partielle de taxe foncière selon commune Les + Bonaparte Promotion : * Un accompagnement personnalisé * Expertise du marché neuf * Prix direct promoteur * Étude de financement * Plus de 150 résidences neuves disponibles Le plus grand choix de résidences neuves dans les Bouches-du-Rhône : Bonaparte Promotion.

Puisserguier Ensemble immobilier avec gîte aux normes ERP

Situé au coeur du village de Puisserguier, dans un environnement calme et facilement accessible, cet ensemble immobilier rare se compose d'une grande maison vigneronne exploitée en gîte, complétée par deux appartements indépendants. Le village offre toutes les commodités de proximité, avec commerces, services, restaurants et supermarché, dans une atmosphère conviviale et dynamique. La partie principale est dédiée au gîte, entièrement conforme aux normes ERP, tourisme et handicap, et pensée pour l'accueil de personnes en situation de handicap. Une place de stationnement PMR est située à l'entrée du bâtiment, et une moitié de rue est privatisée pour le stationnement, facilitant l'accueil des groupes et des visiteurs. Le gîte dispose d'un ascenseur PMR desservant le premier étage. Au rez-de-chaussée, il propose une vaste pièce de vie climatisée avec cuisine équipée, espace salle à manger et salon, agrémentée d'une cheminée. Une chambre PMR avec salle d'eau et WC adaptés complète ce niveau, ainsi qu'un local technique. Un grand espace extérieur avec cuisine d'été permet de profiter pleinement des extérieurs. Au premier étage, plusieurs espaces nuit sont aménagés pour l'accueil de groupes, comprenant différentes chambres avec salles d'eau, un dortoir composé de deux espaces nuit distincts disposant de deux salles d'eau, une chambre avec kitchenette, ainsi que des espaces dédiés aux activités et au partage. Le dernier niveau accueille un bureau avec terrasse. Le gîte offre une capacité d'accueil allant jusqu'à 29 personnes pour la nuit et 49 personnes en journée, dans le respect des normes en vigueur. Deux appartements indépendants viennent compléter l'ensemble. Le premier, situé au rez-de-chaussée, développe une surface d'environ 50 m2. Moderne et atypique, il communique avec le gîte tout en conservant une totale indépendance. Il bénéficie d'une entrée par une rue privée avec stationnements dédiés, dont une place PMR. L'appartement s'ouvre sur une vaste terrasse d'hiver couverte, prolongée par un second espace extérieur exposé plein sud, intégrant une piscine chauffée sous abri. L'ensemble a été pensé pour offrir un confort optimal en toute saison, avec une excellente gestion thermique. À l'intérieur, l'appartement propose une pièce de vie avec cuisine aménagée et équipée, une chambre climatisée avec rangements, un WC indépendant et une salle de bains complète. Une buanderie fait le lien avec le gîte, permettant une communication intérieure selon les besoins, tout en restant totalement isolable. Le second appartement, situé au premier étage, développe une surface de 27 m2 et bénéficie d'une terrasse privative de 23 m2. Très lumineux, exposé sud-ouest, il se compose d'un séjour avec cuisine équipée, d'une chambre mansardée, d'une salle d'eau et d'un WC indépendant. Climatisé et disposant de compteurs indépendants, ce logement est actuellement loué dans le cadre d'un bail nu, assurant un revenu locatif en place. Cet ensemble immobilier s'adresse aussi bien à un porteur de projet touristique qu'à un investisseur ou à une activité d'accueil spécialisée, dans un cadre structuré, aux normes et immédiatement exploitable. Pour plus d'informations ou pour organiser une visite, contactez l'agence Accord Immobilier au 04 99 43 80 89. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques:

Boulogne Billancourt - Esprit maison pour ce bel ancien.

Boulogne Billancourt. Quartier Prince Marmottan, dans un immeuble de 1930 avec ascenseur, appartement de 106,63m² Carrez composé d'une entrée, d'un double séjour avec cheminée, de trois chambres dont une suite parentale avec salle d'eau et WC, d'une cuisine indépendante aménagée et équipée avec un accès direct depuis la cour ce qui donne à cet appartement un esprit maison, d'une salle de bains et d'un WC séparé. Charme de l'ancien. Beaux volumes (3,15m de hauteur sous plafond). Calme et lumière. Bon état général. Appartement vendu avec une grande cave. Profession libérale autorisée. Copropriété de 189 lots - Charges annuelles de 5948 euros - Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie: entre 2680 € et 3670 € (prix indexés au 1er janvier 2021; 2022; 2023). Aucune procédure en cours sur les fondements des articles 29-1 A et 29-1 de la loi de 1965 et de l'article L. 615-6 du CCH.